Introduction au droit, la règle du droit

    Introduction au droit

Conseil bibliographique : Remy Cabriac Introduction générale au droit de 2025 chez Dalloz ; Christophe Albiges 2024 introduction au droit Brullant ; Daniel Mainguy introduction générale au droit Lexisnexis ; Eric Matthias introduction générale au droit en schéma.

Pour comprendre le droit il suffit d’être capable de comprendre un match. Le droit est en définitive la règle du jeu, le jeu étant la vie en société, si nous vivions seules nous n’aurions pas besoin du droit. La règle du droit est ce dont nous avons besoin dans la confrontation aux autres. Sans elle ce serais donc le bazar. Il y a aussi un arbitre, soit le juge ou même l’Etat en charge de les faire appliquer et respecter. Pour saisir cette règle consubstantielle à la société parce que nous ayons un Etat ou législateur ou pas nous aurons un droit, fonder sur différents fonds mais reste un droit. Le droit est partout en ordre spontanée ou imposé. S’il y a du droit partout car le droit fonctionne avec des principes et des exceptions, le principe du droit est la liberté, c’est un régime politique, notre devise, notre constitution ou DDHC se base sur la liberté même, elle est censée être partout, il n’est pas sensé y avoir de vide juridique, s’il n’y a pas de loi alors nous pouvons. Ce qui peut exister une inadéquation entre la situation et le régime de la liberté, un besoin juridique, de modification, lorsque la liberté ne convient pas il faut autre chose. Cette règle de droit qui est partout il faut utiliser des méthodes pour la saisir, des règles de raisonnements.

1. Les classifications du droit

1. La matière du droit (ce sur quoi le droit porte)

Cette matière du droit est d’abord les personnes et ensuite les choses nous verrons donc d’abord les personnes puis les choses et objets de droit puis enfin nous articulerons les deux en envisageant les principaux droits subjectifs.

Chapitre 1 Les sujets de droit

La soma division, séparant les personnes qui ont des droits des choses qui sont appropriables. Le droit n’est pas seulement les personnes n’y depuis toujours, car dans le temps des personnes n’étaient pas considéré comme personne mais comme chose (esclaves) puisque appropriés. Durant certaines époque la question de si certaines personnes en étaient réellement, si elles avaient des âmes (16ème siècle en Espagne) si ce sont de réels êtres humains. La réponse a par la suite été oui, pourtant cela n’empêche pas de les transformer en chose, la distinction entre les deux catégories ne sont pas simple. L’animal n’essoitas une personne c’est donc une chose en grande partie, puis un nouveau raisonnement est sorti, au siècle des lumière ou l’animal est perçu comme une machine, mais nous pouvons considérer que l’animal est un être sensible, c’est ainsi que le droit intervient par voie d’exception en traitant différemment l’animal tout en le considérant comme une chose (ex : le pénal), il a donc un statut différent parmi les choses. Nous définissons une chose par ce qu’elle est catégoriquement, des caricatures. Le travail du juriste est de qualifier car la règle de droit est toujours construite en deux parties : une hypothèse et une imputation. S’il s’agit d’une chose on peut le vendre mais non pas si c’est une personne. Le juriste doit identifier en face de quelle hypothèse il se trouve. Lorsque la qualification est finie il suffit de se référer aux lois et règles. Mais la subtilité du droit est d’être capable à force d’argument dans quelle hypothèse nous somme pour comprendre quelle amputation nous devrions faire preuve. En droit pratiquement tout est divisé par deux.

La frontière peut donc être difficile à identifier. Il existe deux types de personnes : les physique ou les morales.
Les physiques concernent les êtres humains. Les personnes morales sont les sociétés, entreprises, …

1. Les personnes physiques

Ce sont les êtres humains, ces personnes sont les principaux sujets du droit et toute personne physique se voit reconnaitre la personnalité juridique, c’est la capacité de disposé de droit et de les exercer. Cela veut dire qu’ils peuvent acheter, vendre, se marier, voter, … Il est impossible pour un animal d’exercer le droit c’est pour cela qu’ils sont objets.

Cette personnalité juridique est délimitée dans le temps, identifiée et est protégée par le droit.

1. La délimitation dans le temps

La personnalité juridique n’est pas l’être humain, elle commence à la naissance. Avant la naissance cela questionne le droit et lui pose des difficultés, comme les lois sur la bio éthique en 1994 sont venue règlementer les questions des médecins sur les embryons humains. Ces lois n’ont pas véritablement réglé les questions fondamentales de ou cela commence, il dit la naissance mais d’autres réponses sont possibles. Le droit fait donc très attention car si nous avançons la personnalité juridique a qlq mois après conception retirerais le droit à l’avortement. Mais il se peut que cette personne a besoin de défendre ses intérêts avant même d’être né, et le droit va se saisir de ces situations et va considérer l’enfant à naitre comme déjà né s’il est dans son intérêt (héritage art 725). Nous avons une règle brutale puis par les interprétations nous avons des nuances, la personnalité juridique commence avec la naissance sinon l’avortement ne serais pas légal, même avant le droit à l’avortement c’était le départ de la personnalité juridique. Elle dure tant que dure la personne et s’éteint avec l’être vivant, avec la mort naturelle puisqu’il faut distinguer la mort naturelle de la civile, jusqu’au 19ème siècle il y avait la mort civile nous condamnions à mort civilement aux yeux de la loi, il existait et vivait mais plus aux yeux du droit, il n’avait plus rien et n’était plus personne, cette sanction a disparu désormais. Aujourd’hui nous avons la mort physique uniquement, mais il n’y a pas que la mort, il y a aussi la disparition, des gens dont nous n’avons pas de nouvelles (art 88 : lorsque nous n’avons pas put retrouver le corps d’une personne). Dans ces cas la, pour gérer son patrimoine avec le régime juridique qui va considérer la personne comme défunte.

1. L’identification de la personne physique

C’est l’état civil, nous identifions sa personne grâce à sa nationalité, nom et prénom, domicile, acte d’Etat civil. Chaque personne a un état civil donc une identification

1. La protection de la personne

La personne est encadrée et limitée par le droit mais est aussi protégé par le droit, contre les autres ou même contre le droit. Cette protection s’exprime par quelques principes :

• L’intégrité du corps humain : c’est de respecter le corps de l’autre, c’est le fondement du droit pénal et important en droit civil (art 1240/ 1440)
• D’indisponibilité du corps h (art16-5 cc) : le corps humain est indisponible et qui ne peut pas être l’objet d’un contrat (ex : vendre son corps et des partis) les partis du corps sont or possibilité de commerce, mais il y a des nuances car des parties du corps peuvent être donné (organes, sang) ou même de vente (cheveux). Le droit accepte ces nuances, ce qui pose des problèmes pour la GPA, le droit français ne le reconnais pas car les juges l’ont reconnu comme nul et donc la loi (assemblée plénière 31 mai 1991), d’autres droits eux le reconnaissent. Le droit régis la société et a des barrières qui sont des tabous se formant avec la morale, mais peu changer grâce aux évolutions de la société. Le droit peu aussi autorisé des choses semblables (ex vendange comme forme de vendre son corps et un contrat sur le corps humain)
• D’indisponibilité de l’état des personnes : l’état des personnes est leur état civil et de si ces personnes peuvent en disposer et est ce qu’ils peuvent modifier, disposer afin de les identifier. Nous ne pouvons pas le changer par simple souhait de volonté, car il a besoin de stabilité afin d’ensuite organiser les dérogations (changement de nom ou de sexe). Tout cela est passé par la jurisprudence.

1. Les personnes morales

Les personnes morales sont les personnes qui vont être constitué pour le besoin d’une activité par d’autre personne (généralement physique), ce sont les sociétés, associations, syndicats. C’est la création juridique et non pas physique, cette fiction a un patrimoine et est doté par la personnalité juridique avec des droits et des devoirs. La société est d’abord des règles du code civile et du contrat des sociétés (art 1832) explique que deux ou plusieurs personnes constituent une personne afin de se lancer dans une entreprise commune et lui apporte des moyens afin de réaliser des gains ou économie. Ce sont donc des personnes physiques qui vont éprendre le besoin de créer des personnes morales. Cela concerne donc le patrimoine, le droit n’autorise pas le droit à diviser le patrimoine, ainsi en créant une autre personne morale cette division est finalement possible car elle constituera son propre patrimoine. Voila l’un des intérêts de faire une personne morale

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