Cours Raisonnement juridique

RJ1 

Le Droit est un autre monde  

On va voir comment le D recréer une réalité parallèle ? va redécouper le monde selon sa logique propre ? Ex : En droit un animal = bien/chose alors que du pdv de l’H c’est un animal qu’on affec9onne 🡪 Ces grands découpages du D on peut les catégoriser de 2 manières :

I. Les en(tés ins(tuées par le D : les personnes et les choses  

Le D connait 2 catégories, les personnes et les choses et C ce qui n’est pas une pers tombe ds la cat résiduelle de choses

A) Les personnes  

Être une pers juridique = signifie être ?tulaire de D et d’obligat°, seul les pers juridique peuvent agir en J ou  conclure un contrat 

🡪 Le D dis9ngue 2 grandes sortes de pers juridique :

- Les pers physique

- Les pers moral = group de pers reconnu par le D (syndicat etc…)

a) L’aCribut° de la pers juridique  

La qualité de pers physique est aCribué à C individu ds notre D moderne (. les individus sont des pers physique ds  notre D 🡪 dc ont des D et obligat°) correspondance stricte entre pers physique et êtres humains 

1) L’acquisi?on de la personnalité juridique  

Le principe est simple, la personnalité juridique des pers physique commence à la naissance (lors coupure du  cordon) encore faut-il que l’enfant soit née vivant et viable 

1ère conséquence : si un enfant née vivant et viable et meurt av d’être déclaré à l’état civil, l’officier d’état civil  doit établir un acte de naissance et de décès 

2ème conséquence : av la naissance le fœtus n’est pas une personne et dc il n’y a pas d’homicide involontaire si  on tue un bébé ds le ventre de sa mère et ceux même, si on a dépassé le délai pr avorter 🡪 règle 29 juin 2001 3ème conséquence : des embryons conservés in vitro ds le cadre de procréa?on du médicament assisté sont  des choses dc ces embryons peuvent être détruit  

Le principe de l’acquisi?on de la pers juridique a la naissance connait des aCénuat°/tempérament : - 1ère : le cas des enfants mort nées n’acquiert ps la personnalité juridique (dc normalement ne devrait pas  inscrit sur l’état civil de la famille) néanmoins du a la difficulté psycho de la famille par rapport de la mort de  l’enfant, les législateurs ont instauré une forme d’état civil pr ces enfants morts née, l’officier d’état civil peut établir a la demande a des parents un acte d’enfant sans vie 🡪 art 79-1 du code civil qui  prévoit la possibilité d’établir l’acte d’enfant sans vie (l’intérêt est que les parents peuvent donner un nom et  prénom a l’enfant selon les règles d’a.ribut du nom de famille ) par ailleurs ils peuvent organiser un enterrement  de l’enfant ds les 10j  

- 2ème : la Maxim infans pro Nato Habetur : ceCe Maxim la?ne signifie que l’enfant à par9r du moment  où il est conçu est considéré comme née chaque fois qu’il y va de son intérêt

🡪 L’acquisit° de la pers juridique peut être reporté à une date antérieure à la naissance de l’enfant si  c’est ds son intérêt (présumer conçu 300j av sa naissance)  

🡪 CeCe Maxim est une Maxim général du D (ds aucun texte formuler de manière aussi général) mais on va  trouver l’applicat° de ceCe Maxim ds diff codes

Ex : art 725 du code civil est une applicat° de ceCe Maxim : l’enfant peut hériter de son père et auj de  sa mère même si l’enfant n’est pas née au moment du décès de son parent

🡪 Le père meurt durant la grosse le bébé pas née (pas encore pers juridique) peut hériter du père  Ds ce cas l’enfant pr l’héritage est considéré comme née av la mort du parent 

- 3ème : (plutôt d’ordre symbolique) l’art 16 du code civil dispose que les pers juridique ont D à la dignité et  que l’être humain à le D au respect et ceux dès le commencement de la vie

🡪 De cet ar9cle on 9re une dis9nct° entre pers juridique qui est 9tulaire du D a la dignité alors que  l’être humain lui n’a le D qu’au simple respect

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