Raisonnement Juridique

RAISONNEMENT JURIDIQUE

Henri BERGEL : Théorie général du droit (Dalloz)

Introduction

->Le droit est un instrument privilégié par les hommes dans la recherche du bien et du juste pour tous et pour chacun

->A Rome, on exprimait la chose sous forme d’un adage : « jus est ars aequi et boni » qui signifie « le droit est l’art de l’équitable et du bien » tiré d’un livre le DIGESTE (= ensemble de texte qui ont été réunis par Justinien en 529)

->L’intérêt de cette formule est de mettre en avant deux précisions importantes qui vont nous permettre de comprendre l’enjeu du raisonnement juridique :

1ère précision :

->Le droit a un but et même plusieurs buts (finalités). Le Digeste en perçoit 3 qu’il exprime sous la forme de 3 préceptes :

-vivre honnêtement

-ne pas faire de tord à autrui

-donner à chacun ce qui lui revient

->A travers ces trois préceptes, il y en a un plus gros, un central :

-autoriser la vie en société des individus

2ème précision :

->Le droit constitue un moyen d’atteindre les buts qu’on vient de voir mais pas n’importe quel moyen, c’est un art, sans cesse tourner vers ses buts, le droit est un savoir faire original auquel des praticiens (magistrat, juge, avocat), des hommes de l’art vont faire appel pour réaliser ses buts.

->Ces praticiens vont procéder à des distinctions, des oppositions, des interprétations, confrontations de thèse et d’antithèse et ils vont suivre une méthode ancestrale autrement dit ces praticiens (=hommes de l’art) vont agir dans un cadre, celui d’un ensemble préexistant de règles et de techniques, ils vont agir avec plus ou moins de talent et certains d’entre eux le feront dans un idéal de justice. De bien des façons, on peut alors affirmer que ces praticiens vont pratiquer un art véritable, celui du Droit. Mais surtout la pratique de cet art prend essentiellement la forme d’une façon de raisonner qui est propre au juriste et cette façon de raisonner et ce qu’on appelle le raisonnement juridique. L’existence du raisonnement juridique, allié à la constance presque immuable du savoir juridique nous porte à une autre question : « le droit est un art, mais est-il aussi une science ? » La question doit être posé car elle est de nature a influencée l’appréhension du raisonnement juridique. Si le raisonnement juridique est un raisonnement scientifique, l’utilisation de ce raisonnement devient plus sûre mais parallèlement elle devient plus rigide moins souple. Si le droit est un art et seulement un art, le bon raisonnement sera le beau raisonnement alors que si le droit est une science, le raisonnement qu’on va garder est le raisonnement juste et non beau. Dans le cas de l’art on considère que la pratique est une rhétorique et ce qui importe est de persuader qu’on a raison, dans l’autre cas si le droit est une science, on considère la logique, et ce qui compte n’est plus la persuasion mais la vérité. Le droit n’est

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