Fiche de Cours
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Le contribuable
Exemple d’analyse d’arrêt (annexe 1) et d’introduction (annexe 2) attendu pour votre phase A ANNEXE 1 – EXEMPLE D’ARRET ET D’ANALYSE D’ARRET Arrêt Cour de cassation viol et agressions sexuelles sur mineurs Arrêt n° 6810 du 7 décembre 2005 Cour de cassation - Chambre criminelle Statuant sur les pourvois formés
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Le contrôle de constitutionnalité
Par sa décision du 6 nov 1962 portant sur la loi relative à l’élection du président de la rép au suffrage universel direct, adoptée par référendum le 28 oct 1962, le conseil consti a exprimé son refus de contrôler les lois adoptées par le peuple car elles constituent l’expression directe
3 845 Mots / 16 Pages -
Le contrôle de gestion: contrôle de gestion, contrôle d'entreprise et gouvernance.
Le contrôle de gestion Contrôle de gestion, contrôle d’entreprise et gouvernance Le contrôle de gestion se compose d’un ensemble de dispositifs dont la mission est de développer la cohérence de l’organisation et d’assurer la gouvernance managériale. Cette gouvernance assure la relation entre dirigeants et actionnaires, dirigeants et managers. La gouvernance
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Le contrôle des écritures comptables
Cours GRCF 1. On va comparer le bon de commande et le bon de livraison pour contrôler la réception On va vérifier si la quantité est en accord sur les deux documents On contrôle l’état de la marchandise (périmer, abîmer, casser) On vérifie le délai de livraison, si un problème
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Le Corbusier « Vers une architecture »
________________ Le Corbusier « Vers une architecture » -AUTEUR : Le Corbusier -Editeur : Flammarion -EDITION : 5éme édition -Nombre de pages : 254 pages -Nombre de chapitre : 7 chapitres Présentation du livre : Publié en 1923, Vers une architecture est le livre le plus important de Le Corbusier.
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Le corps de la médecine
UE 1.1 Semestre 1 sciences humainessociales et droit Vendredi 14 Février 2020 Le corps de la médecine 1. Les techniques de soin et le progrès Les techniques qui touchent la médecine, la santé et l’organisation du système de soins sont sans précédent, car ils sont multiples et porteurs de nouveaux
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Le Corpus
Introduction L’introduction doit : * Présenter rapidement les textes : auteurs, titres, dates, genres littéraires, registre littéraires, élément d’histoire littéraire si vous les connaissez, ect. La présentation des textes énonce brièvement les points communs et les différences entre les textes. * Proposer une problématique : il s’agit ici de reformuler
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Le couple non marié
TITRE 2 : LE COUPLE NON MARIÉ CHAPITRE 2 : LE COUPLE DE CONCUBINS X statut juridique du concubinage. Concubinage pris en compte par l’application du droit commun. C’est l’article 515- 8 qui définit le concubinage, « c’est une union de fait caractérisé par une vie commune présentant un caractère de stabilité et de
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Le crépuscule des rois (1643-1789)
Le crépuscule des rois (1643-1789) Aperçu de la société d'Ancien régime Manuels : Drévillon (17e) + Chaline (18e) Dictionnaires : Bluche (17e)= Dictionnaire du Grand Siècle + Viguerie (18e) = Histoire et Dictionnaire du temps des lumières -Protagonistes de l'extrait Lady Oscar : Louis 16 , Marie Antoinette etc
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Le Cycle d’Exploitation de l’U.C
Chapitre 1 : Le Cycle d’Exploitation de l’U.C Les Opérations de l’U.C : Introduction : Le cycle d’exploitation de l’UC regroupe l’ensembles des activités nécéssaire au fonctionnement courant de l’UC (les achats, les ventes et le stockage) 1.Notion de Flux : L’UC effectue avec ces partenaires des opérations qui
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Le cytosquelette : schéma d'une cell euca, à savoir
LE CYTOSQUELETTE : Schéma d'une cell euca, à savoir. Filaments : permettent à celle d'avoir mouvement, forme à membrane cyto. Cell cap de s'organiser environnement, organiser leurs organites. Tt ceci grace au cytosquelette. Ce sont des fin filaments protéiques qui traversent cyto de la cell. Le cytosquelette permet au cell
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LE CYTOSQUEULETTE
LE CYTOSQUELETTE Le cytosquelette est dur à représenter car il est constitué de filaments très fins qui passent de part et d’autre du cytoplasme. Il permet plusieurs actions : * Déplacement * Mouvements = migration cellulaire * Adaptation de sa forme à l’environnement * Organisation de la position des organites
7 217 Mots / 29 Pages -
Le déclin de la loi
fiche n°2 Les sources du droit (I) La loi sujet de dissertation : le déclin de la loi Introduction: La loi est l'une des nombreuses sources du droit, elle reste la principale source du droit privé, néanmoins la loi connaît un déclin depuis quelques années. Tout d'abord, une loi au
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Le degré accru de l'environnement
Le degré accru de l'environnement Tenter de s’adapter à l’environnement : McCann et Selsky (1984) évoquent l’émergence d’une « hyperturbulence » des marchés tandis que D’Aveni (1995) note la transition vers un environnement « hyperdynamique » plongeant les entreprises dans un instabilité permanente. Cette turbulence accrue des marchés depuis la
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Le départ du salarié
Le départ du salarié. De nombreuse raison peuvent etre à l’origine du départ du salarié. On abordera que la démission et le licenciement pour motif personnel. I/ Les causes de rupture du contrat de travail A) La démission Dans le cadre d’un CDI, le salarié peut mettre fin à son
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