Fiche de Cours
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Le compte de résultat
Le compte de résultat C’est le deuxième élément qui va permettre l’étude de la situation de l’entreprise. C’est un documents comptable obligatoire que l’entreprise doit présenter 1 fois par an. I°) La présentation du compte de résultat Il présente en deux parties égal les charges et les produits de l’année,
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Le concept de mondialisation dans l’histoire : la pensée économique
; Leçon 1- Le concept de mondialisation dans l’histoire : la pensée économique SECTION 1 : La mondialisation refusée du mercantilisme à Friedrich List I – Aux origines du protectionnisme : le mercantilisme Le mercantilisme prend naissance au XVIème, et va durant tout le XVIIème et XVIIIème siècle dominer la
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Le concept d’identité.
IDENTITE Le concept d’identité a pris en quelques décennies une place importante dans la sociologie française alors qu'il est étudié depuis le début du XXième siècle aux US. La notion remonte est beaucoup plus ancienne puisque on la retrouve chez les philosophes pré socratiques, mais elle ne deviendra objet d'étude
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Le concept produit
Mercatique. Chapitre 1. Le concept produit. I) Le produit 1) Un élément des « 4P » Les 4P se composent de : * Produit * Prix * Distribution * Publicité Cela fait partie des « variables contrôlables » , c’est à dire les variables sur lesquelles entreprises peuvent agir. Produit
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Le conflit de lois dans le temps
INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT ET DU DROIT CIVIL Le conflit de lois dans le temps S1 – Semaine 8, cours n°24, 25 et 26 – Laurent Leveneur SECTION 3 – LE CONFLIT DE LOIS DANS LE TEMPS 1. Position de la question Un conflit de loi se présente lorsque
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Le confort lumineux
Le confort lumineux Objectif principal : Conseiller/informer les usagers sur le confort lumineux ; la dépense énergétique associée et les guider dans la réalisation d’un plan d’éclairage simplifié La lumière est un ensemble de radiation électromagnétiques « visibles » de longueurs d’onde différentes. Un rayon de lumière blanche passant au
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Le Conseil constitutionnel cas
FICHE 1 Conseil constitutionnel : * constitution du 4 octobre 1958 (Ve Rép.) * compétences variées mais au dessus des institutions * volonté des pouvoirs publics de mettre en place un État de droit * première tentative lors de la constitution de 1946 = Comité constitutionnel (mais pouvoir très limité)
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Le consommateur est-il relationnel ?
I) Le consommateur est rationnel 1 Processus d'achat Le processus d'achat est basé sur des expérience d'achat antérieur. Le comportement du consommateur consistera à collecter et à traiter les informations obtenu sur les produits. Les étapes qui constitueront la décision d'achat seront l'éveil des besoins, la recherche et la collecte
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Le constitution va définir la forme juridique de l’etat.
DROIT CONSTITUTIONNEL 19/09/2016 CHAPITRE 2 : LES FORMES DE L’ETAT L’etat peut revétir deux formes juridiques principales : La forme unitaire ou la forme fédérale. Le constitution va définir la forme juridique de l’etat. Section 1 : L’etat unitaire. Un etat unitaire peut se définir comme un etat dans lequel
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Le contentieux du contrat administratif:
TD3 D. Administratif Le contentieux du contrat administratif: CE 2014 département de Tarn et Garonne: bien qu’il ne soit pas parties au contrat il peut quand mm saisir le juge des contrats on dit que le contrat vaux loi pour les partis qui l’on conclu et là le juge peut
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Le contenu du contrat : l’objet des obligations
TD 5 Civil Le contenu du contrat : l’objet des obligations Faire commentaire d’article pour la semaine prochaine. (Pour réussir ce commentaire d’article 1164, il convient de lire préalablement, les 3 arrêts de la séance, mais aussi 1163 et 1165. 1163 énonce un principe mis à l’écart par les
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Le contexte réglementaire de l'équipe
Chap 9 Le contexte réglementaire de l'équipe 1. Les sources du droit du travail Les sources du droit du travail s'organisent en trois niveaux : les lois, les conventions et enfin les contrats 1.1) Les lois et règlements Discutées et votées à l'Assemblée Nationale et le Sénat, elles deviennent applicables
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Le continuum éducatif
Le Continuum Educatif Introduction Le Continuum Éducatif consiste à mettre en place pour les élèves et dès leurs plus jeune age un éducation citoyenne (respect de l’autre, des lois, de l’environnement … ) favorisant une appropriation progressive des bonnes attitudes et l’acquisition de comportement responsable. • Avant le permis. La
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Le contrat administratif
TITRE 2 : LE CONTRAT ADMINISTRATIF Parallèlement à l’AAU l’administration recourt au procédé contractuel qui est un procédé emprunté au droit privé. L’administration passe des contrats pendant longtemps mais jusqu’à la fin du 19 -ème ceux-ci étaient soumis au Code Civil donc le droit privé. C’est à la fin du
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Le contrat de droit
Le contrat C’est un échange de consentement entre une ou plusieurs personnes qui s’engagent. Le contrat est source d’obligation de nature contractuelle. Je m’engage, je m’oblige. Les obligations contractuelles peuvent être des obligations de résultats ou de moyens. Le cocontractant s’oblige à atteindre ce résultat. Si le résultat n’est pas
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