TPE
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Droit des brevets
2. Droit des brevets : 2.a : Définition : Un brevet est un droit exclusif et temporaire d’interdiction concernant une invention, octroyé par l’État, en échange d’une divulgation de l’invention. 2.b : Conditions légales de brevetabilité : Une invention répond aux conditions de brevetabilité si elle est : -Nouvelle :
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Droit des contrats
Droit des contrats 2-Approche particulière 1. Le contrat de vente (Art 1591) Qui porte sur la détermination du prix, la jurisprudence a ajouté que le prix pouvait simplement être déterminable. (arret 7 janv 1925 ) N’impose pas que l’acte porte en lui-même l’indication du prix mais qu’ils soient seulement déterminables.
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Droit du travail
Sujet 2 : CDI : c’est un contrat de travail sans limite de durée conclue entre le salarié et l’employeur, c’est un contrat qui n’as pas d’échéance( l’un deux peut choisir quand y mettre fin ) , peut être à temps plein ou partiel Lors de la formation d’un cdi
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Droit urbanisme
Section III : La présentation formelle des P.L.U (suite du cours écrit) : Le PLU se compose d’un rapport de présentation, d’un projet d’aménagement et de développement durable, d’orientation d’aménagement et de programmation (s’il y a lieu), d’un règlement et des annexes. A. Le rapport de présentation : Le rapport
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Dst boulangerie artisanale
Boulangerie artisanale Sur le contenu de la page il y a des post de pain des informations sur les desserts les nouveautés de produits des photos de l'équipe des promotions par exemple 3 plus un offert des jeux concours Alors sur le côté gauche de la page nous pouvons trouver
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Duc Dumont
Chapitre 4 : Trigonométrie / Repérage * Le cercle est orienté dans le sens trigonométrique / positif / direct. Pour orienter un cercle, on choisit un sens de parcours sur ce cercle. * Soit et deux vecteurs non nuls. Le couple ) est un angle orienté de vecteurs. * Les
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E42 qualipvc
DESCRIPTION DE LA SITUATION PROFESSIONNELLE Notamment à partir des situations professionnelles inscrites dans le passeport professionnel du candidat Identification de la situation professionnelle dans le passeport : Période de réalisation : du 02/04/2018 au 27/04/2018 Modalité de Réalisation : En Révision / Simulé Intitulé de la Situation Professionnelle : QUALIPVC
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E6 N°1 PARTENAIRE EDF FICHE
BTS NÉGOCIATION ET DIGITALISATION DE LA RELATION CLIENT Session 2022 FICHE DESCRIPTIVE D’ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES E6 – RELATION CLIENT ET ANIMATION DE RÉSEAUX N° : 1 ❑ Animation de réseau de distributeurs ☒ Animation de réseau de partenaires ❑ Animation de réseau de vente directe TITRE : EDF ENTREPRISE et son
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Ecole du ski français
L’ECOLE DU SKI FRANCAIS Tous les termes soulignés doivent être définis. Certaines notions ont été étudiées en première année. MISSION 1 Management 1. Montrez en quoi la plateforme mon-séjour-en-montagne.com est source d’opportunités pour les principales parties prenantes du Syndicat national des moniteurs du ski français (SNMSF). Les parties prenantes sont
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Economie : exportation et guerre commerciale
Dm en Eco 1/ Le volume des exportations des États-Unis était de 100 en 1997, mais la croissance en 2018 à été très lente, atteignant près de 200. Pour les exportations chinoises, la situation est inverse, car en 1997 le volume des exportations était de 100, mais par rapport aux
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Economie de l'AMF
Note : Observations : Satisfait de sa forte croissance, l’équipe dirigeante du service comptabilité fiance souhaite déployer des antennes à développement, un investissement de 4,3 millions d’euros est cependant nécessaires. Le Directeur Générale pense à lever ces fonds via une émission d’actions permettant l’augmentation du capital. Pour cela nous rappellerons
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Economie de marché viable. Une promesse de paix et de stabilité pour le continent.
économie de marché viable. Une promesse de paix et de stabilité pour le continent. ➢ Et pourtant, carte du monde après 1989 et aujourd’hui : p 166 (Fiche 22 à remplir) : un monde instable caractérisé par des conflits et des tensions nombreux : des conflits internationaux (Syrie, Irak), des
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Economie monétaire
Mercredi 12 – Mercredi 26 – Mercredi 10 Octobre 2018 Economie monétaire Introduction : En économie il existe deux sphères : la sphère réelle, et la sphère monétaire. La sphère réelle est celle de l’offre et la demande de biens et services, et la sphère monétaire est celle de l’offre
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Edouard Louis
Cette vidéo est présentée un professeur du Collège de France, Pierre Bourdieu. Ce sociologue donne son avis sur l’impact de la télévision à la société. L’interview de ce prochain se fait dans son propre bureau dans lequel nous pouvons voir un meuble rempli de livre. Ce dernier trouve la télévision
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EDT 4
Logo Carougneyre.jpg ________________ Logo Carougneyre.jpg * FICHE D'IDENTITÉ Dénomination : Carougneyre Traiteur Siège social : 2 rue des lilas - 59 274 Marquillies Téléphone : 03 20 12 18 14 Télécopie: 03 20 12 18 15 Mail: contact@carougneyre.com Site Web : www.carougneyre.com Statut juridique : Sarl Capital : 157 700
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