TPE
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Dossier E13
Introduction Je m’appelle j’ai 17 ans. Je prépare mes études au lycée Suzanne Valadon à Limoges, situé 39 rue François Perrin. Je suis actuellement en terminale baccalauréat professionnel Accompagnement Soins et Services à la Personne. J’ai effectué mon premier stage à la résidence Faugeras à Limoges situé 312 bis, Rue
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Droit
Question 6 : Concernant les mineurs, ils peuvent réaliser seul un certain nombre d’actes, notamment lorsque le mineur concerné est émancipé. Le contrat d’apprentissage ne peut pas être en principe concernant le mineur Cependant il y a une dérogation à cette règle. En effet, elle peut commencer a 14ans si
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DROIT
Droit Entrainement à l’épreuve 1. Rédaction d’une note structurée . La SARL Legris aimerait moderniser ses méthodes de management en créant une base de données de ses clients, cependant plusieurs de ses collègues ont rencontrer des problèmes juridiques suite à la constitution de se type de fichier. Une base de
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Droit - Le comité d'entreprise
DUHAMEL Martin BTS NRC 33 DROIT 1. Le CE (Comité d’Entreprise) était présent dans les sociétés d’un minimum de 50 salariés. Il est composé du représentant du personnel et des syndicaux ayant un mandat de 4ans maximum. Il assurait l’expression collective et permettait la prise en compte des intérêts des
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Droit bancaire
________________ Introduction : Le droit bancaire peut être défini comme l’ensemble des règles visant à régir les activités exercées par les établissements de crédit. Les sources du droit bancaire : 1. Les sources nationales : 1. Les textes législatifs : Le droit bancaire est régi par la loi 103-12 relatives
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Droit constitutionel : le CCNE
Le CCNE: pas de valeur juridique mais reconnu juridiquement, il est consultatif donc rend des avis qui ne sont pas obligatoire, avis numéro 126 du 15 juin 2017—> favorable a l’ouverture de l’AMP au femme seule et au couple homosexuel, mais défavorable a la GPA GPA est une pratique qui
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Droit des brevets
2. Droit des brevets : 2.a : Définition : Un brevet est un droit exclusif et temporaire d’interdiction concernant une invention, octroyé par l’État, en échange d’une divulgation de l’invention. 2.b : Conditions légales de brevetabilité : Une invention répond aux conditions de brevetabilité si elle est : -Nouvelle :
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Droit des contrats
Droit des contrats 2-Approche particulière 1. Le contrat de vente (Art 1591) Qui porte sur la détermination du prix, la jurisprudence a ajouté que le prix pouvait simplement être déterminable. (arret 7 janv 1925 ) N’impose pas que l’acte porte en lui-même l’indication du prix mais qu’ils soient seulement déterminables.
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Droit du travail
Sujet 2 : CDI : c’est un contrat de travail sans limite de durée conclue entre le salarié et l’employeur, c’est un contrat qui n’as pas d’échéance( l’un deux peut choisir quand y mettre fin ) , peut être à temps plein ou partiel Lors de la formation d’un cdi
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DROIT PENAL SPECIAL
C:\Users\toshiba\Desktop\images.png TITRE II: LES INFRACTIONS CONTRE LES BIENS Le recensement des infractions contre les biens dans le code pénal et leurs répressions vise à protéger le droit de propriété. Ainsi, constitue une infraction contre les biens, le vol (Chapitre I), l’escroquerie (Chapitre II), l’abus de confiance (Chapitre III), la banqueroute
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Droit urbanisme
Section III : La présentation formelle des P.L.U (suite du cours écrit) : Le PLU se compose d’un rapport de présentation, d’un projet d’aménagement et de développement durable, d’orientation d’aménagement et de programmation (s’il y a lieu), d’un règlement et des annexes. A. Le rapport de présentation : Le rapport
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Dst boulangerie artisanale
Boulangerie artisanale Sur le contenu de la page il y a des post de pain des informations sur les desserts les nouveautés de produits des photos de l'équipe des promotions par exemple 3 plus un offert des jeux concours Alors sur le côté gauche de la page nous pouvons trouver
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Duc Dumont
Chapitre 4 : Trigonométrie / Repérage * Le cercle est orienté dans le sens trigonométrique / positif / direct. Pour orienter un cercle, on choisit un sens de parcours sur ce cercle. * Soit et deux vecteurs non nuls. Le couple ) est un angle orienté de vecteurs. * Les
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E.U - RUP
Jules Bach Géographie Les territoires ultra marins de l’union européenne : Quels sont les spécificités de ces territoires ? Quels sont les enjeux de l’intégration des territoires ultra marins de L’UE ? 1. Les périphéries lointaines de L’UE : des territoires spécifiques. 1. Les territoires outre-mer * Territoire issue de
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E42 qualipvc
DESCRIPTION DE LA SITUATION PROFESSIONNELLE Notamment à partir des situations professionnelles inscrites dans le passeport professionnel du candidat Identification de la situation professionnelle dans le passeport : Période de réalisation : du 02/04/2018 au 27/04/2018 Modalité de Réalisation : En Révision / Simulé Intitulé de la Situation Professionnelle : QUALIPVC
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