TPE
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Doctorat agdal
C:\Users\BENRAISS\Desktop\CEDoc\Logo_FSJES_Marrakech.png C:\Users\latifa\logo ced 2.jpg Liste des thèmes proposés par les structures de recherche affiliées au Centre des Etudes Doctorales "Droit-Economie-Gestion" au titre de l'année universitaire 2017-2018 Formation doctorale : Sciences de Gestion Groupe de Recherches et d’Etudes en Management et Ingénierie de Développement (GREMID) LOULID Mohamed mloulid_fr@yahoo.fr 1 Système d'information
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Document de ca
Prospection clientèle 23/03/2020 Cas babafil page 274 1) ont peut expliquer le retard car l’inde est un pays protectionniste Position de la France : 4ème ( derrère les EEUU, le royaume unis); elle represente 10% des marques internationales. Ily a une grande presence des petits commerce, il y a également
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Document synoptype RH
CFA CCI Le Mans Sarthe DESCRIPTION DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES Page / CCI CentreFormationApprentis IMCG ATELIER DE PROFESSIONNALISATION Page 1/ Doc : V. DESCRIPTION DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES Date : Résultat de recherche d'images pour "nuage de mots + bts gestion de la pme" DESCRIPTION DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES Les activités professionnelles sont
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Doit-on adopter des lois mémorielles ?
Doit-on adopter des lois memorielles ? " Il est dans la vie d'une nation, des moments qui blessent la mémoire, et l'idée que l'on se fait de son pays [...], ces heures noires souillent à jamais notre histoire, et sont une injure à notre passé et à nos traditions." Jacques
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Dossier dispositif billetterie
Jauge à 1 000 spectateurs – Dispositif billetterie En chiffres : - 389 adhérents mensuels - 1049 adhérents annuels - 454 adhérents VIP - 45 carré officiel + 15 « refoulés Carré Off. » - 50 supporters Magic Troyes - 36 club visiteurs - 10 observateurs - 60 places interne
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Dossier Documentaire TPE : en quoi l'étude des lois de la flottaison peut-elle permettre d'optimiser les quantités de marchandises transportables par un porte-conteneur ?
Lycée Joliot-Curie TPE 144 Boulevard de Vitré Session 2017-2018 35700, Rennes 1S2 Matière et Forme La Flottabilité Les porte-conteneurs Problématique : En quoi l'étude des lois de la flottaison peut-elle permettre d'optimiser les quantités de marchandises transportables par un porte-conteneurs ? Photo d'un porte-conteneurs mal équilibré - Photo d'un porte-conteneurs
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DOSSIER D’USAGE
DOSSIER D’USAGE Clients : - Acte de naissance - Acte de mariage - Attestation de PACS ou Contrat - Extrait de Kbis - Délibération des associés - Bodacc Urbanisme : - Dossier d’urbanisme - DPU - GéoR Syndic : - PED - ED - Certificat 20II - RCP - Modif
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Dossier E13
Introduction Je m’appelle j’ai 17 ans. Je prépare mes études au lycée Suzanne Valadon à Limoges, situé 39 rue François Perrin. Je suis actuellement en terminale baccalauréat professionnel Accompagnement Soins et Services à la Personne. J’ai effectué mon premier stage à la résidence Faugeras à Limoges situé 312 bis, Rue
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Droit
Question 6 : Concernant les mineurs, ils peuvent réaliser seul un certain nombre d’actes, notamment lorsque le mineur concerné est émancipé. Le contrat d’apprentissage ne peut pas être en principe concernant le mineur Cependant il y a une dérogation à cette règle. En effet, elle peut commencer a 14ans si
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DROIT
Droit Entrainement à l’épreuve 1. Rédaction d’une note structurée . La SARL Legris aimerait moderniser ses méthodes de management en créant une base de données de ses clients, cependant plusieurs de ses collègues ont rencontrer des problèmes juridiques suite à la constitution de se type de fichier. Une base de
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Droit - Le comité d'entreprise
DUHAMEL Martin BTS NRC 33 DROIT 1. Le CE (Comité d’Entreprise) était présent dans les sociétés d’un minimum de 50 salariés. Il est composé du représentant du personnel et des syndicaux ayant un mandat de 4ans maximum. Il assurait l’expression collective et permettait la prise en compte des intérêts des
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Droit bancaire
________________ Introduction : Le droit bancaire peut être défini comme l’ensemble des règles visant à régir les activités exercées par les établissements de crédit. Les sources du droit bancaire : 1. Les sources nationales : 1. Les textes législatifs : Le droit bancaire est régi par la loi 103-12 relatives
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Droit constitutionel : le CCNE
Le CCNE: pas de valeur juridique mais reconnu juridiquement, il est consultatif donc rend des avis qui ne sont pas obligatoire, avis numéro 126 du 15 juin 2017—> favorable a l’ouverture de l’AMP au femme seule et au couple homosexuel, mais défavorable a la GPA GPA est une pratique qui
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Droit des brevets
2. Droit des brevets : 2.a : Définition : Un brevet est un droit exclusif et temporaire d’interdiction concernant une invention, octroyé par l’État, en échange d’une divulgation de l’invention. 2.b : Conditions légales de brevetabilité : Une invention répond aux conditions de brevetabilité si elle est : -Nouvelle :
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Droit des contrats
Droit des contrats 2-Approche particulière 1. Le contrat de vente (Art 1591) Qui porte sur la détermination du prix, la jurisprudence a ajouté que le prix pouvait simplement être déterminable. (arret 7 janv 1925 ) N’impose pas que l’acte porte en lui-même l’indication du prix mais qu’ils soient seulement déterminables.
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