Séquence 5 23 Les conditions de travail dissertations et mémoires
140 027 Séquence 5 23 Les conditions de travail dissertations gratuites 976 - 1 000 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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MON ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL
2. MON ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL 2.1 SITE DE BELVAL L’ACIERIE DE BELVAL 2.2 LE FOUR ELECTRIQUE L’aciérie a été réalisée par la société SMS DEMAG en 1996 Le four électrique à une capacité de coulée de 165 tonnes d’acier liquide. La quantité produite est d’environ 8 charges par poste. Cet acier s’obtient après l’enfournement de deux paniers de 110 et 65 tonnes de mitraille. L’élaboration d’une charge à une durée de 50 minutes. Après la
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Conciliation emploi-famille et temps de travail
RIN 2013 Conciliation emploi-famille et temps de travail Feuille d’identité Travail noté 1 Consignes : 1. Remplissez soigneusement cette feuille d’identité et enregistrez-la sous ce nom : RIN2013_TN1_VOTRE NOM. Ce document deviendra ainsi votre document de travail. 2. Rédigez votre essai sur la problématique de l’articulation emploi-famille en vous référant aux informations et consignes présentées à la semaine 5, sur le site Web du cours. 3. Consultez le site du cours, section Dépôt des travaux,
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Conditions de santé
BERNIER, JADE Histoire et vie privée 330-210-AL, groupe 04 ÉPREUVE CERTIFICATIVE Analyse Travail présenté à Mme Chantal Paquette Département des Sciences humaines Cégep André-Laurendeau 29 avril 2016 J’atteste que j’ai personnellement produit ce travail et que j’ai indiqué tous les emprunts de textes ou d’idées (provenant de documents écrits, oraux ou visuels). Signature de l’étudiant : _________________________________________________________________ Introduction Parmi une panoplie de métiers qui ont été pratiqués au cours de l’histoire de l’homme, celui abordé
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Information pour le cours de Droit constitutionnel Méthode de travail
Information pour le cours de Droit constitutionnel Méthode de travail Emilie.akoun@univ-grenoble-alpes.fr Francis Hamon Michel Troper droit constitutionnelle Ferdinand melin-soucramanien pierre pactet Apprendre un cours : Apprendre par cœur le plan Lire cours plein de fois puis des blocs de cour 3 lectures Méthode dissertation mener un raisonnement justifié : 2 partie 2 sous partie clarté ( connecteurs logique ) dire ce qu'on va faire faire ce que l'on a dit dire ce que l'on a
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LES CONDITIONS DE LADEMOCRATIE DROIT CONSTITTUITIONNEL
LES CONDITIONS DE LA DEMOCRATIE « Certains naissent pour obéir, d'autres pour gouverner » cette citation empruntée à La Politique d’Aristote, désigne clairement quelle idée les hommes de l’Antiquité se faisaient de la démocratie. Selon lui, elle devrait appartenir à une minorité de citoyen, il s’agit de l’aristocratie dont le terme vient de « aristoï », les meilleurs. Par ailleurs, cette idée est partagée par Platon. En effet, ce derniers estime que la démocratie n’est
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« Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIème siècle » De Nathalie Zemons Davis.
« Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIème siècle » De Nathalie Zemons Davis. La source choisit renvoie aux lettres de rémission produites au XVIème siècle. Ces dernières correspondent à un acte de la chancellerie par lequel le roi accorde son pardon à la suite d'un crime ou d'un délit. Ces lettres adressées aux juges permettent d’arrêter le cours ordinaire de la justice, qu'elle que soit sa nature, c’est-à-dire royale, seigneuriale, urbaine
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SEANCE V LA CONDITION DE LA FEMME
CAN SIBEL. LICENCE I DE DROIT. SEMESTRE II. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PRIVE LA CONDITION DE LA FEMME Au XIIème siècle, Gracien reprend St. Augustin qui affirme qu'il « est dans l'ordre naturel que la femme soit au service de l'homme car ce n'est que justice que le moins fort serve le plus fort » Grand Coutumier de Normandie (1270), La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xème
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Le contrat de travail.
Chapitre 1 : le contrat de travail Chapitre I : Le contrat de travail * Définition Le contrat de travail nécessite : * Une rémunération : financière (monétaire) ou en nature. Sans rémunération → bénévolat ; * Contrepartie de la rémunération : prestation du salarié qui fournit le travail dans les délais définis et les moyens mis à disposition → soumission à une personne physique ou morale ; * Lien de subordination : contrôle la
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L’informaticien salarié et le droit de travail.
THEME D2 L’informaticien salarié et le droit de travail Chapitre 1 : Les principes généraux du droit du travail Le travail de l’informaticien … le droit de travail ne s’applique qu’à l’informaticien salarié d’une organisation privé, la législation du travail est composée de règle qui attribue au salarié un socle minimum de droits et de règles de nature conventionnels résultant de la négociation collectives entre partenaires sociaux « rémunération , durée de travail , formation
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P5, Fiche de travail.
Société Grimondi : Recensement des coûts associés à une activité, un produit ou un service de l'organisation Fiche de travail La société Grimondi, créée en 1987 et située à Grenoble, fabrique des parapluies personnalisés pour des agences de communication ou des entreprises. Les produits sont intégralement faits main. Des designers locaux interviennent ponctuellement sur des missions courtes pour proposer de nouveaux motifs, en relation avec les demandes des clients. Deux grands types de modèles, avec
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Nature et conditions de recevabilité de l’action en justice.
I) Nature et conditions de recevabilité de l’action en justice 1. . Nature de l’action en justice : La nature de l’action en justice a donné lieu à des controverses. Pendant longtemps l’action n’a pas été distingué du droit : « pas d’action sans droit » et « pas de droit sans action ». (1) Garsonet avait déclaré que « l’action n’est pas autre chose que le droit lui-même » (2). A la différence de
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L’usage des Technologie de l’Information et de la Communication dans la relation de travail.
Droit Chapitre 5 : L’usage des Technologie de l’Information et de la Communication dans la relation de travail 1. Les TIC, un outil de contrôle et de surveillance des salariés 1. Les pouvoirs de l’employeur Si une interdiction absolue d’utiliser internet pour des motifs autres que des motifs professionnels, n’apparait pas réaliste dans l’entreprise, un usage raisonnable ne mettant pas en cause ne mettant pas en cause la productivité de l’entreprise est de plus en
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Quelles sont les conditions de la responsabilité civile?
SÉANCE 1 QUELLES SONT LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE ? 1. Les trois conditions La responsabilité civile intervient lorsqu’une personne cause un dommage à une autre personne. Pour l’invoquer, la personne qui prétend être victime doit nécessairement prouver 3 conditions : ––un fait générateur, ––un dommage, ––et un lien de causalité entre le fait générateur et le dommage. 1. Le fait générateur L’origine du dommage1 (fait générateur) peut être un acte ou un fait
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Le contrat de travail, "contrat de louage de services".
LA CONCLUSION DU CONTRAT DE TRAVAIL INTRODUCTION : DEFINITION DU CONTRAT DE TRAVAIL DANS LE CODE CIVIL, IL EST QUESTION DE “CONTRAT DE LOUAGE DE SERVICES”. (ARTICLE 1780) C'est à travers la jurisprudence de la Cour de cassation que se sont dégagés les contours de la notion de contrat de travail : Convention par laquelle une personne s'engage à exécuter au profit d'une autre et sous sa subordination un travail moyennant une rémunération appelée salaire.
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Les conditions de vie des "poilus".
Devoir d'Histoire-Géographie n°3 Vos coordonnées Nom : Carriere Prénom : Jade Adresse : 60 chemin de la puade Code postal : 06480 Pays pour l'étranger : doubleclic Références du devoir Indicatif : 2136002514 Matière : Histoire-Géographie Code de la matière : 07HG1 N° du devoir : devoir n°3 (tel qu’il figure dans le fascicule devoirs) Pour les devoirs de langues étrangères, précisez LV1, LV2 ou LV3 : Nom du professeur correcteur : NOTE : Observations
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Les différentes sanctions des conditions de formation du contrat
Présentez et analysez les différentes sanctions des conditions de formation du contrat Déf ° : Le contrat est un accord de volontés entre deux ou plusieurs personnes donnant naissance à des obligations, désormais défini par le code civil à son article 101. Une certaine rigueur quant à ses conditions de formation en va de soi, car un contrat reste un acte très formel qui se doit de ne pas être entaché. Plusieurs conditions sont requises pour
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L’émergence de l’intervention de l’Etat à propos du temps de travail et du temps de loisirs
I./ L’émergence de l’intervention de l’Etat à propos du temps de travail et du temps de loisirs : 1. Baisse du temps de travail, revendication syndicale au XIXème siècle : •Le 2 mars 1848, le gouvernement propose 12heures de travail par jour mais cette loi a été refusée car toutes les réformes sur le droit du travail ont été supprimées. • Mai 1874 : il est désormais interdit d’employer des enfants de moins de 12
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Le contrat de travail de Roxane.
Note de synthèse Le 3 octobre 2016 Objet : Les conditions de la clause de mobilité et de la clause de non-concurrence. L’employeur de Roxane lui demande de ne plus travailler à Marseille, comme elle le faisait depuis six ans, mais dorénavant à Nice, en vertu de la clause de mobilité contenue dans le contrat qu’elle avait signé, lors de son embauche. Par ailleurs, elle envisage d’ici quelques mois de créer un cabinet de consultation
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DOSSIER 1 : LA VALIDITE D'UNE CLAUSE DU CONTRAT DE TRAVAIL
DOSSIER 1 : LA VALIDITE D'UNE CLAUSE DU CONTRAT DE TRAVAIL 1 APPRECIER LA VALIDITE DE LA CLAUSE FIGURANT DANS LE CONTRAT DE TRAVAIL DE PIERRE ROUSSEAU Résumer les faits/Qualifier les faits Le contrat de travail du salarié Pierre Rousseau contient une clause lui interdisant d'exercer une activité concurrentielle préjudiciable à l'entreprise, l'employeur à la fin de la relation contractuelle. Il existe un lien de subordination entre l'employeur et le salarié. Laure Lenoir s'interroge sur
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La rupture du contrat de travail
5. La rupture du contrat de travail A. Le licenciement Le licenciement peut prendre 2 formes : Motifs perso → En matière de licenciement pour faits perso du salarié, la cause du licenciement doit-être à la fois réelle et sérieuse. On distingue le licenciement à caractère disciplinaire (retard répétés – insubordination) et à caractère non-disciplinaires (défaut d’adaptation – insuffisance de résultat…) La faute est grave quand le salarié a commis une faute exceptionnelle gravitée qui
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Conditions de base de l'industrie.
Partie 1 : Section 1 : Caractéristiques de l’organisation 1. Conditions de base de l’industrie agroalimentaire : 1. Conditions de base de l’offre : * Vue d’ensemble sur le secteur de l’agroalimentaire : Présentation du secteur de l’agroalimentaire au Maroc : Le secteur des industries agroalimentaires constitue un levier de croissance de l’économie nationale. Il contribue de façon notable à la valorisation de la production agricole du pays. Il participe également à l’amélioration de la
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Recevoir des consignes de travail du manager
ANALYSE DE LA SITUATION Recevoir des consignes de travail du manager Une communication a lieu entre madame TOUSSAINT, Cassandre et moi. Notre relation est hiérarchique car madame TOUSSAINT est notre manager. Madame TOUSSAINT est un agent consulaire, de nature très souriante. Son style de management est consultatif, elle se renseignait toujours sur l’avancement de notre travail. L’enjeu de madame TOUSSAINT est de nous indiquer les consignes afin qu’on réalise au mieux notre tâche. En effet
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Rapport du marché de travail francophone au HCM Ville
Université des sciences sociales et humaines Faculté des lettres françaises Rapport de Stage Nom : Trần Đức Khoa MSSV : 1357030041 Étude sur les marchés du travail en français au Viet Nam - Viettravel - Saigontourist Année 2016 Contents I. Entreprise et son secteur 1. Secteur d'activité 2. La position de cette entreprise dans ce domaine II. La description de la structure de cette entreprise 1. Les services communs au secteur 2. Les services propres
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La conclusion du contrat de travail.
CHAPITRE 4: la conclusion du contrat de travail La conclusion du contrat de travail est l’aboutissement de la décision de l’employeur de recruter le salarié. Le droit français n’exige pas que le contrat de travail soit rédigé et écrit. Une relation individuelle de travail peut exister sans qu’elle soit concrétisée par un écrit, si elle résulte de la réunion de certains éléments permettant de retenir la qualification de contrat de travail. Le contrat de travail
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DCG Droit Social : La formation du contrat de travail
Sommaire I. La notion de contrat de travail II. Le recrutement A) Les vérifications préliminaires à l’embauche 1) L’existence de salariés prioritaires 2) Les restrictions à la liberté d’embaucher B) Les principes fondamentaux du droit de l’embauche 1) Interdiction des discriminations 2) Interdiction du harcèlement 3) Respect de l’égalité professionnelle hommes-femmes C) La rédaction et la diffusion de l’offre 1) Les différentes possibilités de recrutement 2) La rédaction de l’offre D) Les méthodes de recrutement
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