Responsabilité Sans Faute dissertations et mémoires
2 020 Responsabilité Sans Faute dissertations gratuites 926 - 950 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Pour être heureux, faut-il accepter les évènements tels qu’ils arrivent, comme on peut le lire dans le Manuel d’Épictète ?
Il faut être conscient que certaines choses tels les événements, l’ordre du monde et les lois de la nature ne dépendent pas de nous. Ce qui dépend de nous c’est l’attitude et notre volonté d’accepter les choses comme elles arrivent. Par contre, pour atteindre ledit bonheur faut-il accepter les événements tels qu’ils arrivent ? Des centaines de gens passent leur vie à essayer que les événements arrivent tels qu’ils le veulent. Ces mêmes gens se
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La lecture du cas Goodrich donne à penser que l’entreprise n’a pas transgressé la loi. Faut-il en conclure que l’entreprise a agi moralement? Justifiez votre réponse
Question 1 : La lecture du cas Goodrich donne à penser que l’entreprise n’a pas transgressé la loi. Faut-il en conclure que l’entreprise a agi moralement? Justifiez votre réponse L’entreprise Goodrich n’a absolument pas agi moralement même si elle n’a pas transgressé la loi. En effet, la loi n’est pas garante de ce qu’elle prescrit. Elle dicte seulement dans les grandes lignes les fondements du comportement éthique. Ainsi, la loi ne reflète qu’une part des
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Faut-il avoir peur de la place que pourraient prendre les robots dans notre société ?
Lemaire Harold Synthèse CGE Faut-il avoir peur de la place que pourraient prendre les robots dans notre société ? Le mot « robot » est apparu pour la première fois dans la pièce de théâtre de Karal Capek de science-fiction R. U. R. (Rossum’s Universal Robot) et vient du mot tchèque « robota », signifiant « travail, besogne, corvée ». Un robot est un dispositif mécatronique (alliant mécanique, électronique et informatique) accomplissant automatiquement des tâches
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Faut-il être cultivé pour apprécier une oeuvre d'art ?
________________ FAUT-IL ÊTRE CULTIVÉ POUR APPRÉCIER UNE OEUVRE D'ART? Le sujet choisis est «Faut-il être cultivé pour apprécier une œuvre d'art?» ce sujet met en scène un individu face à une œuvre d'art, ce qui amène à ce poser la question s'il est nécessaire d'être cultiver pour interpréter une œuvre d'art qui peu être plus au moins complexe.Dans le sujet le mot cultiver est employé en liaison avec l’œuvre d'art, quand il est dit cultiver
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Faut-il légaliser les stupéfiants?
Faut-il légaliser les stupéfiants? L'usage des drogues a progressé dans tous les pays. Il y aurait aujourd'hui 324 millions de consommateurs de drogue dans le monde et le marché représenterait un chiffre d'affaires de 300 à 500 milliards de dollars par an (L'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime). Ces fabuleuses sommes d'argent vont dans les poches des gros producteurs et des trafiquants. Elles alimenteraient la grosse criminalité, une mafia qui, dans
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Droit de la responsabilité
________________ Droit des obligations, semestre 2 Droit de la responsabilité : S’il parle d'un arrêt pas dans la fiche mais rendu il y a 3 mois... les délits et quasi-délits : la responsabilité civil délictuelle ou quasi-d st celle qui a lieu en dehors de tout contrat. Entre la victime du dommage et son auteur il n'existe pas d elien contractuel : on parle de responsailité extra-contractuelle. Fait défaut l'une des consitions de la responsabilité
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Dissertation Philosophie Terminale : Faut-il rêver ?
< PrécédentSuivant > Dissertation Philosophie Terminale : Faut-il rêver ? Dissertation de philosophieFaut-il rêver ?IntroductionLe rêve est une production psychique survenant pendant le sommeil, et pouvant être partiellement mémorisé mais le rêve est aussi une représentation plus ou moins idéale ou chimérique de ce qu'on veut réaliser, de ce que l'on désire. « Aller jusqu'au bout de ses rêves» ( le rêve sert à ce fixé des objectifs), « j'ai fait un rêve étrange et
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Responsabilité des animaux
La responsabilité du fait des animaux Globalement, il ressemble beaucoup à la responsabilité générale du fait des choses. L’animal est une chose comme les autres, on s’interroge sur la pertinence de conserver aujourd'hui un régime spécifique des animaux. Un des avant-projets, celui de Terré, conserve un régime particulier pour la responsabilité du fait des animaux et qui est plus protecteur des victimes que le régime général du fait des choses. Seul les dommages corporels seraient
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Faut il toujours dire la vérité
Introduction : Le projet originel de la philosophie considère que son principal objectif est la recherche de la vérité. Les philosophes ce sont acinier cette tâche parce que les hommes ne cherche pas la rechercher. Il est difficile spontanément de définir la « vérité », même si cette notion semble évidente. La vérité peut se définir comme un correspondant entre une idée, une chose et sa représentation. Le mot vérité vient du latin « véritas
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La responsabilité en matière d’ouvrages et de travaux publics
La responsabilité en matière d’ouvrages et de travaux publics Evidence que le contentieux des travaux publics relève de la compétence du JA ⇒ interprétation large de l’article 4 §3 de la loi du 28 Pluviôse an VIII. De plus, travaux publics ⇒ Intérêt général ⇒ normal que ce soit le JA. Le régime de la responsabilité varie selon que la victime est un usager ou un tiers : I) Usager ⇒ 2 types de responsabilités
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Commentaire droit de la responsabilité civile
Commentaire : Depuis l’arrêt Blieck du 29 Mars 1991, la Cour de Cassation semble dégager de l’article 1384 alinéa 1 du Code civil un principe général de responsabilité du fait d’autrui. Seuls les établissements sociaux et médicaux-sociaux ainsi que les associations sportives se sont vu appliquer ce principe de responsabilité du fait d’autrui. En matière d’association éducative, le premier arrêt remonte à 1996 ou la Cour de Cassation avait énoncé que « la décision du
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La faute est selon Planiol un « manquement à une obligation préexistante ».
La faute est selon Planiol un « manquement à une obligation préexistante ». Jusqu'à la fin du 19e siècle, le principe était l'irresponsabilité de l'administration, sauf dans quelques exceptions légales. Les notions de « souveraineté » et de « prérogatives de puissance publique » empêchaient le juge d'admettre que l'administration avait des obligations envers les administrés et qu'un manquement de ces obligations permettrait d'engager sa responsabilité, ensuite, petit à petit il a été admis
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LA JURISPRUDENCE ET LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES CHOSES
À l’époque de la rédaction du Code civil, la responsabilité du fait des choses n’était envisagée que de façon très limitée. En effet, le Code n’appréhendait que de cas très particuliers dans lesquels la présomption de faute pouvait être renversée, permettant ainsi à la victime de faire peser le fardeau de la preuve de l’absence de faute que dans deux cas exclusifs, prévus aux articles 1385 et 1386 : dans le cas de la responsabilité
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Faut-il limiter la liberté d’entreprendre ?
Sujet : Faut-il limiter la liberté d’entreprendre ? « En principe, toute personne a la faculté d’exercer l’activité commerciale ou industrielle qui lui convient », selon Stéphane Piedelièvre. Est soulignée ici l’essence même du principe de liberté d’entreprendre ainsi que la perpétuelle remise en question de son effectivité. En effet, La liberté d’entreprendre consiste à permettre le libre exercice de toute activité économique. En ce sens, il s’agit de la liberté de créer une activité
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Faut-il supprimer la juridiction administrative ?
Séance 3 l’existence de la juridiction administrative Sujet : Faut-il supprimer la juridiction administrative ? Dans certains pays, notamment anglo-saxons, l’administration est jugée comme un particulier devant les mêmes juridictions. Mais en France, le règlement des litiges est obtenu devant un juge spécialisé : le juge administratif. Les juridictions administratives sont des tribunaux à part entière, distincts des tribunaux judiciaires. Ils constituent un ordre de juridiction particulier : l’ordre administratif. Il y a eu de
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La hiérarchisation des responsabilités du manager
Assurances 3000 Rue des Vosges 25000 BESANÇON Tél. : 0 820 300 820 (Centre d’appel : 0.12€ TTC/min) (E-mail : assurance3000.besançon@assurance3000.fr) M. et Mme Cointre R Rue du Chat qui tousse 97110 PETIT-BOURG Madame, Monsieur Depuis maintenant 6 ans, Assurances 3000 a mis à la disposition de ses nombreux clients un nouveau contrat habitation. Tranquil’habitation Un contrat qui sait s’adapter car nous n’avons pas tous le même logement, les mêmes biens, les mêmes besoins. Des
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La responsabilité du fait des choses cas
TD séance 6 La responsabilité du fait des choses • Thèmes de recherche • Evolution de l’interprétation jurisprudentielle de l’art 1384 al 1 du CC « Article 1384 al. 1 du Code civil On est responsable non seulement du dommage que l’on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l’on a sous sa garde. » -> L’arrêt
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Cas Pratique : La Responsabilité Pénale
La responsabilité pénale CAS PRATIQUE Faits : Pour tenter de sauver son couple, Gilbert propose à sa femme Sophie de tuer sa maitresse Cerise. Cette dernière accepte l’offre et va jusqu’à fournir à son mari une arme à feu chargée pour mener à bien leur accord. Ils se rendent alors au domicile de Cerise. Alors que sa femme l’attend dans la voiture, Gilbert sonne entre chez Cerise et lui tire 2 balles dans la tête.
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Faut-il rechercher tous les plaisirs pour être heureux ?
Faut-il rechercher tous les plaisirs pour être heureux ? Il faut d’abord différencier le plaisir et le bonheur. Le plaisir est une sensation qui résulte de la satisfaction d’un désir, il recouvre donc l’ensemble des « sentiments de bien-être » comme la gaieté. En revanche, le bonheur ne désigne pas un sentiment, mais un état, celui de l’individu dont tous les plaisirs sont satisfaits ou l’état de l’individu dont aucun plaisir ne reste insatisfait. Le
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Au nom de quoi faut-il combattre l'état islamique
Au nom de quoi faut-il combattre l'état islamique? L'état islamique émerge depuis un peu moins deux ans dans la conscience occidentale. C'est un mouvement fondamentaliste sunnites qui se traduit par un comportement d'exclusion de l'autre et d'isolation basé sur l'application de principes religieux revendiqué de l'islam. Son objectif est de former un califat sunnite où la loi appliqué serait la charia. Le sentiment de la différenciation de ce groupement communautaire donne lieu à une mise
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Faut-il rendre le vote obligatoire en France ?
FAUT-IL RENDRE LE VOTE OBLIGATOIRE FRANCE ? L’idée de rentre le vote obligatoire en France a été évoquer plusieurs fois par nos politiciens, suite à une forte taux d’abstention de 39 % à 56 % en 30 ans en France. La question du jour, est : « Faut-il rendre le vote obligatoire en France ? ». Le débat sur ce sujet est très mitigé. Pour ma part, je suis contre ce projet de rendre le
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Pacte de résponsabilité
Bachki Nassim Le pacte de responsabilité 1. Au vu des rapports accablant de l'OCDE et du rapport Gallois, la France se devait d'agir dans une optique de redressement de la compétitivité française. Cependant, avec la crise en vigueur, la mise en place d'une politique d'aide fiscale des entreprise par le biais du pacte de responsabilité divise les esprits. On peut alors se demander dans quelle mesure si le pacte de responsabilité est compatible avec une
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Performance financière et responsabilité sociale des entreprise cas des entreprises tunisiennes
FSEG Sfax Responsabilité Sociale et Performance Financière 2012-2013 Introduction générale Les dénonciations des pratiques irresponsables, aggravées en cela par différentes catastrophes humaines, sociales et environnementales impliquant les entreprises, notamment la crise financière mondiale, ont contribué à illuminer la conscience et la sensibilité des opinions publique nationale et internationale sur les risques globaux qu’encourt l’humanité en cas de persistance de telles pratiques non éthiques. Aujourd’hui, on est forcé de constater que l’intérêt de l’actionnaire ne peut
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Compétences et responsabilités
Compétences et responsabilités de l'A.P Famille des soins médicaux Famille des soins et act paramédicales Famille des métiers du social de l'éducatif et psychologie Sous-famille Médicale médecin pédiatre chirurgien/chirurgien dentiste anesthésiste radiologue psychiatre pharmacien Management et formation cadre de santé ( responsable de service) directrice de crèche cadre sup de santé Education et accompagnement social EJE Assistante-maternelle Aide médico-social Assistante sociale Obstétrique et gynéco sage-femme ( prof° médicale à cptces définies et encadrées, ont un
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Faut-il reprocher au langage d'être équivoque ?
Il est étonnant d'envisager le rapport de l'homme au langage par la peur. En effet nous utilisons quotidiennement les mots pour penser et dire aux autres nos pensées. Les mots, outils de la signification, semblent naturels, immédiats et spontanés. Or, le sentiment de peur provient d'une inquiétude, d'un danger devant quelque chose que l'on ne maîtrise pas, qui nous échappe. Qu'est-ce qui dans le langage, peut faire peur à l'homme ? D’où vient cette peur ?
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