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Parlement Francais dissertations et mémoires

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2 576 Parlement Francais dissertations gratuites 176 - 200 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 24 Juin 2015
  • Le modèle social français

    Le modèle social français

    1) Le Modèle Social Français peut se définir comme « l’ensemble des institutions et de législations et de reformes institutionnelles organisant les relations et les situations sociales de la société française. Il se caractérise par un système de protection sociale (la Sécurité sociale), mais aussi l'école et les institutions d'éducation et de formation, le droit du travail et la législation sociale, ainsi que les prélèvements obligatoires, les allocations et les minima sociaux. Il inclut, enfin,

    1 307 Mots / 6 Pages
  • Analyse du coderc (document en français, allemand, anglais et espagnol)

    Analyse du coderc (document en français, allemand, anglais et espagnol)

    Accueil et séjours familiaux, camping de charme naturel, sur les bords de l'Isle. Espace, verdure, et sérénité , idéalement situé pour visiter les Périgords. - Ouvert toute l'année. - Sanitaires chauffé - Eau chaude - Tous nos locatifs sont chauffés - Locations longues durées (étudiants, entreprises, stagiaires...), tarifs aménagés / nous consulter. - Horaires d'ouverture du Bureau d'accueil : 9h00 à 12h00 - 14h00 à 21 h00 Juin, Juillet, août : Restauration, Bar, Plats à

    827 Mots / 4 Pages
  • Sythèse Français

    Sythèse Français

    STAR Eléments de corrigé CORRIGE DOSSIER 1 : Fidélisation des salariés 1. communiquer aux salariés les avantages procurés par l’attribution de titres-restaurants et les incidences sur leur rémunération. De Maxime Varleot A l’ensemble des salariés Note d’information : mise en place des tickets restaurants le 14 mai 2012, Introduction : accroche et annonce du plan (analyse de la situation de travail) Soucieux de votre bien-être, la direction a décidé de mettre en place des titres

    330 Mots / 2 Pages
  • La Reception De La "corporate Governanc"e En Droit Français

    La Reception De La "corporate Governanc"e En Droit Français

    La relation économique entre le créancier et le débiteur prend forme de part leurs obligations respectives. En effet une obligation est le lien de droit par lequel le ou les débiteurs, sont tenus d'une prestation envers le ou les créanciers. Ainsi le créancier, sujet actif de l'obligation, possède un droit de créance lui permettant d'exiger du débiteur l'accomplissement d'une prestation.En apparence le créancier semble posséder des prérogatives fortes sur le débiteur. Cependant pour le créancier

    1 441 Mots / 6 Pages
  • Commentaire De La décision : CE 5 Janvier 2007, Association Solidarité Des Français, n°300311

    Commentaire De La décision : CE 5 Janvier 2007, Association Solidarité Des Français, n°300311

    La police administrative, deuxième activité de l'Administration, a pour but la protection de l’ordre public c’est-à-dire la sauvegarde de la tranquillité, salubrité, et sécurité publiques. En l’espèce, c’est la sécurité et la tranquillité publique qui pouvaient être atteintes, dans la mesure ou la distribution de soupes à base cochon présentait un caractère discriminatoire de nature à créer un trouble à l'ordre public. Dans cette affaire, l’association « Solidarité des français » a procédé à la distribution de

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  • Les évolutions de la rhétorique des autorités françaises sur la forme que prendrait le soutien français

    Les évolutions de la rhétorique des autorités françaises sur la forme que prendrait le soutien français

    Les évolutions de la rhétorique des autorités françaises sur la forme que prendrait le soutien français ont été tangibles au fil des mois, et révèlent qu’en réalité, la France préparait une intervention militaire qu’elle mène actuellement seule, avec une armée malienne en déliquescence et des armées alliées douteuses. En particulier, les troupes tchadiennes et togolaises se sont rendues coupables, dans leurs propres pays et à plusieurs reprises, d’exactions largement documentées. Les troupes burkinabées, dont certains

    279 Mots / 2 Pages
  • Fiche E4: communication professionnelle en français et langue étrangère

    Fiche E4: communication professionnelle en français et langue étrangère

    1 Épreuve E4 : Communication professionnelle en français et langue étrangère Épreuve orale - Coefficient : 3 1. Finalités et objectifs Les objectifs visés par l'épreuve sont d'apprécier la capacité du candidat à : - analyser une situation de communication professionnelle dans ses différentes dimensions ; - adopter un comportement relationnel adapté à un contexte donné ; - communiquer en français et en langue étrangère à l'oral en situation professionnelle ; - mobiliser ses connaissances

    1 980 Mots / 8 Pages
  • Un Programme...francais Objectis Spécifiques

    Un Programme...francais Objectis Spécifiques

    Programme d’études Modalité Cours théorique - pratique heures théorie / heures pratiques Application simultanée des exercices pratiques (compréhension et analyse des textes de contenu spécifique) après avoir donné les explications théoriques. Description du public visé Les étudiants d’anthropologie qui feront le doctorat en France, ont le besoin d’apprendre le français pour pouvoir se débrouiller de façon effective et se sentir à l’aise avec les documents qu’ils auront devant eux. Ces étudiants n’ont aucune

    713 Mots / 3 Pages
  • Parlement Sous La IIIème république

    Parlement Sous La IIIème république

    Le Parlement sous la Troisième République Introduction : La III République, au contraire des précédentes, n'est pas le fruit d'une révolution. Ferry disait qu'elle est « née de la défaite des armées de l'empire » La Troisième République est le régime politique de la France de 1870 à 1940. Elle est le premier régime français à s'imposer dans la durée depuis 1789. Apparu sous la Restauration et particulièrement, dans sa forme orléaniste , le régime

    1 172 Mots / 5 Pages
  • Devoir économie Et Droit BTS AG PME PMI: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir économie Et Droit BTS AG PME PMI: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 : En 2008 et 2009, les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production à cause de la crise économique. On remarque une forte baisse de demande de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels 4% en 2008 et 13% en 2009. Il y a chute de l'activité. Question 2 : En 2009, les ventes de véhicules industriels ont chuté de

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  • Français – Écriture personnelle: elon vous, les sportifs de haut niveau méritent-ils d’être considérés dans notre société comme des héros ?

    Français – Écriture personnelle: elon vous, les sportifs de haut niveau méritent-ils d’être considérés dans notre société comme des héros ?

    ------------------------------------------------- Français – Écriture personnelle Dans cette écriture personnelle on parlera de la question suivante : « Selon vous, les sportifs de haut niveau méritent-ils d’être considérés dans notre société comme des héros ? » L’organisation actuelle de notre société entraîne une médiatisation des sportifs de haut niveau (culte de la performance, valorisation du corps, culte du sport, etc…). Notre société fait tout son possible pour garder une image positive de l’effort et de la

    289 Mots / 2 Pages
  • Cas de synthèse Economie: Le commerce extérieur français en 2010

    Cas de synthèse Economie: Le commerce extérieur français en 2010

    Cas de synthèse 1 Le commerce extérieur français en 2010 a)En 2010, le solde commercial français s’établit à - 51,1 milliards d’euros : c’est la 7e année de déficit, le déficit ayant fortement augmenté jusqu’en 2008 passant de 4,8 milliards d’euros en 2004 à 55,7 milliards en 2008. Après une amélioration relative en 2009 (-44,2 milliards d’euros), le déficit commercial a continué ensuite à augmenter atteignant plus de 70 milliards en 2011. Cela s’est traduit

    1 471 Mots / 6 Pages
  • La Cession De Dette Est Valable En Droit Français

    La Cession De Dette Est Valable En Droit Français

    La cession de dette est valable en droit français INTRODUCTION Cession de dettes : opération par laquelle un débiteur (cédant) transfère la dette dont il est tenu envers un créancier (cédé) à un tiers (cessionnaire).  Définition de Lionel ANDREU Cession de créance : convention en vertu de laquelle le créancier transmet à un tiers sa créance contre le débiteur et donc ‘opposabilité aux tiers est subordonnées à diverses formalités.  Dictionnaire juridique LE CORNU

    2 433 Mots / 10 Pages
  • L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    L'industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    l’Industrie Et Le Marche Automobile Français En 2009 Et 2010 automobile français est important et ne cesse de croître. En effet, « les constructeurs français dautomobiles se sont appuyés sur des gains de parts de marché en... Premium Etude De Marché Automobile de janvier à novembre 2012 (annexe 3 à 9) Cest clair et cest net, le marché automobile par rapport à 2011 ne cesse de diminuer. On remarque à laide du graphique... Premium Marché

    389 Mots / 2 Pages
  • Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : Une forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels chute des

    445 Mots / 2 Pages
  • La question de la conformité du droit français aux conventions nationales

    La question de la conformité du droit français aux conventions nationales

    II. La question de la conformité du droit français aux conventions nationales A. La compatibilité avec la CEDH La Cour européenne a considéré que malgré le fait que chaque État soit libre pour règlementer le droit au mariage, le fait d'interdire totalement le mariage à certaines personnes porte atteinte à ce droit. Pour la cour de cassation le principe issue du droit français, selon lequel le mariage est l’union entre un homme et une femme

    321 Mots / 2 Pages
  • Devoir Francais Bts Cned: étude d'un article de presse

    Devoir Francais Bts Cned: étude d'un article de presse

    En ce qui concerne la provenance, la présence du nom d’un organe de presse, Courrier International, permet de déduire que le document est un article dont l’auteur est David Blair. La date de parution « du 6 au 12 octobre 2005 » indique que Courrier International est un hebdomadaire. Au tout début du document fi gure le nom d’un autre organe de presse The Daily Telegraph, suivi de la ville où se situe son siège

    616 Mots / 3 Pages
  • Comment caractérisez-vous l’évolution du système bancaire français depuis 1984

    Comment caractérisez-vous l’évolution du système bancaire français depuis 1984

    Fiche 18 Comment caractérisez-vous l’évolution du système bancaire français depuis 1984 Contexte/introduction La loi bancaire de 1984 marque un tournant dans le système bancaire français. Elle a consacré l’avènement de la banque dite universelle regroupant ainsi les 3 activités que sont la banque de détail, la gestion d’actifs et la banque d’investissement et de financement. Cette évolution jusqu’à ce jour c’est faite à travers différentes étapes clés. Les crises successives ayant mise en évidence les

    501 Mots / 3 Pages
  • Le Code civil des Français

    Le Code civil des Français

    Le Code civil des Français, appelé usuellement « Code civil » (souvent abrégé en « C. Civ. » ou « CC ») ou « Code Napoléon », regroupe les lois relatives au droit civil français, c’est-à-dire l'ensemble des règles qui déterminent le statut des personnes (livre Ier), celui des biens (livre II) et celui des relations entre les personnes (livres III et IV) privées. Promulgué le 21 mars 1804 (30 ventôse an XII), par Napoléon

    462 Mots / 2 Pages
  • Fiche révision Bac Français Stmg: le poème Les Odes de Ronsard

    Fiche révision Bac Français Stmg: le poème Les Odes de Ronsard

    «  Mignonne, allons voir si la Rose ... » Les Odes, Ronsard, 1550 En avril 1545, Ronsard rencontre, dans une fête à la cour, Cassandre Salviati, fille d'un banquier italien. Ronsard a 20 ans et Cassandre en a 13. Le lendemain, elle quitte la cour et Ronsard en garde un beau souvenir. Le poème Mignonne est un exercice de cour plutôt banal mais il reste original par sa vivacité et l'image de l'amour qu'il donne. Remarques

    2 318 Mots / 10 Pages
  • L'organisation Du Territoire Français Dans La Mondialisation

    L'organisation Du Territoire Français Dans La Mondialisation

    Dissertations et des mémoires La Dissertation Histoire et Géographie / Composition De géographie : L'organisation Du Territoire Français Dans La Dynamique De La Mondialisation Composition De géographie : L'organisation Du Territoire Français Dans La Dynamique De La Mondialisation Compte Rendu: Composition De géographie : L'organisation Du Territoire Français Dans La Dynamique De La Mondialisation Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: dissertation 30 avril 2012 Balises: Mots: 2899 | Pages: 12 Vus: 401 Voir

    651 Mots / 3 Pages
  • Cours de droit administratif français

    Cours de droit administratif français

    Partie 1: l'ordre juridictionnel A : 1790 : que faire des particuliers qui forment des recours contre le roi ? Refus des TA car pas de juridiction d’exception. On veut des juridictions communes. Et refus des tribunaux judiciaires car crainte des parlements d’Ancien régime. La solut° est que l’A se juge elle-même : « administrateur juge ». Principe de séparation des autorités A et judiciaires posé par 2 textes : loi des 16 et 24 août 1790 et loi du 16

    10 169 Mots / 41 Pages
  • Tendance Contemporaine Du Droit Français

    Tendance Contemporaine Du Droit Français

    Tendances contemporaine du droit français -lmultiplication des textes , des codes ect L'éxès de droit 1.Phénomène et ses effets L'empleur du phénomène On dénonce souvent l'inflation législative. Il y a un véritable déluge de loi. Ce n'est pas seulement le nombre de loi voté chaque année qui augmente c'est aussi que ces lois s'alongent , elles s'empilent. Le phénomène remonte à la dexième moitier du 20éme siècle. La prise de consience du conseil d'Etat en

    2 178 Mots / 9 Pages
  • L'organisation Du Territoire Francais Dans Le Dynamique De La Mondialisation

    L'organisation Du Territoire Francais Dans Le Dynamique De La Mondialisation

    Lelivrescolaire.fr Accueil Livres Espace membre Aide S'inscrire Se connecter Histoire, Géographie, Éducation civique 3e Saisissez un n° de page Sommaire interactif du manuel O. Les grandes innovations scientifiques et technologiques D. 1 : La naissance de l'imagerie médicale D. 2 : La lutte contre la tuberculose D. Intervenir d'urgence : la révolution de l'aéronautique…L. Un grand siècle de progrès médicaux S. Les pandémies menacent-elles l'humanité ? S. Se préparer au brevet Brevet en autocorrection E.

    2 893 Mots / 12 Pages
  • Atouts Et Contraintes du territoire français

    Atouts Et Contraintes du territoire français

    Compo histoire : Intro : Le territoire français est une addition de divers milieux, certains plus fragiles que d'autres et avec plus ou moins d'atouts et de contraintes. Peut-on concilier milieux à valoriser et milieux à ménager ? I : une diversité de milieux avec des contraintes mais aussi des potentialités. o A): diversité des milieux liés au climat, au relief. 1) Milieux océaniques. 2) Milieux semi-continental. 3) Milieux méditérannéen. 4) Milieux de montagne. 5)

    619 Mots / 3 Pages