Nouvelle Loi Sur dissertations et mémoires
2 820 Nouvelle Loi Sur dissertations gratuites 301 - 325 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Les Nouvelles Technologies
L'expression médiatique nouvelles technologies concerne des domaines très évolutifs et divers des techniques, pouvant tout aussi bien recouvrir : au sens large, toute la « haute technologie » ; au sens étroit, les nouvelles techniques de l'information et de la communication (NTIC) (Internet, Smartphone, protocole Bluetooth…). L'expression correspond à un sens dérivé du mot technologie, qui signifie étymologiquement « étude des techniques » (grec tekhnê, logos)1. Les NTIC regroupent les innovations réalisées en matière de
837 Mots / 4 Pages -
Activité, Le Pizzly : une nouvelle espèce d’ours ?
Activité, Le Pizzly : une nouvelle espèce d’ours ? D’après la définition plutôt biologique que nous avons l’habitude d’employer, deux individus appartiennent à la même espèce s’ils peuvent se reproduire ensemble et que leurs descendants sont fertiles. Cependant, d’après le document 2, l’ours brun et l’ours polaire seraient deux espèces d’ours différentes alors que dans le document 1 nous apprenons que le Pizzly est un hybride fertile vu qu’il naît d’une fécondation entre ours polaire
639 Mots / 3 Pages -
Le nouvel Ordre Mondial
Tout semble commencer avant la chute du mur de Berlin par un discours de GORBATCHEV devant l’AGONU le 07 décembre 1988. Dans son allocution, il déclare « le concept de sécurité internationale globale se base sur le principe de la charte de l’ONU et émane de l’obligation de tous les Etats d’appliquer le droit international (…) dans les conditions du siècle nucléaire, l’efficacité du poids international doit s’appuyer non pas sur la contrainte mais sur
2 672 Mots / 11 Pages -
La loi Hadopi
La loi « Création et Internet » – ou « HADOPI » – vise à réprimer le partage d'œuvres culturelles sur Internet. Sur la base de dénonciations d'acteurs privés représentant l'industrie du divertissement, elle met en œuvre un dispositif de « riposte graduée », à l'issue duquel peut être prononcée une suspension de la connexion Internet des personnes soupçonnées d'actes de partage. L'autorité administrative créée par ce texte vise à instaurer un climat de peur,
685 Mots / 3 Pages -
La Loi Du 9 Decembre 1905
Le document regroupe douze articles de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Eglises et de l’Etat. Elle explique les principes de la République, l’attribution des biens et des édifices de culte, et la création des associations cultuelles définies par la loi. Elle prend suite à la loi sur les associations, votée le 9 juillet 1901, qui organise un régime d’exception pour les congrégations obligées dès lors de déposer une demande d’autorisation.
620 Mots / 3 Pages -
La Guerre Froide, une nouvelle forme de conflictualité
La séquence est abordée à la fin du premier trimestre. L’objectif de la séquence est de faire comprendre aux élèves que la guerre froide est un conflit d’un type nouveau touché en même temps par le phénomène de la guerre totale et la "détotalisation de la guerre", en effet les Etats-Unis possèdent tous les moyens possibles pour « ramener le Vietnam à l’âge de pierre » (général Westmorland) mais la bombe atomique n’est pas utilisée.
306 Mots / 2 Pages -
Nouvelles Ampoules Et Le Futur De L'Efficacité Energétique
• Nouvelles ampoules : il va y avoir de la casse Sophie Roquelle 26/06/2009 | Mise à jour : 18:04 | Commentaires 3 | Ajouter à ma sélection Dès le 1er juillet, les ampoules à incandescence de 100 watts disparaissent des rayons. Et ce n'est qu'un début... Il ne vous reste que trois petits jours pour voir la lumière. Passé le 30 juin, le plan de retrait des ampoules à incandescence entre dans sa phase
1 011 Mots / 5 Pages -
Le Parlemebt Fait Il La Loi
Le Parlement fait-il la loi ? Très souvent, voire systématiquement, le Parlement est désigné comme « le pouvoir législatif ». Cette utilisation suppose que celui-ci est détenteur de ce pouvoir et l’exerce. Au regard de la Constitution de 1958 le Parlement constitue effectivement l’organe détenant le pouvoir législatif, et même - si l’on fait abstraction de l’exception que constitue la loi référendaire - est le seul détenteur de ce pouvoir. En outre, au-delà de l’aspect organique il est
2 869 Mots / 12 Pages -
La Loi Protège T'elle Les Individus Lorsqu'elle réglemente La Présence De Signes Religieux Dans L'espace Publique
La loi protège t’elle les individus lorsqu’elle réglemente la présence de signes religieux dans l’espace publique ? Depuis quelques années le port de signes religieux dans les lieux publics fait polémique et divise la société en deux : Ceux qui sont pour l’interdiction au nom de l’ordre public et ceux qui sont contre au nom de la liberté d’expression. La loi est là pour régler le litige mais est-ce que la loi protège les individus
1 048 Mots / 5 Pages -
La Loi De Say
En économie, la loi de Say (ou loi des débouchés) est attribuée à l'industriel et économiste français Jean-Baptiste Say . Elle est surtout connue sous l'interprétation qu'en a donné John Maynard Keynes, résumée par l'affirmation lapidaire : « l'offre crée sa propre demande », autrement dit que la création d'un bien trouve toujours un débouché. Interprétation, car Jean-Baptiste Say, en défenseur du libéralisme économique, prône avant tout l'équilibre naturel de l'offre et de la demande,
927 Mots / 4 Pages -
Nouvel Embauché, dysfonctionnements dans les PME
CONTEXTE De nombreux dysfonctionnements dans les PME trouvent leur origine dans la carence du processus d’intégration : le personnel est souvent mal, voire pas du tout accueilli. ET POURTANT, L’accueil et la prise de poste sont deux éléments clés de l’efficacité du collaborateur dans sa nouvelle mission, du bon fonctionnement du système qualité et au-delà, du respect des exigences clients. 2. LA PERIODE D’ACCUEIL · Quand commence-t-elle ? La période d’accueil débute dès les premiers
453 Mots / 2 Pages -
L'interprétation De La Loi pénale
Article 222-14-2 du Code pénal : « Le fait pour une personne de participer sciemment à un groupement, même formé de façon temporaire, en vue de la préparation, caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, de violences volontaires contre les personnes ou de destructions ou dégradations de biens est puni d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende » L’incrimination suivante semble t-elle conforme au principe de légalité des délits et des peines ?
2 297 Mots / 10 Pages -
Lundi 3 mai 2010 le projet de loi reprenant les mesures fiscales, déposé par le gouvernement grec
Le gouvernement grec a déposé lundi 3 mai 2010 au Parlement un projet de loi reprenant les mesures fiscales du plan d'austérité adopté par la Grèce pour débloquer l'aide financière de l'Union Européenne et du FMI. Ce plan d'austérité prévoit de réaliser 30 milliards d'euros d'économies sur trois ans pour ramener le déficit public, actuellement de 13,6 % du PIB, sous le seuil européen de 3 % d'ici fin 2014. Objectif final affiché de ce
482 Mots / 2 Pages -
Les Nouvelles Technologies Favorisent-elles L'amitié ?
Commençons par rappeler quelques grandes révolutions technologiques: l'imprimerie, le téléphone, le cinéma, la télévision, la radio et enfin Internet. L'une des grandes révolutions qu'a connu Internet lui-même a été le développement de sites permettant de mettre en relation les personnes entre elles et de les faire échanger ou collaborer, dont l'exemple le plus parlant est celui des réseaux sociaux tels Facebook ou Twitter. Ces réseaux sociaux permettent d'échanger, de s'entraider, de faire connaissance, de retrouver
1 137 Mots / 5 Pages -
Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n°90-283 DC, du 8 janvier 1991: « Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l’alcoolisme »
Commentaire de la décision du Conseil constitutionnel n°90-283 DC, du 8 janvier 1991, « Loi relative à la lutte contre le tabagisme et l’alcoolisme » (considérants 5 à 12). Depuis 1971, date à laquelle le Conseil constitutionnel s’est érigé en protecteur des droits et libertés des citoyens en constitutionnalisant le préambule de la Constitution de 1958, qui renvoie au préambule de la Constitution de 1946, et à la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de
3 359 Mots / 14 Pages -
De L'esprit Des Lois, Montaigne
De l’esprit des lois Biographie : Il est né en 1689 d’une famille de magistrat vers Bordeaux Son parrain est un mendiant pour qu’il se rappelle que les pauvres sont ses frères Il fait des études de droit et est conseiller du parlement de Bordeaux en 1714 En 1716, il hérite de la fortune de son oncle. Il se passionne pour les sciences et fait des expériences (anatomie, botanique..) Et ensuite s’intéresse aux hommes et
367 Mots / 2 Pages -
Droit Civil: abrogation de la loi
2_ abrogation de la loi Perte par la loi de sa force obligatoire. Loi modifie changer Droit de la faillite réformé en 2005, 2008,2010, et auparavant. Beaucoup de loi disparaisse. Abrogation expresse application formelle d’une loi source de difficulté. Abrogation quand une loi général succède à une loi spéciale. Loi général -> droit commun un ensemble de personne de comportement Loi spéciale -> certain individu acte comportement Réforme de retraites communes à tout le monde,
2 422 Mots / 10 Pages -
Les Nouvelles " théories " Du Commerce International
LES « NOUVELLES » THEORIES DU COMMERCE INTERNATIONAL Introduction : La nouvelle théorie du commerce international date des années 1980, elle est la seconde génération de renouvellement. La NTCI (nouvelle théorie commerce international) ne résonne plus dans le cadre de la CPP mais tient compte des oligopoles et des imperfections de la concurrence. De plus, la NTCI prend en compte le fait que 80% des échanges se font entre pays similaires et entre produits industriels
2 244 Mots / 9 Pages -
« Les Nouvelles Théories De La Croissance Et Leurs Implications Pour La Politique économique Et L'analyse De La Concurrence Internationale », Revue Française D'Economie, été 1996.
Gilles SAINT-PAUL, « Les nouvelles théories de la croissance et leurs implications pour la politique économique et l'analyse de la concurrence internationale », Revue Française d’Economie, été 1996. En cent ans, le niveau de vie a été multiplié par dix. Il s'agit d'un fait macroéconomique majeur, sans doute le plus important. On se doit donc de l'expliquer. L'analyse traditionnelle de la croissance, que l'on peut résumer par le modèle de R. Solow [1956], se bornait
4 899 Mots / 20 Pages -
L'élaboration De La Loi De Finances : Un Monopole Gouvernementale Contraignant
Introduction L’article 1 de la LOLF dit que « Dans les conditions et sous les réserves prévues par la présente loi organique, les lois de finances déterminent, pour un exercice, la nature, le montant et l'affectation des ressources et des charges de l'Etat, ainsi que l'équilibre budgétaire et financier qui en résulte. Elles tiennent compte d'un équilibre économique défini, ainsi que des objectifs et des résultats des programmes qu'elles déterminent ». Depuis le 1 août
1 662 Mots / 7 Pages -
Loi Badinter
LOI Loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation Chapitre Ier : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation. Article 1 En savoir plus sur cet article... Les dispositions du présent chapitre s'appliquent, même lorsqu'elles sont transportées en vertu d'un contrat, aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur ainsi
1 942 Mots / 8 Pages -
Comment les nouvelles modalités de ces échanges prolongent-elles ou, au contraire, bouleversent-elles notre façon de penser la construction de soi, les relations humaines, les interactions avec les autres et avec le monde ?
Problématique Les échanges de paroles tissent les liens dont tout individu a besoin pour trouver sa place dans le groupe, la communauté, la société. Comment les nouvelles modalités de ces échanges prolongent-elles ou, au contraire, bouleversent-elles notre façon de penser la construction de soi, les relations humaines, les interactions avec les autres et avec le monde ? Écrit/oral Les échanges de paroles font intervenir une langue particulière, écrite ou orale. Les codes langagiers sont à
1 134 Mots / 5 Pages -
Commentaire De Texte: Boule De Suif (nouvelle) de Maupassant
Après avoir évoqué le cadre normand de sa nouvelle « Boule de Suif » publiée en 1880, Maupassant en présente les personnages principaux, confinés dans une diligence pour fuir la guerre franco-prussienne. Il brosse ainsi le portrait de son héroïne éponyme, une « galante », euphémisme qui désigne une prostituée. S'attachant initialement à la description de sa silhouette, il insiste sur les rondeurs à l'origine du surnom de la jeune femme. Il recourt, en effet,
624 Mots / 3 Pages -
Qu'est-ce que la loi Hadopi?
Hadopi est un loi relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet dite loi HADOPI 2 ( vue que la première loi Hadopie a était non conforme à la constitution par le Conseil constitutionnel). C'est une loi française complémentaire à la loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet, dite loi HADOPI. Le Conseil constitutionnel dans sa décision du 10 juin 2009 (HADOPI 1) a estimé
225 Mots / 1 Pages -
Loi du 5 juillet 1985: les accidents de la circulation
Annexe 1. Loi du 5 juillet 1985 : les accidents de la circulation, p. 106Annexe 2. Rapport médical établi par le Dr Bernard Rougier à la suite de l’examen de Mlle Julie Faraut (extrait), p. 107Annexe 3. Le dommage et l’intérêt légitime – Évolution jurisprudentielle, p. 107Annexe 4. Les préjudices par ricochet, p. 107À l’aide de vos connaissances et de la documentation annexée, traitez les situations juridiques suivantes.1er travail : la réparation des dommages subis
311 Mots / 2 Pages