Guerre Civile Entre Armagnacs Et Bourguignon dissertations et mémoires
7 495 Guerre Civile Entre Armagnacs Et Bourguignon dissertations gratuites 901 - 925 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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La garantie responsabilité civile automobile
Elle permet au propriétaire d’un véhicule de s’assurer au minimum de la garantie responsabilité civile automobile pour les dommages corporels et matériels causés à autrui. Cette garantie est la garantie de base permettant de respecter l’obligation d’assurance depuis la loi du 27 février 1958. En plus de la garantie de base, le réseau bancaire propose à ses clients de souscrire à une police d’assurance couvrant des risques plus étendus que le minimum légal tel que
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Commentaire d’arrêt: cour de cassation, 1ère chambre civile, le 7 mars 2006: le consensualisme
Commentaire d’arrêt: cour de cassation, 1ère chambre civile, le 7 mars 2006; rejet Le Code civil était très empreint du droit romain, mais pas sur la question du consensualisme. Le droit romain était formaliste. Par exception, certains contrats pouvaient être conclus sans forme particulière. Ce formalisme a rayonné jusqu’au XVe, mais il fut abandonné de manière à encourager le commerce. Dans l’ancien droit, le principe du consensualisme s’avérait acquis. Loysel disait même « on lie
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La Guerre de Cent Ans
La guerre de Cent Ans couvre une période de cent seize ans (de 1337 à 1453) pendant laquelle s’affrontent sur le sol français deux dynasties, les Plantagenêts et la Maison capétienne de Valois, lors de nombreux conflits, entrecoupés de trêves plus ou moins longues. Bien qu'aucune bataille d'importance n'ait eu lieu après 1453, la guerre de Cent Ans ne se termine officiellement qu'avec la signature du traité de Picquigny par Louis XI de France et
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La Guerre De Corée
La seconde guerre mondiale a débuté le 1er septembre 1939, lorsque les Allemands ont envahis la Pologne, ce qui poussa les Alliés de cette dernière a leur déclarer la guerre. Cette guerre prit fin en 1945 faisant près de 60 000 000 morts soit dix fois plus que la précédente. Après la capitulation du Japon, une frontière imaginaire, séparant les zones d’occupations soviétiques et américaines, fut mise en place, sous le nom de 38e parallèle.
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Différence(s) entre un contrat de professionnalisation et un contrat d'apprentissage ?
Contrôleur de gestion junior, H/F (1 poste) Employeur : Stagora (autres offres en alternance de Stagora) 1 poste | lieu Le Mesnil-Amelot (77) | 04/01/2013 | Réf. 26220709 1 contrat de professionnalisation et contrat d'apprentissage Mission STAGORA, cabinet de recrutement de stagiaires et alternances vous met directement en relation avec des PME dynamiques et des grands groupes nationaux et régionaux. Nous recherchons pour notre client, grand groupe de transport parisien (3500 collaborateurs), un Contrôleur de
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Analyse des relations entre individus
Analyse des relations entre individus. Existence de clans dans le service commercial ne correspondant pas à la structure hié- rarchique mais à des reconnaissances de compétences (profession nelles, humaines) ou affinités personnelles. Leader émergent dans l’équipe commercia le A. Melkhiri. Com- pétence du chef des ventes contestée par son équipe et sa hiéra rchie. Commerciaux détiennent d’importantes zones de pouvoir. Atmosphère de travai l plutôt hostile et agressive. Pas de reconnaissance des efforts et des
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La guerre de l'indépendance
La guerre de l'indépendance - la guerre 1948 - la guerre de l'indépendance, appelée également la guerre de 1948, est divisée en deux périodes : la période avant et la période après l'indépendance. Les affrontements entre les groupes israéliens clandestins et arabes irréguliers ont commencé pratiquement dès que l'ONU a approuvé la résolution de partition. Pendant ce temps, les pays arabes n'ont pas envahi bien que la Légion de Jordanie ait aidé l'attaque contre Gush
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L'élite Et La Guerre en occident: 1774 - 1939
L’ELITE ET LA GUERRE EN OCCIDENT : 1774 -1939 Le chevalier d'Arcq, aristocrate du XVIIIe siècle, soulève dans son ouvrage La Noblesse militaire ou le Patriote français, paru en 16, la question suivante : "Noblesse militaire : depuis quand ces deux mots ne sont-ils plus synonymes parmi nous ?". L'auteur se questionne alors sur le lien entre la noblesse, élite au XVIIIe siècle, et la guerre ; interrogation nouvelle dans un contexte de remise en
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L'extension de la responsabilité civile
1/ L’extension de la responsabilité civile délictuelle aux personnes contrôlant le mode de vie de l’auteur du fait dommageable : l’arrêt Blieck du 29 mars 1991L’occasion lui en a été donnée le 29 mars 1991, à propos d’une affaire dans laquelle un handicapé mental, sous la responsabilité d’un centre d’aide par le travail, avait mis le feu à une forêt appartenant à M. et Mme BLIECK, lors de travaux réalisés pour l’association sur le terrain voisin.La Cour de
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Droit Civil: commentaire de l’arrêt du 23 octobre 2006 relatif au délai de prescription
L’arrêt du 23 octobre 2006 est relatif au délai de prescription. En l'espèce, l'associée d'une société civile immobilière avait cédé quarante-neuf des cinquante parts qu'elle détenait moyennant le prix d'un franc. Une telle opération s'explique le plus souvent par l'engagement du cessionnaire à reprendre un passif ou à réaliser des investissements, lorsqu'elle ne témoigne pas d'une donation déguisée ou indirecte. L'arrêt ne fournit aucun détail sur une éventuelle contrepartie, extérieure au contrat, permettant de justifier
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La Guerre
Otto Dix est née à Umtermhaus, près de Gera, le 2 décembre 1891 et mort à Singen, le 25 juillet 1969 est un peintre allemand associé aux mouvements de l'expressionnisme.Il s'est engagé volontairement au début du conflit de la première guerre mondiale et qui en revient révolté et pacifiste. La Guerre est une œuvre d'Otto Dix. Cette œuvre représente ceux que Otto Dix a vécu pendant la Guerre: l'horreur et l'inhumanité et qui témoigne de son expérience de
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« La Responsabilité Civile Dans Le Domaine médical »
I- OBLIGATION D’INFORMATION C’est une faute du médecin que de ne pas respecter son devoir d’information en éclairant son patient sur les risques encourus préalablement aux investigations, traitements ou actions de prévention proposés, ce qui cause au malade, auquel l’information était légalement due, un préjudice qui ne peut être laissé sans réparation. Depuis la loi de 2002 (qui répond aux arrêts de la Cour de Cassation du 7 octobre 1998 et du 05 janvier 2000
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Arrêt Première Chambre Civile De La Cour De Cassation Le 4 Novembre 2011
Au terme de l’article 1108 du Code civil, quatre conditions sont nécessaires à la formation d’un contrat : le consentement de la partie qui s'oblige, sa capacité de contracter, un objet certain qui forme la matière de l'engagement, et enfin, une cause licite dans l’obligation. L’arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 4 novembre 2011 va traiter de cette dernière condition, à savoir, la cause licite dans l’obligation. En
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La Guerre De Troie Aura Pas Lieu Acte 1 Scene 9
Âpres avoir convaincu Paris , son frère et Priam son père de rendre Hélène aux grecs pour éviter la guerre , il reste a Hector a convaincre Hélène elle même , hellène qui est la cause et l'enjeu du conflit possible . C'est ce que tente de faire Hector dans cette scène . La conversation avec Hélène a déjà commencé dans la scène précédente ; elle se poursuit en présence de Cassandre que Hector prend
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Puissances Et Tensions Dans Le Monde De La Fin De La Première Guerre Mondiale à Nos Jours
Puissances et tensions dans le monde de la fin de la première guerre mondiale à nos jours Les chemins de la puissance Chap 1 : Les Etats-Unis et le monde depuis les « 14 points » du président Wilson, 1918. Chap 2 : La chine et le monde depuis le mouvement au 4 mai 1919. Un foyer de conflit Chap 1 : Le proche et le moyen orient en conflit depuis 1918. Chapitre 1 : Les Etats-Unis et le monde depuis
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Droit Civil: le contrat
Droit Civil II Différence actes et faits juridiques : • Faits juridiques : faits produisant des effets de droit pas directement voulus par les parties. Par exemple le dommage (fait entraînant une obligation de réparer) ou l’avantage indûment reçu d’autrui (a pour effet d’entraîner pour son bénéficiaire l’obligation de le restituer). • Actes juridiques : manifestation de volonté qui a pour objet et pour effet de créer des effets de droit qui sont des obligations.
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Rappel des faits de l'arrêt rendu par la cours de cassation, première chambre civile, le 20 Janvier 2010
Il s’agit d’un arrêt rendu par la cours de cassation, première chambre civile, le 20 Janvier 2010. Mr X. et Mme Y. vivaient en concubinage, et ont eu un enfant ensemble. En 1990, Mr X. a acquis un terrain à Schoelder, afin de construire un pavillon pour leur famille. Les concubins ont alors fait un emprunt, afin qu’ils puissent financer la construction du pavillon. En 1999, Mme Y. invoquait l’existence créée de fait, a assigné
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Commentaire D'arrêt 1ère Civ 15 décembre 2011: la distinction entre effet relatif et opposabilité
« Moins qu’un système, à peine un principe...De toute évidence, la distinction entre effet relatif et opposabilité́ prend l’eau et ses vertus opératoires ne sont pas manifestes dès lors que l’on sort du chemin balisé par les exemples convenus » En l’espèce, il s’agissait d’une affaire où des particuliers avaient acheté une maison par l’intermédiaire d’un agent immobilier et souscrit un emprunt pour la financer. Découvrant l’état très dégradé de la maison, les acheteurs avaient
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Commentaire Arrêt DES 24 Semptembre 2009: la responsabilité civile
Commentaire d’arrêt Cass. 1ère Ch. Civ., 24 septembre 2009 La responsabilité civile suppose, pour obtenir réparation, de remplir trois conditions : un dommage, un fait générateur de responsabilité, et un lien de causalité. L’arrêt du 24 septembre 2009 de la 1ère Chambre civile se penche sur la charge de la preuve concernant le lien de causalité, dans une affaire médicale. Une femme a été exposée, durant la grossesse de sa mère, à une hormone synthétique
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La Première Guerre Mondiale
La première guerre mondiale La 1ère GM est d’abord un affrontement des principales puissances européennes en un temps où l’Europe domine le monde (les hommes des pays colonisés sont enrôlés dans les armées de leurs colonisateurs respectifs). Les fronts majeurs du conflit se situent en Europe. Le conflit se généralise, toutefois, avec l’entrée plus tardive dans le conflit des E.U (1917) et du Japon et de la Chine, au côté de l’Entente. Dés le début
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Commentaire D'arrêt 28 Novembre 2000 Chambre Civile: une volonté consensualiste
Commentaire de la décision rendue par la Première chambre civile, le 28 novembre 2000 Alors qu'une volonté consensualiste est sans cesse remise en avant dans nombre de litige contractuel, le rôle du juge, pourtant nécessaire en sa qualité d'arbitre, est mis de côté. C'est ce qu'illustre cet arrêt en date du 28 novembre 2000, rendu par la première chambre civile de la cour de cassation, et mettant en scène une société et un particulier. Une
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L'échange entre Marthe et Lechy Elbernon
Moi je connais le monde. J’ai été partout. Je suis actrice, vous savez. Je joue sur le théâtre. Le théâtre. Vous ne savez pas ce que c’est ? Marthe. – Non. Lechy Elbernon. – Il y a la scène et la salle. Tout étant clos, les gens viennent là le soir, et ils sont assis par rangées les uns derrière les autres, regardant. Marthe. – Quoi ? Qu’est-ce qu’ils regardent, puisque tout est fermé ?
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L'organisation en crédits d'enseignement entraîne des variations entre les Universités
Daniel FREDON Myriam MAUMY-BERTRAND Frédéric BERTRAND Mathématiques Analyse en 30 fichesDaniel FREDON Myriam MAUMY-BERTRAND Frédéric BERTRAND Mathématiques Analyse en 30 fiches© Dunod, Paris, 2009 ISBN 978-2-10-053933-8 3 Avant-propos © Dunod – La photocopie non autorisée est un délit. Avant-propos L'organisation en crédits d'enseignement entraîne des variations entre les Universités. Les deux premières années de licence (L1 et L2) ont cependant suffisamment de points communs pour proposer des livres utiles à tous. Avec la collection Express,
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La Guerre Froide (1947 à 1962)
Introduction En 1945, les États-Unis et l’U.R.S.S. , alliés (amis) remportaient la IIème Guerre mondiale, le monde entier aspirait une paix durable, après les 50 millions de morts . Mais, les deux alliés se sont vite séparés ce qui était un peu prévisible, vues les différences idéologiques. Un nouveau conflit pointait dés 1947 : la « guerre froide ». Cette expression désigne une « guerre » sans précédent: un conflit sans affrontement direct entre les
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La Façade Atlantique Entre Unité Et Diversité
LA FACADE ATLANTIQUE DE L’AMERIQUE DU NORD : ENTRE UNITE ET DIVERSITE Introduction La façade atlantique de l'Amérique du Nord est l'une des trois façades maritimes majeures à l’échelle mondiale, l’une des plus actives de la planète avec les mégalopoles japonaise et européenne. A façade pacifique - à laquelle elle est reliée par le canal de Panama sur le plan maritime, et par des liens terrestres importants dont les « ponts transcontinentaux » ferroviaires -
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