Economie Et Droit Devoir 02 Cned dissertations et mémoires
74 539 Economie Et Droit Devoir 02 Cned dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Devoir Chimie: l'énergie de rayonnement du soleil
L'énergie du rayonnement émis par le soleil a pour origine la fusion nucléaire de l'hydrogène. Les physiciens essaient de réaliser la même réaction en la contrôlant. Les physiciens essaient de réaliser la même réaction en la contrôlant. Maîtriser sur Terre la fusion des noyaux légers à des 'fins de production d'énergie mettrait à disposition de l'Homme des ressources quasiment illimitées, ce qui pourrait résoudre les problèmes à venir que provoquera la baisse inéluctable des réserves
611 Mots / 3 Pages -
Droit administratif
Conseil d'État N° 332126 Mentionné au tables du recueil Lebon 6ème et 1ère sous-sections réunies M. Bernard Stirn, président M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur M. Mattias Guyomar, rapporteur public LE PRADO, avocats Lecture du vendredi 14 octobre 2011 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Vu, 1° sous le numéro 332126, la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 18 septembre 2009, 18 décembre 2009 et 15 avril 2010 au secrétariat du contentieux
3 206 Mots / 13 Pages -
Civilisation Britannique : Politique Britannique, économie et société au XXè siècle
BRITISH CIVILISATION: BRITISH POLITICS, ECONOMY AND SOCIETY IN THE TWENTIETH CENTURY I. 1900-1939 A. INTRODUCTION TO THE POLITICAL SYSTEM → The ‘British Democracy’ is very old: it has functioned alongside the monarchy from as early as the twelfth century (creation of Parliament). The House of Lords limited the individual power of the King. → As time passed, the power of the House of Lords decreased, while the power of the House of Commons increased, until
4 134 Mots / 17 Pages -
Droit Des Consommateurs Dans L'UE: Rappel Des Faits
Jusqu’à présent, les droits contractuels des consommateurs dans l’UE sont régis par quatre directives spécifiques sur les clauses contractuelles abusives, les garanties des biens de consommation et les services après-vente, les ventes à distance et le démarchage à domicile. Ces textes datent respectivement des années 1980 et 1990. Dans le même temps, de nombreux pays ont adopté des règles de protection plus strictes pour les consommateurs. En France, la loi Châtel de janvier 2008, la
323 Mots / 2 Pages -
La Connexité En Droit pénal
La connexité La connexité rend compte de la situation dans laquelle deux infractions sont reliées entre elles par des rapports étroits qui font qu’on ne peut considérer (et juger) chacune d’entre elles prise isolément. Le CP et la JCP de la C de Cassation ont tiré de cette situation des csq qui affectent tout autant les règles de compétence des juridictions qui sont appelées à connaître des infractions de l’espèce que les règles de prescription
910 Mots / 4 Pages -
Revue ERSUMA droit Des Affaires
Reevvuuee ddee ll’’ERSUMA Droit des Affaires - Pratique Professionnelle Réalisée avec le soutien financier de l’Union Européenne et l’appui institutionnel de l’UEMOA Numéro spécial - Novembre/Décembre 2011 Version Electronique sur http://revue.ersuma.org Etudes Législation Jurisprudence : Commentaires d’arrêts Pratique professionnelle Bibliographie Présentation du plateau technique TIC de l’ERSUMA, « Partie intégrante du Système d’Information Intégré de l’OHADA (SII-OHADA) » Par Patrice TOSSAVI, Informaticien-Webmaster de l’ERSUMA Editorial : L’OHADA EN MARCHE « On
8 507 Mots / 35 Pages -
Plan De Cours Droit administratif général
Droit administratif général 2 Cours du 2e semestre : L’activité administrative Titre 1 : Les instruments juridiques de l’administration Chapitre 1 : Les actes administratifs unilatéraux Section 1 : la notion d’acte administratif unilatéral §1 Éléments de définition A) La dimension unilatérale de l’acte 1) L’unilatéralité dans l’édiction de l’acte 2) L’unilatéralité dans les effets juridiques de l’acte B) Le caractère administratif de l’acte C) La portée normative de l’acte 1) L’effet décisoire de l’acte
933 Mots / 4 Pages -
L'intervention de l'Etat est-elle nécessaire dans une économie de marché?
L’INTERVENTION DE L’ÉTAT EST-ELLE NÉCESSAIRE DANS UNE ÉCONOMIE DE MARCHÉ ? Plan adopté I.-- L’intervention de l’État : une nécessité en période de crise A.-- Il revient à l’état de combler les carences du marché B.-- En situation de sous-emploi, la relance de l’économie nécessite l’intervention de la puissance publique II.-- L’État perturbe l’équilibre naturel " spontané " du marché, et ainsi ne permet pas une allocation optimale des ressources A.-- Le primat impérieux du
3 147 Mots / 13 Pages -
Le Role Et L'impact Des Marchés Financiers Globalisés Sur L'économie Mondiale
Le Rôle Et l'Impact Des Marchés Financiers Globalisés Sur l'Économie Mondiale Le rôle et l’impact des marchés financiers globalisés sur l’économie mondiale Question1 : Présenter les principaux facteurs ayant conduit à la crise des subprimes. Il y a trois facteurs qui ont conduit à la crise des subprimes. Des déséquilibres macroéconomiques, des dysfonctionnements microéconomiques et des pratiques financières à haut risque. On peut citer tout d’abord la progression très rapide des réserves de change des
310 Mots / 2 Pages -
Cas Pratique de droit: Erreur Et Nullité Du Contrat pour vice de consentement
Cas pratique du droit des obligations : Nullité du contrat pour vice de consentement Sujet : Afin de rassembler une somme d’argent pour accomplir un projet personnelle, Janette, organise un vide de grenier. Elle découvre alors un ancien tableau qui avait appartenu à sa grand-mère qu’elle a décidé de vendre une somme assez importante pour payer son voyage. Seulement quelques temps avant de partir elle découvre que c’est un tableau d’un grand peintre offert à
1 188 Mots / 5 Pages -
Les économies D'échelles
INTRODUCTION La littérature montre que l'existence d'une diminution des coûts unitaires et l'existence d'une taille optimale influencent largement les stratégies des entreprises et participent à l'explication des structures industrielles. Traditionnellement, les stratégies de concentration et leurs développements, sont justifiés par les économies d'échelle. De la même façon, les économies d'échelle expliquent les processus d'intégration au sein des systèmes productifs et constituent une barrière à l'entrée pour les concurrents potentiels (par la protection de la position
8 552 Mots / 35 Pages -
Devoir sur le secteur de l'automobile
QUESTION 4 : Quelle externalité négative, liée à la commercialisation de véhicules automobiles, justifie l’intervention de l’Etat ? L’externalité négative liée à la commercialisation de véhicule automobile est la pollution. Ainsi l’Etat a instauré d’une part une prime à la casse (près de 600 000 véhicules primés en 2009) qui octroyait une compensation financière contre la mise à la casse d’un véhicule de plus de 10 ans lors d’un achat d’un véhicule neuf et d’autre
368 Mots / 2 Pages -
Le droit des affaires
Le droit des affaires est une branche du droit privé qui comporte un ensemble de droits relatifs aux affaires des entreprises. Il réglemente l’activité des commerçants et industriels dans l’exercice de leur activité professionnelle. Il définit également les actes de commerces occasionnels produits par des personnes non-commerçantes. Codes[modifier] En France, les codes concernés par le droit des affaires sont, entre autres : Droit des assurances : code des assurances Droit boursier : code monétaire et
251 Mots / 2 Pages -
Panorama général De L'économie Française
Plan : Introduction 1. Les avantages et les inconvénients de l’économie française après la crise. • L’image externe (l’investissement, l’exportation et l’importation) • L’image interne (les finances publiques, taux de chômage) 2 . La situation des ménages sous la reprise semble être ambiguë. • Le dynamisme du revenu des ménages s'interrompre par le regain d’inflation • La consommation des ménages n’a pas une trajectoire constante 3. Les prévisions économiques et sociales pour les années 2011
1 475 Mots / 6 Pages -
La Variété Des Statuts Des Personnes En Droit Des Affaires
Chapitre 3 : La variété des statuts des personnes en droit des affaires I- La notion de personnalité juridique A- La personnalité juridique des personnes physiques L’art. 6 de la déclaration universelle des droits de l’H de 1946 dispose que chacun a le droit à la reconnaissance en tt lieu de sa personnalité juridique. La personnalité juridique est l’aptitude à être titulaire de droits et à les exercer. B- L’acquisition de la personnalité juridique La
996 Mots / 4 Pages -
Management Des Entreprises Devoir 1
Analyse du contexte. 1) Dans un premier temps, nous allons identifier et caractériser les logiques entrepreneuriales et managériales qui ont été mises en œuvre dans le groupe Alès: Après étude de l'annexe 1, nous pourrons caractériser Monsieur Patrick Alès comme étant l’entrepreneur puisqu'il est lui-même fondateur de ce groupe. La logique entrepreneuriales lui correspond donc car il a lui-même le pouvoir de décision, de gestion et qu'il a du ainsi prendre les risques nécessaires à
379 Mots / 2 Pages -
Management Des Entreprises Devoir 1
nalyse du contexte. 1) Dans un premier temps, nous allons identifier et caractériser les logiques entrepreneuriales et managériales qui ont été mises en œuvre dans le groupe Alès: Après étude de l'annexe 1, nous pourrons caractériser Monsieur Patrick Alès comme étant l’entrepreneur puisqu'il est lui-même fondateur de ce groupe. La logique entrepreneuriales lui correspond donc car il a lui-même le pouvoir de décision, de gestion et qu'il a du ainsi prendre les risques nécessaires à
379 Mots / 2 Pages -
Devoir Type BAC: corpus composé de 3 Sonnets
1] Question préalable Ce corpus contient trois sonnets. Les deux premier sonnets sont « Le crapaud » et « Un sonnet à la manière de s'en servir » de Tristan CORBIERE extrait du recueil Les amours jaunes écrit en 1873. Le troisième sonnet est « Académie Médrano » de Blaise CENDARS extrait du recueil « Sonnets dénaturés » écrit en 1923. Le thème de ce corpus est le sonnet en général. En effet, il existe différentes façons d'écrire cette forme de poème en
1 968 Mots / 8 Pages -
Management Devoir : Le groupe IKEA
Le groupe IKEA : 1. IKEA est une entreprise suédoise privée à but lucratif dont le capital est détenu par des fondations. Son métier est la conception et la distribution de meubles. C'est une production marchande créée par Ingvar Kamprad en 1945 et dirigée depuis 2002 par ses trois fils. Son champ d'action est international et distribuant dans 44 pays. C'est d'ailleurs une grande Entreprise avec 90000 salariés dans le monde dont 6700 en France.
569 Mots / 3 Pages -
Faut-il Reconnaître Un Droit De Mourir Dans La Dignité?
À l'origine, l'euthanasie désigne l'acte mettant fin à la vie d'une autre personne pour lui éviter l'agonie (Moment qui précède immédiatement la mort.). De nos jours, l'euthanasie est décrite comme une pratique visant à provoquer - particulièrement par un médecin ou sous son contrôle - le décès d'un individu atteint d'une maladie incurable qui lui inflige des souffrances morales et/ou physiques intolérables. L'espérance de vie a augmenté dans certains pays industrialisés s’est accompagnée d’une modernisation
1 755 Mots / 8 Pages -
Droit Des Successions
Première partie : 1/ Les héritiers réservataires en droit français sont les descendants et le conjoint survivant en vertu de l’article 913, 914-1 du code civil. 2/ La quotité disponible est la fraction de la succession dont le défunt a pu disposer par libéralités. 3/ S’il y a atteinte à la réserve héréditaire ceux qui ont trop perçu pourront être amenés à rendre tout ou partie sous la forme d’une indemnité de réduction. 4/ Le
556 Mots / 3 Pages -
Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance » qu'est-ce que cela veut dire?
la Convention Européenne des Droits de l’Homme du 04 Novembre 1950, qui déclare dans son article 8 que « Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance ». Ce droit est donc un droit fondamental qui s’applique à tous les Hommes. La vie privée se doit d’être respectée. La divulgation de l’état des personnes, c’est-à-dire l’ensemble des éléments caractérisant la situation juridique de la
333 Mots / 2 Pages -
L'économie sociale et solidaire - une voie d'accès au développement durable
L’économie sociale et solidaire - Une voie d’accès au développement durable Introduction Économie solidaire et développement durable apparaissent souvent comme deux notions proches mais dont les points de rencontre sont souvent peu mis en évidence. Définition Économie solidaire :« Composante spécifique de l’économie aux côtés des sphères publique et marchande, l’économie solidaire peut être définie comme l’ensemble des activités économiques soumis à la volonté d’un agir démocratique où les rapports sociaux de solidarité priment sur
4 722 Mots / 19 Pages -
Devoir De Gestion CNED 2e Année BTS AGTL: le plan de financement
50t4 C02 – 1/4 Gestion Corrigé 2 3 50t4 CT PA 02 09 Cette analyse que vous avez dû mener n’est qu’une partie de l’analyse (pour des questions de temps) que vous devrez réaliser si vous avez à réaliser un plan d’affaires. 1. Élaboration de la partie financière du plan d’affaires du projet « s’activer à la montagne » (26 points) Cette partie du plan d’affaires va vous permettre de prendre connaissance des moyens financiers
1 180 Mots / 5 Pages -
Devoir Economie, Gestion Des Entreprises : les français sont-ils les plus productifs au travail ?
Question 1 : Après avoir rappelé les enjeux de la productivité pour l’entreprise, vous analyserez l’affirmation selon laquelle les Français sont les plus productifs au Monde. Réponse : Pour commencer, la productivité se défini par le rapport entretenu entre la production d’un bien ou d’un service et l’ensemble des intervenants (salariés, capitalistes etc. …) à cette production. Elle permet d’observer l’efficacité de l’entreprise. Dans un premier temps seront définis les enjeux de la productivité pour
1 108 Mots / 5 Pages