Droit Devoir 3 BTS dissertations et mémoires
20 694 Droit Devoir 3 BTS dissertations gratuites 651 - 675 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Devoir Espagnol BTS MUC: le problème que les femmes rencontrent pour accéder à des postes de conseillères administratives
Divers / DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC Dissertations Gratuits: DEVOIR 1 ESPAGNOLBTS MUC Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: venusa02 11 mai 2013 Balises: Mots: 439 | Pages: 2 Vus: 85 Voir la version complète S'inscrire Rousseau Céline ID : 966-20-0053-5 DEVOIR NUMERO 1 ESPAGNOL Evaluation Partie 1 - Par écrit, résumez l'article de presse en français en 200 mots (+ou-10%) Cet article de Carmen Sanchez Silva, paru le 14
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Corrigé BTS Blanc Droit: L’adaptation de la relation de travail par le droit négocié
Corrigé BTS 2ème année BTS blanc 1 (7point) Apprécier la légalité de la clause d’indexation Posez le problème juridique : La clause d’indexation contenue dans l’avant contrat est elle légale ? Déterminez la règle de droit :Selon l’article L112-2 du code monétaire et financier (cf annexe) est interdit dans les dispositions statuaire ou conventionnelles, « toute clause prévoyant des indexations fondées sur le salaire minimum de croissance, sur le niveau général des prix ou des
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Devoir de droit: les différents marchés
Devoir maison de droit 2. L’objet du marché est la construction d’un bâtiment associatif Les critères de sélection : pour attribuer un marchée au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur se fonde soit sur une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l’objet du marché, notamment la qualité, le prix, la valeur technique, le caractère innovant. Soit compte tenu de l’objet du marché passés selon une procédure formalisée
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Devoir, Deuxième Partie, Bts Communication: les procédés utilisés et les visuels qui s'adressent directement aux consommateurs
Deuxième partie: Question relatives à l'épreuve E1 A. Question d'analyse: Ici les procédés utilisés et les visuels s'adressent directement aux consommateurs. Tout d'abord la campagne est menée dans 130 agglomérations, là où un maximum de personnes sont susceptibles d'être interpellées. Il s'agit d'une répétition du message à chaque endroit du quotidien pour inciter l'achat de pain par les français. Dans un premier temps, les affiches via JC Decaux ou en vitrine de boulangerie, les emballages
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Droit BTS: L’accès aux informations du poste informatique d’une salarié
S’entraîner au BTS n°1 (pages 57 à 60) La société @Plug au cœur des TIC Première partie : L’accès aux informations du poste informatique d’une salarié Les faits qualifiés : M. BRUCKERT directeur de la société @Plug, soupçonne sa collaboratrice SOPHIE GERMAIN de lui faire concurrence déloyale, en effet il pense que celle-ci donne des informations concernant @Plug à des entreprises concurrentes. Il décide alors d'engager un huissier afin qu'il fouille l'ordinateur de Mme
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Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains
Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains Citoyens athéniens et citoyens romains possèdent d'évidents points communs mais aussi des différences. Des deux côtés, les citoyens disposent des droits civils de base qui sont la vente et l'acquisition de biens (terres en particulier). Ils peuvent aussi participer à la vie politique mais les différences sont notables. À Athènes, tous les citoyens possèdent le droit de vote à l'Ecclésia, sur la colline du Pnyx
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Droit BTS MUC 1ère Année: la relation contractuelle
Thème : La relation contractuelle 1°partie : Les contrats – conditions de validité I — Généralités A — Définition L’article 1101 du Code civil nous donne la définition du contrat : « le contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent vers une ou plusieurs autres à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose ». Un contrat est donc un accord de deux ou plusieurs volontés en vue de
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BTS: Devoir: Culture de la communication: l'écologie
Culture de la communication Devoir n°1: L’écologie 1ère Partie Question 1 Luc Ferry nous offre dans ce texte son point de vue concernant les personnes qui font une sacralisation de la nature. Par là, il entend les personnes qui ont pour philosophie de laisser la nature prendre ces droits sans que les hommes la modifient ou l’éliminent. La philosophie de ces « anti-interventionnistes» consiste à mettre la nature sur un piédestal au dépend de l’être humain
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Devoir: Techniques Notariales BTS Notariat CNED 1ère Année
Techniques Notariales Devoir N°1 Dossier 1 : le sceau 1. Certains éléments et mentions y figurent impérativement, conformément aux dispositions de l’article 7 du décret du 26 novembre 1971. Veuillez préciser lesquels. Sur le sceau de maître Lantoine figure son nom, sa qualité et l’établissement dans lequel il officie. De plus, l’effigie de La République Française apparaît. 2. O ù est déposée l’empreinte du sceau lors de la prestation de serment d’un notaire ? L’empreinte
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Corrigé d'un devoir Processus 3 BTS: Gestion fiscale et relations avec l'administration des impôts
84012CTPA0114 BTS Comptabilité et gestion des organisations – première année Processus 3 : gestion fiscale et relations avec l’administration des impôts Devoir 1 Durée : 3 heures Dossier 1 : analyse des TVA collectées et déductibles (6 points) 1. Conséquences des opérations du mois de mai N au regard de la TVA (5 points) N° de l’opération Analyse fiscale (règles à mettre en oeuvre) et calculs TVA collectée TVA Déductible Sur immobilisations Sur autres biens
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Devoir Corrigé Type Culture Générale Et Expression BTS AG 1ère Année
Culture générale et expression Corrigé 1 3 0186 CT PA 01 14 0186 C01 – 1/6 Ce premier devoir avait pour but de vérifier les connaissances acquises ou consolidées par l’étude du module 2 de votre cours de 1re année de BTS. Il fallait avoir assimilé l’essentiel des notions concernant le paratexte d’une part, et les marques d’énonciation d’autre part. Et, au-delà, ce travail avait comme second objectif de vous faire appliquer ces connaissances à
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Devoir Economie - Droit: la protection sociale
DEVOIR N 3 D’ECONONMIE ET DROIT ECONOMIE Question 1 Le système de protection sociale est la manifestation de la notion de solidarité dans les sociétés modernes. La protection sociale repose essentiellement sur un système collectif et obligatoire, la Sécurité sociale. Le système de protection sociale Français a été mise en place qu’après la seconde guerre mondiale en 1945. Le système de protection sociale Français s’inspire du modèle dit (bismarckien), C’est un modèle qui consiste à
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Correction devoir de droit
CORRECTION DEVOIR DE DROIT N°1 1. Salarié dans un cabinet d’architecte. Sa situation future : elle sera licencié et donc a la recherche d’une activité professionnel 2. Les trois statuts possibles sont : - Rechercher un nouvel emploi en tant que salarié - Elle peut devenir fonctionnaire en passant des concours de la fonction publique. - Devenir travailleur indépendant en créant sa propre entreprise (statut d’auto entrepreneur) 3. Objectif de sa recherche : - Salaire
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BTS NRC: Droit - Contrat Et Appel D'offre
1. La procédure choisie par la mairie a été guidé par le code des marchés publics, elle ne peut pas choisir comme bon lui semble. En fonction des montants engagés pour l’achat public et de l’objet du marché, les procédures à respecter sont différentes. - Les marchés de travaux sont soumis aux procédures formalisées à partir de 5,186 M Euros ; aux MAPA entre 150001 et 5,186 M euros ; et enfin sans publicité ni
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Devoir Anglais Bts
Ce devoir est à faire après l’étude du module 1. Toutes vos réponses sont à envoyer à la correction par écrit. Part 1 – Jobs 16 points 1 point pour chaque item trouvé 4 points pour la correction de la langue (en fonction du niveau atteint) La phrase de base acquise................................................................................ 1 point Quelques complexifications, mots de liaison.............................................. 2 points Bien ; les phrases sont claires.......................................................................... 3 points Les phrases sont claires, complexes, sans erreur
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Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS
Méthodologie en Droit pour l’épreuve de BTS - Résolution d’un cas juridique : les faits, le problème de droit, les notions et/ou les règles de droit, l’application au cas, la solution. - Notestructurée : introduction deux ou trois parties titrées, conclusion Corrigé du cas : Salarié… ou pas ?, 1. M. Alix bénéficie-t-il du statut de salarié ou de travailleur indépendant ? JustifiezLes faits Un salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école
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BTS Economie Droit 2013: Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines
DNS de Droit - PME2 Cas Patrick Vankis, spécialités périgourdines 1ère Partie Le statut juridique de Patrick Vankis 1) Même si Patrick acceptait la proposition du commerçant de Périgueux, sonstatut juridique d’auto-entrepreneur pourrait rester inchangé car la somme totale de son chiffre d’affaire ne dépasserait pas les 80 300 euros pour l’année 2010. Accepter la proposition ducommerçant lui permettrait de doubler son chiffre d’affaire ainsi que de se faire connaître dans une grande ville comme
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Devoir D'anglais BTS SP3S CNED: Devrions-nous tous devenir végétariens ?
1) 1/ This document is an article entitled « Should we all become vegetarians ? ». The text was taken from a newspaper, Time, published on October 14, 2002. It was written by Richard Corliss. The article isn’t illustrated. The text deals with vegetarianism. It explains reasons why so many peopal have become vegetarian, and it shows the consequences on health. 2/ The translation of title of this document is : Devrions-nous tous devenir végétariens ? 3/Many people consider themselves
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Devoir Italien Bts Tourisme
MONDO VIAGGI Corso Galeone II, n°27 96100 Siracusa Palermo, 14 novembre 2014 Egr. Sig. ERNESTO CARPANO Via Firenze n°16 90100 Palermo OGGETTO: PROPOSTA DI VIAGGIO SIRACUSA, 29 AGOSTO - 1 SETTEMBRE In risposta alla Sua richiesta del 10 novembre, siamo lieti di proporLe la seguente offerta: Viaggio a/r in pullman GT; 3 notti in camera doppia a mezza pensione presso l'Hotel Roma**** di Siracusa. L'hotel é situato nel cuore dell'Isola di Ortigra, a pochi passi
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BTS Economie et droit 2012
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2012 U3.1 - ÉCONOMIE ET DROIT Durée : 4 heures Épreuve commune aux BTS : Assistant de gestion PME-PMI à référentiel commun européen Assistant de manager Commerce international à référentiel commun européen Communication Comptabilité et gestion des organisations Management des unités commerciales Négociation et relation client Transport AUCUN MATÉRIEL N'EST AUTORISÉ COPIES À UTILISER : Les candidats traiteront les différentes questions sur
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Devoir de droit social
Dossier 1 Question 1) Les faits :n salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pour constater l’existence d’un contrat de travail entre lui-même et un club de sports au sein dans lequel il travail. Le problème de droit est en quoi consiste le lien de subordination qui caractérise le contrat de travail ? Les principes de droit : le lien de subordination est caractérisé par l’exécution d’un travail sous
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BTS AM(Assistant de manager) DROIT: Influence Des Pays émergents
Introduction : Les pays émergents présentent des caractéristiques particulières : revenu par habitant, transformation Institutionnelle et structurelle, une croissance élevée et une très forte insertion dans le CI. 1. Evolution des flux internationaux des biens et des services des BRICS et leur participation à la croissance mondiale : Les BRICS ont effectué en 2011 45,5% des exportations alors qu’en 1993, 26,7%. L’influence des BRiCS s’est faite à travers leurs offres de biens et services. L’accroissement
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Devoir Droit: étude de cas pratiques
DEVOIR 1 PREMIÈRE PARTIE TRAVAIL MÉTHODOLOGIQUE A - Cas Pratique Madame Noëlle POUSSAIN, mariée sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts à Monsieur Lilian AUGER depuis le 3 janvier 1989, a reçu en héritage un bien immobilier dans les Landes qu'elle occupe en tant que résidence principale avec son époux et ses enfants. Monsieur AUGER, est régulièrement en déplacement dû à son travail et par conséquent ne communique pas régulièrement avec
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Devoir Anglais BTS SIO 2014: étude d'un article sur les violations de la vie privée faites par Google envers les utilisateurs mais aussi envers d’autres tierces personnes, par le vol d’informations privées
Ceci est un article du 14 Mars 2013, par David Streitfeld, pour l’International Herald Tribune. Cet article parle principalement des violations de la vie privée faites par Google envers les utilisateurs mais aussi envers d’autres tierces personnes, par le vol d’informations privées. On y traite également les peines encourues, et les changements promis par le géant. En effet, on nous explique que Google par le biais notamment de connexions sans-fil non sécurisées dans le cadre
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Devoir Anglais BTS Com CNED 1ère année
DEVOIR 1 ANGLAIS PARTIE 1 Ce document est un bulletin publié le 1er décembre 2009, pour les membres de la société International Resources dans le but d’annoncer les nouveautés de l’entreprise. Dans un premier temps nous allons présenter l’entreprise ainsi que ses nouveautés et dans un second temps nous verrons les activités de l’entreprises, ainsi que leurs offres d’emplois. International Resources est une entreprise américaine socialement responsable implanté dans 25 pays, qui investit beaucoup dans
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