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Devoir 1 E3 ��������conomie g��������n��������rale Et Droit dissertations et mémoires

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17 669 Devoir 1 E3 ��������conomie g��������n��������rale Et Droit dissertations gratuites 76 - 100 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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  • Économie Droit Devoir: la protection sociale

    Économie Droit Devoir: la protection sociale

    ECONOMIE GENERALE ET DROIT Devoir n°3 Question 1 : Le système français de protection social a été mis en place afin d'apporter une aide financière aux personnes en difficultés en rendant leur niveau de vie décent et en leur permettant ainsi de toucher des aides pour subvenir à leurs besoins vitaux. Ainsi ses aides sociales doivent permettre à chacun de vivre dignement et d'accéder, grâce à un système de prélèvement et de redistribution des revenus

    1 533 Mots / 7 Pages
  • Economie Droit Devoir: Quelles sont les obligations du cybermarchand ?

    Economie Droit Devoir: Quelles sont les obligations du cybermarchand ?

    Devoir de droit 1 2A BTS Communication A. Quelles sont les obligations du cybermarchand ? La loi pour la confiance en l'économie numérique (LCEN) impose des obligations au vendeur et donne des droits au consommateur. Les obligations du cybermarchands se décomposent en quatre grands axes, à savoir, le respect de l'ordre public, le respect de la vie privée, l'obligation de loyauté et l'obligation de transparence. I- Le respect de l'ordre public Dans le cas de

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  • Devoir de droit: La réorganisation de la société T

    Devoir de droit: La réorganisation de la société T

    Devoir de droit La réorganisation de la société T. 1. Tout d’abord il faut connaître les conditions de validité de la clause de mobilité, clause qui prévoit l’éventuel changement du lieu de travail du salarié : * Etre rédigé avec précision et définir la zone géographique d’action * Avoir un délai de prévenance raisonnable * Etre proportionné au but recherché et être mis en œuvre pour l’intérêt de l’entreprise Ici la clause de mobilité présente

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  • Droits Et Devoirs Du Lycéen

    Droits Et Devoirs Du Lycéen

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Histoire et Géographie / Droits Et Devoirs Du Lyceens Droits Et Devoirs Du Lyceens Recherche de Documents: Droits Et Devoirs Du Lyceens Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: dissertation 13 janvier 2013 Balises: Mots: 274 | Pages: 2 Vus: 57 Voir la version complète S'inscrire Droits des lycéens Droits individuels Les lycéens bénéficient de droits qui protègent leur liberté : * droit au respect

    453 Mots / 2 Pages
  • Devoir Droit général Et Droit Notarial

    Devoir Droit général Et Droit Notarial

    Première partie : Questions de connaissances. 1.La différence entre la décentralisation et la déconcentration. La déconcentration est une technique d'aménagement de pouvoir centrale, autrement dit, c'est une modalité de la « centralisation ». Certaines compétences étatiques sont exercées localement, mais ces missions sont bel et bien accomplies au nom et pour le compte de l’État. La définition imagée donnée par Odilon Barrot (politicien) permet d'expliciter cette notion : «  C'est le même marteau qui frappe, mais on en a

    1 419 Mots / 6 Pages
  • Économie Droit Devoir: la diminution de la capacité de production en 2008 et 2009 des constructeurs automobiles

    Économie Droit Devoir: la diminution de la capacité de production en 2008 et 2009 des constructeurs automobiles

    PARTIE I QUESTION 1 : Les constructeurs automobile ont réduit leur capacité de production afin d’éviter une surproduction. En effet, la demande ayant fortement baissé, ils ont été contraints d’ajuster leur production afin de maintenir l’équilibre entre l’offre et la demande. De plus, une surproduction de véhicules aurait généré des coûts considérables et ainsi fragilisé les sites de production. QUESTION 2 : Au troisième trimestre 2008 la baisse de l’emploi salarié et le recul de

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  • Devoir Economie Droit: la protection sociale

    Devoir Economie Droit: la protection sociale

    PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Sujet : la protection sociale en question Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les fondements du système français de protection sociale Le système français de protection sociale a été mis en place après la Seconde Guerre mondiale (création de la Sécurité sociale en 1945). Il reposait sur une politique ambitieuse de gestion des risques sociaux. En France, cette protection sociale s’est inspirée du modèle dit «

    295 Mots / 2 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir 3 : Economie générale et droit : Première partie : Economie Générale Sujet : La protection sociale en question : Question 1 : Sur quels principes repose le système français de protection sociale : La protection sociale française repose sur trois principe fondamentale : -Le principe d'assistance : c'est un versement mensuel pour ceux qui sont en précarité (RMI) pour satisfaire leur besoin primaire. -Le principe de solidarité : les revenus des groupes sociaux

    1 075 Mots / 5 Pages
  • Devoir économie Droit CNED BTS: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Devoir économie Droit CNED BTS: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 : les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009, suite à la crise économique et la baisse de la demande en véhicule neuf, une aise de 4 % en 2008 et de 13 % en 2009 et ceci en dépit de leur augmentation de part de marché dans les pays émergeant comme la chine . Question 2 : Entre 2009 et

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  • Devoir Econmie - Droit Cned: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Devoir Econmie - Droit Cned: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Question 1 : Les raisons pour lesquels les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 sont la crise record qui est apparue à la mi-2008, l'évolution de la géographie mondiale du secteur automobile s'est déplacer vers les pays émergents qui représentent 46% de la production automobile en 2009 contre 16% et 2000 et les replies d'activités. Question 2 : L'évolution de la demande de véhicules industriels en France en 2009 et au

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  • Économie générale Et Droit Devoir 02: apprécier le degré de développement économique, social et environnemental

    Économie générale Et Droit Devoir 02: apprécier le degré de développement économique, social et environnemental

    Première partie : économie générale Question 2 Oui, certains indicateurs figurants dans le tableau qui contribuent à apprécier le degré de développement économique, social et environnemental. L’espérance de vie, le taux de diplômés dans l’enseignement supérieur et le nombre de personnes vivant en dessous du seuil de pauvreté contribuent à donner une idée du niveau de développement économique. Ces données sont d’ailleurs en partie utilisées pour créer les indicateurs actuels de développement tel que l’indice

    2 449 Mots / 10 Pages
  • Devoir Economie Et Droit Bts Nrc: le système de protection sociale

    Devoir Economie Et Droit Bts Nrc: le système de protection sociale

    Question 1 : Le système français de protection social à été mis en place afin d'apporter une aide financière aux personnes en difficultés en rendant leur niveau de vie décent et en leur permettant ainsi de toucher des aides pour subvenir à leurs besoins vitaux. Ainsi ses aides sociales doivent permettre à chacun de vivre dignement et d'accéder, grâce à un système de prélèvement et de redistribution des revenus entre individus, à l'éducation, aux soins

    1 529 Mots / 7 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    DEVOIR 3 ECONOMIE GENERALE ET DROIT PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Question 1 : Le système français soutient les personnes en difficultés avec la mise en place d’une protection sociale, pour venir en aide aux plus démunis. Cette protection sociale à épouse le modèle Bismarckien tout comme l’Allemagne. L’idée est de garantir au travailleur incapable de subvenir à ses besoins tels que l’assurance social (maladie, accident qui vieillesse) et de sécurité sociale. Question 2 :

    415 Mots / 2 Pages
  • Devoir de droit fiscal

    Devoir de droit fiscal

    Droit fiscal Examen : question de cours, qui pourront s’appuyer sur un cas pratique (durée de l’examen : 2h) Introduction Le droit fiscal est au coeur de l’actualité. Il y a quatre taux de TVA : 2,1 %; 5,5 %; 7 %; 19,6% C’est une matière qui se périme vite. Exemple : la loi de finance est votée chaque année. Cette année nouvelle majorité politique donc nouvelles réformes. L’Etat ne doit pas avoir un endettement

    9 467 Mots / 38 Pages
  • Devoir Economie-Droit BTS MUC 1ère Année Cned: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir Economie-Droit BTS MUC 1ère Année Cned: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir 1 économie générale-droit 1ère partie: Économie générale 1- Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008/2009, car tout d'abord, ils ont du anticiper les effets sur le long terme de la crise et du choc historique de 2008 sur la demande des ménages ; afin d'éviter les pertes et pour garder une certaines rentabilité, les constructeurs ont diminué leur productivité en réajustant leur offre à la demande des ménages, réajuster aussi

    1 969 Mots / 8 Pages
  • Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Devoir économie Droit BTS: L’industrie et le marché automobiles français en 2009 et 2010

    Première partie : Economie générale. Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : Les raisons pour lesquelles les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 sont : -Une crise économique grave, et ce malgré le soutien de l’état avec des prêts, la prime à la casse, le chômage partiel, les moyens mise en place pour la recherche et la gestion de leur communication,

    974 Mots / 4 Pages
  • BTS CI(commerce international) CNED Devoir 1 Eco & Droit

    BTS CI(commerce international) CNED Devoir 1 Eco & Droit

    PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V2 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la

    1 664 Mots / 7 Pages
  • Devoir Droit 2013 BTS NRC: note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus

    Devoir Droit 2013 BTS NRC: note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus

    Eco droit devoir 1. NRC 2eme année Partie économie : Objet : note de synthèse à l'attention de monsieur Dubus. A fin juillet 2011 les encours des crédits au TPE/PME ont progressé de 5,9% selon les dernières statistiques de la banque de France, de plus les banques française continuent à répondre à la demande de crédit en proposant des taux inférieur à la moyenne européenne. La transparence entre la banque et l'entreprise est de mise pour améliorer

    782 Mots / 4 Pages
  • Devoir de droit

    Devoir de droit

    Question 1 A) Le vendeur a bien vu qu’Émilie a seulement 14 ans et qu’elle chausse du 11 et non du 8½. Et, c’est à lui de bien s’assurer qu’Émilie choisi la bonne paire de chaussures et qu’elle est en mesure de s’acheter des chaussures à ce prix parce qu’elle est mineure. Donc, Émilie peut annuler cette vente pour cause de lésion à l’égard des mineurs en vertu de l’article 1406 et 1407 C.c.Q. B)

    658 Mots / 3 Pages
  • Devoir De droit: Secours Entre époux Et Contribution Aux Charges Du Mariage

    Devoir De droit: Secours Entre époux Et Contribution Aux Charges Du Mariage

    Tri Par: Catégorie Date de publication Type Nombre de pages Extension Langue 1 2 3 Suivant » 100 Résultat(s) pour "contribution..." 10 20 30 par page Droit de la famille: le couple et le mariage Droit privé & contrat » Droit de la famille | Cours | 14/03/2013 | 15 pages | doc Extrait du sommaire : «I. L'entrée en mariage. A. Les conditions de fond du mariage. B. Les conditions de formes du mariage.

    1 137 Mots / 5 Pages
  • Devoir de Droit Des Sociétés

    Devoir de Droit Des Sociétés

    Cours du professeur François-Xavier Lucas DROIT DES SOCIETES DROIT SPECIAL DES SOCIETES Pour épreuve 3 h : dissertation ou commentaire (code autorisé). Pour épreuve 1 h : 3 questions de cours avec obligation de n’en traiter que deux (aucun code autorisé). INTRODUCTION  - Sens de l’opposition règles générales / règles spéciales Il existe un droit des sociétés applicable à différentes formes sociales, de telle sorte qu’en pratique il existe des droits des sociétés. Ne faudrait-il pas que

    9 796 Mots / 40 Pages
  • Devoir de Droit Social

    Devoir de Droit Social

    1. Commentaire. À l'ère des smartphone, des ordinateurs portables, et d'internet, la vie privée du salarié fait une intrusion permanente dans sa vie professionnelle. C'est dans un arrêt du 10 mai 2012 que la chambre sociale de la Cour de cassation s'est prononcée sur le fait que l'employeur doit pouvoir accéder aux documents professionnels du salarié sans abuser de ce droit pour attenter à la vie privée de ce dernier. En l'espèce, un salarié a

    869 Mots / 4 Pages
  • Devoir Economie Droit 2ème Année BTS MUC: les modes de financement des entreprises

    Devoir Economie Droit 2ème Année BTS MUC: les modes de financement des entreprises

    DEVOIR ECONOMIE DROIT N°1 Partie Economique Question 1 : A la date de Juillet 2011, les conditions d'accès au crédit ne se sont pas dégradés, les banques sont plus enclin à répondre favorablement aux demandes de crédit notamment pour les TPE/PME. Les banques françaises sont déterminées à continuer le fonctionnement de l'économie au sein du pays, cepedant les perspectives de croissance économique peuvent faire douter les banques dans la distribution du crédit pour les TPE/PME.

    377 Mots / 2 Pages
  • Correction Devoir De Droit: le recrutement

    Correction Devoir De Droit: le recrutement

    CONNAISSANCES 1°) Définir le recrutement et préciser les règles qui l’encadrent Recruter c’est rechercher des pers susceptibles d’occuper des emplois dispo et à les sélectionner pour réaliser l’embauche. Les règles qui encadrent le recrutement sont :  Le Principe de l’égalité de traitement (non discrimination) La loi précise qu’une personne ne peut pas être écartée du recrutement pour les raisons discriminatoires (ex : sexe, mœurs, opinion politique ou religieuses, age, handicap, origine apparence physique, état

    549 Mots / 3 Pages
  • Devoir sur le Droit Des Suretés: commentaire d'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006

    Devoir sur le Droit Des Suretés: commentaire d'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006

    Sujet n°2: Droit des sûretés Commentaire d’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de cassation du 19 décembre 2006 Second semestre 2012-2013 Texte intégral : Cour de cassation Chambre commerciale Cassation 19 décembre 2006 N° 05-16.395 Bull. 2006, IV, n° 250, p. 2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris

    2 994 Mots / 12 Pages

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