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Devoir 1 E3 ��������conomie g��������n��������rale Et Droit dissertations et mémoires

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17 636 Devoir 1 E3 ��������conomie g��������n��������rale Et Droit dissertations gratuites 176 - 200 (affichage des premiers 1 000 résultats)

  • Еconomie-Droit

    Еconomie-Droit

    ECONOMIE-DROIT DEVOIR 1 - Corrigé Exercice 1 : Connaissances Voir votre cours la correction. Exercice 2 : Analyse d’une situation 1°) Non elle est mineure et le juge a dit qu’elle doit vivre chez sa mère. 2°) Oui ils sont chez eux et peuvent faire ce qu’ils veulent. 3°) Nadia a doit à une réclamation (remboursement, dédommagement…). 4°) Il n’a pas le droit de frapper car on n’a jamais le droit de frapper. 5°) –

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  • Devoir De Droit

    Devoir De Droit

    12EDTGME1 1/4 SESSION 2012BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUESCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION Durée de l’épreuve : 3 heuresCoefficient : 6 ÉCONOMIE – DROIT Le sujet comporte 4 pages numérotées de 1/4 à 4/4Dès que le sujet vous est remis, assurez-vous qu’il est complet. L’usage de la calculatrice n’est pas autorisé. Ce sujet est composé de deux parties indépendantes qu’il est possible de traiter dansl’ordre de votre choix. Il vous est demandé d’indiquer l’intitulé de la partie traitée.Ce

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  • Corrigé du devoir d'économie droit STG: le droit favorise-t-il la concurrence?

    Corrigé du devoir d'économie droit STG: le droit favorise-t-il la concurrence?

    BAC STG - JUIN 2013 CORRIGE DE L’EPREUVE D’ECONOMIE DROIT Ce corrigé est indicatif – Corinne ZAMBOTTO Cours et fiches de cours, autres corrigés pour le BAC STG disponibles sur mes sites : https://sites.google.com/site/bacstmg/ http://corinne.zambotto.free.fr/ PARTIE REDACTIONNELLE : LE DROIT FAVORISE-T-IL LA CONCURRENCE ? Introduction Accroche : parler éventuellement de la guerre APPLE/SAMSUNG sur les tablettes ou des endives  La concurrence s’analyse comme une compétition entre les entreprises pour conquérir ou préserver des parts

    1 167 Mots / 5 Pages
  • 1er Devoir Economie-Droit 1ère Année Bts Muc: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010.

    1er Devoir Economie-Droit 1ère Année Bts Muc: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010.

    PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible

    2 248 Mots / 9 Pages
  • Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    Devoir Economie - Droit: la protection sociale

    1. La protection sociale en France1 est l'ensemble des mécanismes de prévoyance collective qui permet aux individus ou aux ménages français de faire face financièrement aux conséquences des risques sociaux, c'est-à-dire aux situations pouvant provoquer une baisse des ressources ou une hausse des dépenses (maladie, vieillesse, invalidité, chômage, charges de famille,...). Ce système a été instauré en 1945 avec la création de la Sécurité Sociale. Les choix qui ont déterminé la configuration du système de

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  • Economie Droit Devoir CNED: le degré de développement économique, social et environnemental

    Economie Droit Devoir CNED: le degré de développement économique, social et environnemental

    Economie Générale et Droit Devoir n°2 Première partie : économie générale Question 1 : NON REALISABLE Question 2 : Les autres indicateurs figurant dans le tableau sont aussi nécessaires pour apprécier le degré de développement économique, social et environnemental car le développement c’est l’ensemble des transformations, qu’elles soient sociales, démographiques, culturelles ou environnementales, qui vont faciliter la croissance d’un pays. En effet nous pouvons voir dans ce tableau les indicateurs du degré de développement social

    1 874 Mots / 8 Pages
  • Devoir Sur Le Droit Objectif

    Devoir Sur Le Droit Objectif

    Deuxième séance : Le droit objectif (la loi et la jurisprudence) On appelle droit objectif l’ensemble de règles de conduite s’appliquant aux individus vivant en société et dont l’inobservation enclenche des sanctions étatiques. Ces règles ont pour objectif d’organiser la vie des hommes en société et parce que ce sont des règles de droit elles ont un caractère obligatoire. Ex : Article R25 du code de la route → priorité à droite ; Article 1382

    2 790 Mots / 12 Pages
  • Devoir droit: cas société Bernardo

    Devoir droit: cas société Bernardo

    numero 1 : CAS PRATIQUE : société Bernardo 1. Quelles sont les parties au contrat présenté à l’annexe 1 ? Quel en est l’objet ? Dans quelle mesure le contrat de transport apparaît-il comme une exception à la règle de l’effet relatif des conventions ? -Quels sont les parties du contrat présenté : Les parties présentés sont : La société Bernardo et l’entreprise Prima -Quel en est l’objet : L’objet de ce contrat est le

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  • Cned Devoir 2 Culture générale et expression, les droits de l'enfant

    Cned Devoir 2 Culture générale et expression, les droits de l'enfant

    Thème : Dans le cadre du thème « Les droits de l’enfant », diverses formes d’exploitation de l’enfant 1. Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1. Le document « Le havre de l’école du Hogar » est un article de presse du journal Le Monde. Ce texte est de type narratif car il raconte les aventures d’enfants clandestins et de type informatif car il évoque les conditions de vie des enfants clandestins.

    303 Mots / 2 Pages
  • Devoir de Droit

    Devoir de Droit

    Question 1 /5 a) Puisque Émile est considéré comme étant un mineur non émancipé puisque cette situation lui porte préjudice, le contrat pourrait être annulé selon l’article 163, 1406 C.c.Q. b) Le prêteur pourrait faire annuler le contrat puisque selon l’article 1401, 1407 C.c.Q. le dol a été suffisant pour amener le prêteur à contracter à des conditions différentes et même probablement de faire un prêt à Yvette et son petit-fils. c) Si selon l’article

    311 Mots / 2 Pages
  • Droit Civil: quels droits et devoirs confère-elle aux individus?

    Droit Civil: quels droits et devoirs confère-elle aux individus?

    Concerne la regle de droit, quels droits et devoirs elle confère aux individus. Maniere dont sont fabriqués les regles de droit, et comment elles seront mis en oeuvre, comment elle s'applique au sujet de droit. Regle objective emmanent du pouvoir politiue et présentatn plusieurs caractères. Elle est apréhender de l'exterieur comme une norme contraignante. Elle s'impose au sujet de droit. Le destinataire de la regle de droit sont tout les sujets. Source d'obligation du coté

    997 Mots / 4 Pages
  • Devoir Droit sur le recrutement

    Devoir Droit sur le recrutement

    Droit cas N16 : Question 1 : Normalement les employeurs n’ont pas le droit de recruter en fonction de ce qu’ils trouvent sur les réseaux sociaux car cela reste la vie privée des personnes postulant au poste a pouvoir. Depuis 2014, une idée de création de charte a été lancée. Le sujet de celle-ci considérait à interdire aux employeurs de se fonder sur ce qu’ils trouvent sur les réseaux sociaux pour recruter ou non. L’utilisation

    512 Mots / 3 Pages
  • Droit Et Grands Enjeux Du Monde: Devoir

    Droit Et Grands Enjeux Du Monde: Devoir

    1) Questions de cours 1) La question prioritaire de constitutionnalité (aussi appelée QPC) est appellée ainsi car elle doit êtra traitée prioritairement, sans aucun délais. La QPC est le droit reconnu à toute personne qui est partie à un procès ou une instance, de soutenir qu'une disposition législative porte atteinte/liberté que la constitution garantie. Si les conditions de recevabilité de la question sont réunies, il appartient au Conseil Constitutionel, saisit sur le renvoit par le

    851 Mots / 4 Pages
  • Devoir De Droit

    Devoir De Droit

    Questions de cours : 1) La question prioritaire de constitutionnalité est une loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 complétée par une loi organique du 10 décembre 2009 a introduit une nouvelle disposition au sein de la Constitution au terme de l’article 61-1. Cette réforme est entrée en vigueur le 10 mars 2010. Ainsi, La Cour de cassation ou le Conseil d’État peuvent saisir le Conseil constitutionnel pour une question préjudicielle de constitutionnalité (QPC). À chaque

    201 Mots / 1 Pages
  • Devoir d´Economie générale et Droit: l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Devoir d´Economie générale et Droit: l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010

    Devoir de d´Economie générale et Droit. Sujet : l´industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question n°1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduitsleur capacité de production en 2008 et 2009 ? Réponse n°1 : Face à la crise que connait le monde fin 2008, le secteur automobile fait face à une baisse mondiale de la production automobile de 4% en2008 on dit que ce secteur fait face à la

    309 Mots / 2 Pages
  • Economie générale Et Droit, devoir: l'industrie et le marché de l'automobile en 2009

    Economie générale Et Droit, devoir: l'industrie et le marché de l'automobile en 2009

    Économie générale et droit Devoir n° 1 indicatif:77 345 02 178 n°d'inscrit:05 520 841-4 Thème 1: la coordination des décisions par l'échange Sujet : « l'industrie et le marché de l'automobile en 2009 » Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduits leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 du fait de la crise de dimension historique intervenue à

    1 818 Mots / 8 Pages
  • Devoir droit: Cas Patrick Vankis, Deuxième Partie

    Devoir droit: Cas Patrick Vankis, Deuxième Partie

    2.1) Obligations de la SA « L’épicerie fine périgourdine » : - La SA s’engage à faire une commande mensuelle minimum - Elle s’engage à réglé le prix de la commande sur présentation des factures à 45 jours fin de mois. - Elle s’engage à s’occuper du transfert de propriété - Elle s’engage à verser à M. Vankis une indemnité de 25% du montant annuel des ventes si elle ne respecte pas une obligation citée

    603 Mots / 3 Pages
  • Devoir économie Droit BTS AM: le système français de protection sociale

    Devoir économie Droit BTS AM: le système français de protection sociale

    DEVOIR ECONOMIE GENERALE ET DROIT N°3 Partie 1 : Economie générale Question 1 : Sur quels principes repose le système français de protection sociale ? Le système français de protection sociale repose sur le système bismarckien. Il a d’abord été crée pour pallier à l’extrême précarité de tous ceux qui vivaient au jour le jour à la merci des aléas de la vie (maladie, accidents …) et les droits étaient accordés à celui qui travaille

    1 616 Mots / 7 Pages
  • Devoir de droit-économie

    Devoir de droit-économie

    BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR - TERTIAIRES Session 2013 Économie Droit Corrigé 13M-ECODROI-C Page 1 sur 8 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR Session 2013 ÉPREUVE D'ÉCONOMIE-DROIT ÉLÉMENTS DE CORRIGÉ La commission de choix de sujets a rédigé cette proposition de corrigé, à partir des enrichissements successifs aux différents stades d'élaboration et de contrôle des sujets. Pour autant, ce document ne vise pas à l'exhaustivité mais tente simplement d'apporter à chaque question, les éléments de réponse couramment admis

    2 521 Mots / 11 Pages
  • Economie Droit devoir: Le taux de croissance potentielle

    Economie Droit devoir: Le taux de croissance potentielle

    Question : 1 Le taux de croissance potentielle, est un taux de croissance à long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de productions, c’est un indicateur de l’évolution du niveau de vie. Elle se définit comme une notion essentielle de macroéconomique désignant la croissance économique liée aux facteurs fondamentaux d’une économie. Pour atteindre ce chiffre de 2.5/3% les facteurs de productions doivent évoluer d’une certaine manière : en effet il faudra

    330 Mots / 2 Pages
  • Devoir droit BTS: cas La société Barba

    Devoir droit BTS: cas La société Barba

    La société Barba s’étend Dossier 1 1) Appréciez la légalité de la clause de mobilité du contrat de Mlle Berri. La salariée était-elle en droit de refuser la proposition de son employeur ?La clause de mobilité permet à l’employeur de modifier le lieu de travail du salarié. Cette clause doit être motivée par l’intérêt de l’entreprise et prévoir une zone géographique précise nonmodifiable par l’employeur. Lors de l’application de cette clause, l’employeur doit tenir compte

    616 Mots / 3 Pages
  • Devoir de droit: les différents marchés

    Devoir de droit: les différents marchés

    Devoir maison de droit 2. L’objet du marché est la construction d’un bâtiment associatif Les critères de sélection : pour attribuer un marchée au candidat qui a présenté l’offre économiquement la plus avantageuse, le pouvoir adjudicateur se fonde soit sur une pluralité de critères non discriminatoires et liés à l’objet du marché, notamment la qualité, le prix, la valeur technique, le caractère innovant. Soit compte tenu de l’objet du marché passés selon une procédure formalisée

    627 Mots / 3 Pages
  • Economie Droit BTS AM Devoir: les indicateurs

    Economie Droit BTS AM Devoir: les indicateurs

    Question 1: La croissance potentielle est par définition une notion de macro-économie. C'est une combinaison entre le taux de croissance, la productivité du travail et celui de la quantité de travail potentielle, qui détermine le niveau maximal de croissance compatible avec une absence de tension sur le marché des biens et services et sur celui du travail. Cette mesure permet d'apprécier le niveau de vie d'une population. Pour que la croissance potentielle atteigne 2,5-3% (le

    2 069 Mots / 9 Pages
  • Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains

    Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains

    Les Droits et les devoirs des citoyens athéniens et romains Citoyens athéniens et citoyens romains possèdent d'évidents points communs mais aussi des différences. Des deux côtés, les citoyens disposent des droits civils de base qui sont la vente et l'acquisition de biens (terres en particulier). Ils peuvent aussi participer à la vie politique mais les différences sont notables. À Athènes, tous les citoyens possèdent le droit de vote à l'Ecclésia, sur la colline du Pnyx

    355 Mots / 2 Pages
  • Devoir Economie - Droit Bts Com: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Devoir Economie - Droit Bts Com: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010

    Épreuve d'économie générale et droit: Première partie: Économie Générale Question 1: La baisse des capacités de production des constructeurs en 2008 et en 2009 s'explique par les raisons suivantes. Tout d'abord, il y a la crise économique qui entraîne une baisse de la demande des véhicules de particuliers et des véhicules professionnels, à l'échelle mondiale. Il y a également une chute des ventes, ce qui aura pour effet d'augmenter très fortement les stocks des constructeurs

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