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DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations et mémoires

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20 427 DEVOIR 1 DROIT BTS NOTARIAT dissertations gratuites 901 - 925 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 31 Octobre 2021
  • Corrigé Devoir Management Des Entreprises Bts Nrc 2eme Année: l'entreprise SDB en 2000

    Corrigé Devoir Management Des Entreprises Bts Nrc 2eme Année: l'entreprise SDB en 2000

    1. Organigramme de l’entreprise SDB en 2000 2. La structure organisationnelle de SDB en 2000 est une structure hiérarchique. 3. Non, l’organigramme nous permet de visualiser qu’il existe 3 directions différentes (une commerciale, une financière et une exploitation) sous la direction de Pierre Martin. Seulement il y a 65 salariés dans l’entreprise donc l’organigramme ne nous permet pas de voir fidèlement toute la structure de l’entreprise. De plus, il y a fréquemment des intérimaires qui

    494 Mots / 2 Pages
  • Devoir De droit: En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ?

    Devoir De droit: En quoi l’obligation du banquier d’informer son client prime-t-elle sur son propre devoir de non-ingérence ?

    Le banquier est soumis à des obligations contractuelles et extracontractuelles découlant du droit commun des contrats. Cependant, il s’est vu imposer un certain nombre d’autres devoirs plus spécifiques parmi lesquels figurent le devoir de s’informer et le devoir de non- ingérence. Ces devoirs sont à l’origine une création de la jurisprudence. Avec l’évolution de l’activité bancaire, de sa complexité et des attentes des clients, le banquier se voit aujourd’hui imposer un certain nombre d’obligations qui

    599 Mots / 3 Pages
  • Devoir Bts Muc: le CIF (congé individuel de formation)

    Devoir Bts Muc: le CIF (congé individuel de formation)

    Troisième travail A. Présentation du CIF à Mlle Nartas de façon synthétique : I) Qu’est-ce-que le CIF ? Le congé individuel de formation (CIF) est un congé qui permet à toute personne qui travaille de suivre, au cours de sa vie professionnelle, des actions de formation pour se qualifier, évoluer ou se reconvertir. LE CIF est à la seule initiative du salarié, contrairement au plan de formation (initiative de l’employeur) ou au DIF (co-décision). La

    474 Mots / 2 Pages
  • Cned Devoir 3 Tourisme Et Territoire BTS Tourisme 1ère Année

    Cned Devoir 3 Tourisme Et Territoire BTS Tourisme 1ère Année

    Le Portugal : potentialités et nouvelles tendances touristiques Rapport destiné aux participants d'un salon sur « l'année du Portugal » en France Plan Introduction 1. De nombreuses potentialités en toute saison 1.1. Une nature séduisante 1.2. Un patrimoine culturel original, des traditions vivantes 1.3. Un pays accessible et accueillant 2. Des activités et un espace touristique qui se diversifient 2.1. De nouveaux centres d'intérêt 2.2. Une complémentarité entre grandes régions touristiques et l'arrière-pays Conclusion 70T5

    1 070 Mots / 5 Pages
  • Représentation des droits et devoirs des employés et de l'employeur

    Représentation des droits et devoirs des employés et de l'employeur

    Dans une entreprise les employés aussi bien que les employeurs ont des obligations , en effet ils doivent respecter le contrat de travail qui les lient. La première partie sera consacrée à la présentation des droits et des obligations des employés , ensuite viendra la présentation des droits et des obligations de l’employeur. 1.L’employé L'employeur qui embauche un salarié pour le faire travailler formalise le plus souvent la relation contractuelle par écrit. À cause des

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  • Devoir De Droit: L'individu Au Travail

    Devoir De Droit: L'individu Au Travail

    Premier travail Les faits : Mr Pinson, DRH d’une société spécialisée dans la fabrication des cosmétiques « bio » fait l’acquisition d’une entreprise de collecte de plantes, une Pme de 25 salariés. Problème juridique : Quelles sont les obligations du nouvel employeur lors d’un transfert d’entreprises, et les contrats des salariés sont-ils modifiables ? Règles juridiques : - Lorsque survient une modification dans la situation juridique de l’employeur, tous les contrats de travail en cous

    1 594 Mots / 7 Pages
  • Économie Droit devoir sur l'embauche

    Économie Droit devoir sur l'embauche

    Les prix unitaires des sorties sont sur la base d’une moyenne de prix entre celle du stock initial et celle du coût d’achat. CMUP= (845 + 930 + 10600 + 12900)/ 535 = 252/535 = 47,24€ est la valeur unitaire moyenne de la marchandise en stock ou acquise durant le trimestre. PARTIE 3 Questions 1 : Principales clauses du contrat de travail Voici les points qui figureront sur le contrat de travail : • La

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  • Bts: La rédaction d’un devoir

    Bts: La rédaction d’un devoir

    La rédaction d’un devoir La lecture préalable du sujet Dans un premier temps, prenez connaissance de l’ensemble du devoir puis effectuer chaque tâche en analysant très attentivement le texte et les documents mis à votre disposition. La présentation de votre devoir • Veiller à bien renseigner l’en-tête de votre copie ; notamment votre indicatif et la référence du devoir. • Soigner la présentation. Respecter les règles de grammaire et d’orthographe. Aligner les chiffres. Ne pas

    524 Mots / 3 Pages
  • Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage

    Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage

    INTRODUCTION Accroche : Face aux besoins des entreprises, le contrat d'apprentissage constitue une réponse pour adapter les exigences professionnelles aux compétences nécessaires. Problématique : Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage ? Annonce du plan : Partie 1 Les devoirs des acteurs du contrat d'apprentissage Partie 2 Les droits des acteurs du contrat d'apprentissage DEVELOPPEMENT Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail écrit, à durée déterminée (CDD). Il est signé par vous

    605 Mots / 3 Pages
  • Economie Et Droit Devoir CNED: la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009

    Economie Et Droit Devoir CNED: la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009

    Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible d’accroître très fortement les stocks des constructeurs (si la production se maintenait), ce qui aurait eu pour conséquence d’entraîner une chute des prix

    2 162 Mots / 9 Pages
  • Devoir Tourisme Et Territoire Bts Tourisme

    Devoir Tourisme Et Territoire Bts Tourisme

    Tourisme et Territoire 1) Les instances dirigeantes du tourisme ont choisi la dénomination « Atout France » pour désigner l’agence de développement touristique français. Quelle image cette dénomination évoque-t-elle ? Cette dénomination d’ATOUT France renvoie une image très positive. Le mot atout désigne un moyen de réussir, une chance de succès. D’ailleurs aux cartes l’atout est la carte qui l’emporte sur les autres. Le mot ATOUT est mis en majuscule on veut donc appuyer dessus

    927 Mots / 4 Pages
  • Devoir Bts Sp3s Cned Techniques De Communication: la communication professionnelle

    Devoir Bts Sp3s Cned Techniques De Communication: la communication professionnelle

    Techniques de l'information et de Corrigé 1 la communication professionnelle 3 03S1 CT PA 01 13 Exercice 1 1. Ce verbe est transitif et intransitif. Pour la forme transitive, communiquer c’est faire passer quelque chose d’une personne à l’autre, c’est transmettre. C’est aussi faire partager quelque chose à quelqu’un. Pour la forme intransitive, c’est être en communication, être en relation en rapport avec quelqu’un. De ce fait, communiquer ou être en communication met en scène

    830 Mots / 4 Pages
  • BTS Culture Générale: Le droit des enfants

    BTS Culture Générale: Le droit des enfants

    1.1 - on souhaite présentez le document 1. Il s'agit d'un article de presse. Le paratexte nous informe sur l'origine de cette coupure de presse puisqu'il s'agit d'une chronique issue de « Le Monde,13 octobre 2006 ». On est en présente d'un texte de type explicatif .L'idée directrice de cette chronique est l'exil des mineurs pour le travail. En effet on suit l'histoire de ces trois adolescents contraint, par leurs parents, de partir pour les Canaries soit

    709 Mots / 3 Pages
  • BTS MUC( Management de l’équipe commerciale )CNED Anglais Devoir: compte rendu écrit en français

    BTS MUC( Management de l’équipe commerciale )CNED Anglais Devoir: compte rendu écrit en français

    Évaluation Partie 1 Exemple de compte-rendu écrit en français Ce document est un bulletin d’information mensuel interne de la société International Resources. Il renseigne les employés sur les activités en décembre 2009. Il y a quatre rubriques : les nouvelles initiatives et produits, les innovations technologiques, les événements du mois et les offres d’emploi. L’information principale est l’ouverture d’une filiale en Guyane qui propose une gamme de nouveaux produits artisanaux spécifiques à la région fabriqués

    295 Mots / 2 Pages
  • DEVOIR BTS MUC CNED culture générale et expression: étude de paratexte

    DEVOIR BTS MUC CNED culture générale et expression: étude de paratexte

    CULTURE GENERALE ET EXPRESSION - DEVOIR 1 1- Etudes des paratextes 1-1 Grâce au paratexte du document 1, on apprend que ce poème a été écrit par Jacques Prévert en 1934, et qu’il provient du recueil Paroles, on nous indique également la position sociale de l’auteur, qu’il était populaire et célèbre mais également ses convictions ainsi il défendait les plus faibles et les plus pauvres. On obtient d’autres informations directement liées au texte lui-même, concernant

    690 Mots / 3 Pages
  • Correction Devoir 2 Droit: Un curateur peut-il demander la nullité d’un acte d’acquisition d’un immeuble lorsqu’il n’a pas assisté le majeur protégé ? À quelles conditions ?

    Correction Devoir 2 Droit: Un curateur peut-il demander la nullité d’un acte d’acquisition d’un immeuble lorsqu’il n’a pas assisté le majeur protégé ? À quelles conditions ?

    Julien TOURCOING, personne physique, est placé sous le régime de la curatelle simple. Son fils Bernard a été nommé curateur aux termes d’une décision du Juge des Tutelles prise il y a quatre ans. Julien a acquis un bien immobilier à Sayat pour quitter la ville où il louait un appartement pour un loyer élevé. Il a payé le prix avec l’héritage qu’il vient de recueillir de son frère. Le prix est cohérent aux dires

    628 Mots / 3 Pages
  • Economie Et Droit Devoir 1 CNED: la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009

    Economie Et Droit Devoir 1 CNED: la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009

    DEVOIR ECONOMIE DROIT 1 PARTIE 1 ECONOMIE 1. Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et 2009, car on remarque une forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels. La baisse d’activité est de 4% en 2008 et de 13% en 2009 (soit 3 fois plus qu’en

    1 912 Mots / 8 Pages
  • Devoir de droit

    Devoir de droit

    Marion et Stéphanie sont étudiantes en dernière année de BTS tertiaire, et leur lycée a choisi d’organiser un forum des métiers afin d’aider les étudiants dans leur orientation professionnelle future. Pour ce faire, le proviseur a demandé à certains professionnels de venir et de se présenter lors de tables rondes. Les professionnels avaient pour mission de faire comprendre le contexte juridique de leurs métiers respectifs, les métiers en eux-mêmes et leurs entreprises. Les professionnels ont

    430 Mots / 2 Pages
  • Tourisme Et Territoire Devoir 1 Cned Bts Tourisme

    Tourisme Et Territoire Devoir 1 Cned Bts Tourisme

    Sommaire : Introduction : Les volcans de la planète sont aujourd’hui des destinations touristiques recherchées par des publics diversifiés. 1er partie : Qu’est-ce que le tourisme volcanologique ? A : Définition B : Volcans : curiosités et records 2eme partie : Les clients, leurs activités et leurs principales destinations : A. Les clients B. Leurs activités C. Leurs principales destinations Conclusion : Bilan / Obstacles à cette pratique touristique / Perspectives d’évolution Les grandes régions

    1 050 Mots / 5 Pages
  • Devoir économie - droit: la gestion de l'eau

    Devoir économie - droit: la gestion de l'eau

    1. Selon la définition et les critères de Kindleberger, l’eau potable est-elle un bien public ? En économie, un bien public est un bien ou un service dont l’utilisation est d’une part non rivale, c’est-à-dire que la consommation du bien par un agent économique (ménage ou entreprise) n'a aucun effet sur la quantité disponible de ce bien pour les autres individus, par exemple, le fait que je respire ne prive pas les autres d'air. D’autre

    2 065 Mots / 9 Pages
  • Economie Droit Devoir CNED: la chute des ventes des constructeurs automobiles en 2008-2009

    Economie Droit Devoir CNED: la chute des ventes des constructeurs automobiles en 2008-2009

    PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Question 1) Les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 car en 2008 est apparue la crise économique, ce qui a donné un déséquilibre entre l'offre et la demande. En effet, suite à une diminution de la croissance et à une augmentation du chômage, il y a eu une baisse au niveau de la demande pour le secteur automobile (que ce soit pour les particuliers

    1 026 Mots / 5 Pages
  • Anglais Devoir 3 Cned Bts Muc: étude de deux documents: un article sur la réussite de l'entreprise Walmart et les chiffres officiels de la Grande Distribution américaine au niveau des mesures sociales envers les salariés

    Anglais Devoir 3 Cned Bts Muc: étude de deux documents: un article sur la réussite de l'entreprise Walmart et les chiffres officiels de la Grande Distribution américaine au niveau des mesures sociales envers les salariés

    Ce dossier documentaire est composé de 2 documents, un article sur la réussite de Walmart, leader mondial de la Grande Distribution et les chiffres officiels de la Grande Distribution américaine au niveau des mesures sociales envers les salariés. Ces deux documents traitent de manière large, du problème de la Responsabilité Sociale des Entreprises qui est en quelque sorte l'application du Développement Durable au cadre des entreprises. Celles ci doivent aujourd'hui tenir compte de manière volontaire

    562 Mots / 3 Pages
  • Economie-droit devoir

    Economie-droit devoir

    Economie – Droit Devoir 2 Première partie : économie Question 1 : La croissance potentielle est la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle résulte de l’augmentation de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Pour que le croissance potentielle atteigne 2,5 – 3 %, il faut que le population active soit plus importante, que les investissement en capital soient plus important afin de pouvoir créer d’avantage de richesse et que

    1 442 Mots / 6 Pages
  • Devoir de gestion de projet BTS NRC: le jeu vidéo

    Devoir de gestion de projet BTS NRC: le jeu vidéo

    Exercice 1 : Document « Le jeu vidéo intéresse aussi les filles» Question 1 Quels sont les différents environnements auxquels l'entreprise est confrontée ? Les différents environnements auxquels l'entreprise est confrontée sont : – L'environnement économique : La concurrence : Différentes multinationales sur le marché des consoles et jeux vidéo comme : Sony, Nintendo, Ubisoft (pc). – L'environnement sociologique : Les 4-12 ans grandissent dans un univers électronique et interactif. (Adoption naturelle des évolutions technologiques).

    1 763 Mots / 8 Pages
  • Devoir Italien CNED Bts Communication 1ere Année: Turin

    Devoir Italien CNED Bts Communication 1ere Année: Turin

    Evaluation Partie 1 : Turin, ville historique de la région du piemont ou l’art et l’achitecture prédomine et se font valoir. C’est un ville facile a parcourir qui regorge de batiment architectaturale qui donne une vue splendide a chaque instant. Car Turin même est une œuvre d’art tellement elle en regorge. Considérait une des capitales Europpéenne du baroque, aujourd’hui devenu contemporaine et qui tend de plus en plus vers le futurisme. Turin peut satisfaire toute les

    496 Mots / 2 Pages