Cours de droit p��nal dissertations et mémoires
18 500 Cours de droit p��nal dissertations gratuites 801 - 825 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Cours de Droit civil : histtoire des institutions
Histoire des institutions 4 La foi dans le progrès, les lumieres ont fait du prrogres un dogme, car les lumierees on une fois dans la perfectibilité de l'homme, il pense que par l'education, le savoir la connaissance, l'homme est perfectible, grace a son savoir a la connaissance. EX: ce dogme a entraier un clivage entre la gauche et la droite, en principe les hommes et femmes de gauche croit et on foi dans la perfictibilité
1 621 Mots / 7 Pages -
Cours de Droit civil
Droit Civil • Etude du code civil : ( mini cour près rentrée ) • 1) Les 4 première tentative veine d’élaborer un code civil Il y a des règles juridiques ( coutume du nord , Eglise etc. ) Lorsqu’on a la volonté de faire un code civil… gros tafff… il faut faire un regroupement cohérent entre les coutumes etc 1790 ( révolution française) à 1799 : 9 ans il y a 4 commissions successive
5 440 Mots / 22 Pages -
Droit privé, introduction du cours
Introduction Ambivalence def droit/ divise une partie de la doctrine : → pq le droit instru d’oppression ? Un instrument de progrès ? Le droit se def par son objet ! Objet/ orga de la scté droit : directum= ligne droite ( latin). Se conformer à la règle. Se retrouve dans toutes les langues ( anglais : right) scté établie des règles→ foncitonnement droit( général)= ens de règle déstiné à organiser la vie en scté.
8 729 Mots / 35 Pages -
Cours de Droit de la Famille
INTRODUCTION Droit de la famille INTRODUCTION 7 I. Qu’est-ce que la famille 7 A. Première approche de la famille 7 1. La parenté 7 2. L’alliance 8 B. Les conceptions de la famille 8 1. La double conception de la famille 8 2. La multiplication des modèles familiaux 8 II. Grandes évolutions du droit de la famille 8 III. Les sources du droit de la famille 9 A. Les sources internes du droit de la
58 398 Mots / 234 Pages -
Cours de droit judiciaire privé
DROIT JUDICIAIRE PRIVE Pour passer l’ENM cela nécessite une très bonne culture générale, science politique est la formation la plus adapté. L’ENM juge plus sur l’idéologie que la connaissance du droit. La justice française exerce dans des conditions lamentables. L’examen d’accès à la profession d’avocat a été profondément modifié, avec un écrit national et un oral local. Pour trouver un stage aller au palais de justice et gratter l’amitié avec un avocat. Bibliographie : Hervé
25 125 Mots / 101 Pages -
Cours de droit constitutionnel
* Principes généraux du droit constitutionnel Plan de la matière : I-Principe général du droit constitutionnel II-Comment le droit constitutionnel est vécu dans les Etats étranger E.U G.B peut-être ALL III- Histoire constitutionnelle (1789-1958) Introduction : La distinction traditionnelle entre le droit privé et le droit public. Le droit privé est celui qui régit les rapports entre les particuliers il se divise en plusieurs branches. -Tout d'abord le droit civil = vient régir le droit
39 252 Mots / 158 Pages -
Cours de Droit Public DUT 1 Carrières juridiques
Introduction au Droit Public / Droit Constitutionnel Le droit constitutionnel est une branche du droit public interne. Le droit public recouvre des aspects variés, il peut concerner la désignation du président de la république ou de la désignation d’un agent quelconque de l’administration. Mais il existe une différence de niveau entre ces deux personnages, sachant que le Président de la République dirige, alors que l’agent publique exécute un service public. Autrement dit, «le droit constitutionnel
37 277 Mots / 150 Pages -
Cours d'introduction au droit
Introduction au droit Le droit a une place centrale dans la société car il régit toute l’activité humaine, la vie en société (frontière entre le licite et l’illicite). Le droit régit notre vie quotidienne. Le droit est l’ensemble des règles juridiques qui régissent notre vie en société : il pose les règles du jeu, il est indispensable. Il a pour objectif la paix sociale et la cohésion sociale : il assure l’ordre dans la
3 564 Mots / 15 Pages -
Cours d'organisation juridictionnelle L1 droit
Organisation juridictionnelle INTRO ; droit : ensemble de règles et conduites humaines dont l'application par les sujets de droits est le plus souvent contentieuse. ( appliquées direct par les sujets) Exemple : * art 203 du Code civil : « Les époux contractent ensemble, par le seul fait du mariage, l'obligation de nourrir, entretenir, et élever leurs enfants... » → ils le font sans une autorité ext, dans la plupart des cas * art L.122-1-1
11 604 Mots / 47 Pages -
Cours de droit civil
Droit civil Notions a maitriser : -juridiction du premier degré -juridiction d’appel -juridiction de cassation -compétence matérielle -compétence territoriale -juridiction de droit commun -juridiction d’exception -décision rendue en premier ressort -décision rendue en dernier ressort Les juridictions nationales : L’ordre administratif est plutôt pour les litiges impliquant une personne publique. Le tribunal des conflits, est composés de 4 magistrats, il va être saisit en cas de conflits positif : pour passer du judiciaire a l’administratif.
2 705 Mots / 11 Pages -
Cours d'introduction au droit
Introduction au droit 04/09/17 Code civil 2018 (LexisNexis ou Dalloz) « Droit »: (adjectif) Objet droit, équilibré, pas de courbe ou déviation Opposition à la gauche Qualité reconnue à 1 esprit (qlqn de droit, loyal ou fiable) « Droit »: (nom masculin) Ensemble de règles qui régissent les membres d’1 même sté Prérogative conférée à 1 individu (droits subjectifs) Droits titulaires → Droit subjectif (avoir/détenir qlqch) Droit implique une langue particulière Chaque terme implique qualification juridique ↳ Vocabulaire à
9 012 Mots / 37 Pages -
Cours de droit administratif des biens L3 2016-2017
Le code de la propriété publique s’articule autour des pouvoirs de la personne publique. Section 2 : Les caractères spécifiques du droit de propriété des personnes publiques La question continue de diviser la doctrine. Y. Gaudemet soutient qu’il n’y a pas de différence entre la propriété privée et la propriété publique. La propriété ne renvoie qu’à une seule notion. Il argumente que pour le Conseil constitutionnel, la propriété vient toujours de la même source, l’article
23 291 Mots / 94 Pages -
Cours de droit constitutionnel
Droit constitutionnel Introduction : La constitution de la V eme république révèle 3 surprises * Sa longévité et sa stabilité : depuis 1789 il y a eu au moins 15 constitutions. La durée moyenne d’une constitution est moins de 20 ans. La V république dure depuis 5à ans (depuis 1858). Cette longévité n’avait rien d’évident, elle survit au départ du général de gaulle, à la guerre d’Algérie, à 3 cohabitations, et la grande alternance de
3 004 Mots / 13 Pages -
Cours de Droit privé
Droit privé Introduction : Le droit est un ensemble de règles qui va régir la vie en société : être confronté à des rapports juridiques. Un contrat de vente est une convention par laquelle une personne s'oblige à livrer une chose, et une autre à la payer. Le terme de droit va recouvrir deux notions différentes. D'une part, le droit objectif et, d'autre part, le droit subjectif. Le droit objectif est un ensemble de règles
19 961 Mots / 80 Pages -
Cours de droit civil.
Droit / Droit civil (04/09/2017) drouotg.wordpress : BLOG → Voir plan du cours et fiche Thèmes étudiés : I)Le droit à travers ses fonctions II) Le droit à travers ses institutions III) Le droit à travers ses sources IV) Le droit privé à travers ses notions 1. Le droit à travers ses fonctions * Titre 1 : 1ère fonction : Trancher un litige Le droit passe par le tribunal : il y a un procès
15 953 Mots / 64 Pages -
Cours d'introduction au droit civil
Introduction au droit privé (civil) Lundi 4 septembre : -revoir bien les définitions -comment aller sur les cours moodle : -Aller sur ENT -> messagerie (information emploi du temps) ->Bibliothèque (registres juridiques) ->Formation -> plateforme pédagogique -> Droit Montesquieu -> L1 série 1 Intro au droit civil (attention à la série) Introduction -En quoi consiste les études de droit Droit, science ou art ? Juristes romains consultes -> art -> définition du droit : l’art
4 493 Mots / 18 Pages -
Cours de droit public
INTRO DROIT PUBLIC Evaluation : note contrôle continu, la moitié de l’examen. Ecrit de 3 heures avec soit un commentaire de texte (semestre 1) ou commentaire de décision ou cas pratique (pas en 1er semestre) Soit du cours soit une dissertation sur un sujet générale (peu probable). Chargés TD : ils vérifient que le cours a été appris et nous disent quand il y a interro (compté dans les notes continus) Méthodologie de l’écrit :
13 232 Mots / 53 Pages -
Cours de droit constitutionnel de la faculté de Strasbourg L1
[Tapez ici] Droit Constitutionnel 2 : Chapitre 2 : La séparation des pouvoirs : De manière générale, l’objet d’une constitution est d’organiser le pouvoir de l’Etat. Mais pour les constitutionnalistes du XVIIIème siècle, une des fonctions de la Constit est aussi de limiter le pouvoir de sorte que les libertés soient préservées. Pour cela, on utilise une séparation des pouvoirs. A l’époque, cela visait alors à mettre fin à l’absolutisme. Le principe de séparation des
45 739 Mots / 183 Pages -
Cours de Droit Constitutionnel
Droit privé, droit de la famille. Chapitre préliminaire : Explication d’intitulé du cours. Il n’existe pas de définition de la famille dans le code civil. La doctrine généralement donne au mot famille plusieurs sens. Deux sont essentiels sachant qu’il existe des nuances : * on peut définir la famille de manière étendue, on parle de famille étendue. Elle est composée par un ménage, un couple auquel on va adjoindre des descendants (enfants, petits-enfants...) et les
37 352 Mots / 150 Pages -
Cours de droit privé L1
DROIT PRIVÉ SEMESTRE 1 [Suite du Cours] Jeudi 2 Octobre 2014 d-Le droit international privé C’est un droit qui régit, réglemente le droit des particuliers entre eux, dans lesquels intervient un élément d’extra déité (=étranger). Cet élément peut-être une personne de nationalité étrangère – ex : un contrat entre français et anglais ; un lieu étranger – ex : contrat fait en Espagne entre français. Deux types de problèmes à résoudre : - Loi applicable.
29 441 Mots / 118 Pages -
Cours sur les caractères spéciaux de la règle de droit
PARTIE 1 : LE DROIT OBJECTIF TITRE 1 : La règle de droit Chapitre 1 : Les caractères de la règle de droit Section 1: Les caractères généraux de la règle de droit Les caractères généraux sont des caractères qui aident à identifier ce qu'est une règle de droit sans être pour autant propre à la règle de droit puisqu'on peut retrouver ces mêmes caractères dans d'autres règles de conduite en société. Règle : pour
3 113 Mots / 13 Pages -
Cours L1 droit constitutionnel
DROIT CONSTITUTIONNEL Olivier Echappé INTRODUCTION : HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE FRANCAISE La France connaît une histoire constitutionnelle très riche = pays consommateur de constitutions écrites = « laboratoire constitutionnel ». 1789-18 : variété des constitutions. La France est un pays qui a fait de nombreuses expériences constitutionnelles, car pendant longtemps, c’est un pays qui connaît des difficultés à mettre en place un régime stable. Elle a multiplié les régimes constitutionnels. Des constitutions ou textes constitutionnels ont été
27 300 Mots / 110 Pages -
Cours L1 DROIT principes fondamentaux au droit
INTRODUCTION GENERAL AU DROIT (PFD) Il y a deux phénomènes juridiques - La règle : la constitution, loi - Le jugement : régler un litige, conflit entre deux personnes En France on donne beaucoup d’importance à la loi et à la règle. Au commencement était la règle : - NOMOGONIES : la création des règles des religions La consigne (l’ordre) est apparue avant la règle Pour qu’il y a une règle il faut
1 399 Mots / 6 Pages -
Cours de Droit Constitutionnel sur l'Etat
Cours : Droit constitutionnel Chapitre 1 : L’État n’existe pas L’état est une fiction et pourtant c’est l’entité moderne dans lequel nous vivons. L’état est le titulaire abstrait du pouvoir= concept, idée. L’état est un organe habilité à agir juridiquement. Discours logique «l’état veut que » = noyer les responsabilités individuelles. 1. Les origines de l’état 1. L’origine divine de l’état Le fondement du pouvoir a été un pouvoir divin (Saint Paul), le prince est
2 201 Mots / 9 Pages -
Cours de droit constitutionnel : le président de la République
Partie 1 : Les organes. Chapitre 1 : Le président de la République. Titre 2 de la Constitution sur le président. Dans la Constitution, le président est la clef de voute du système. (M. Debré), même si l’étendu de l’influence qu’il exerce dépend du contexte politique. Section 1 : Le statut du président. Le mandat présidentiel était initialement de 7 ans, (septennat) durée fixée par une tradition républicaine depuis 1873. Sous les républiques précédentes le
1 546 Mots / 7 Pages