LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Cour de cassation 16 mars 2016 pma dissertations et mémoires

Recherche

153 931 Cour de cassation 16 mars 2016 pma dissertations gratuites 976 - 1 000 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 14 Mars 2017
  • Cours de communication interne

    Cours de communication interne

    COMMUNICATION INTERNE – JF. Lurol 30/01/17 (Aparté : geste micro non verbale) => cf un langage du corps qui permet de ressentir une émotion (Tête, corps, cœur) Thèmes abordés : *W/ valeur morale ? éco ? *organisat° et positionnement com interne *Publics com interne/acteurs / audiences *Le réso de correspondants *Outils com interne *Strat com interne *Com interne en situation de crise *Audit, évaluation com interne Intro : Indépendant spécialisé dans media training, et coaching

    1 325 Mots / 6 Pages
  • Le discours de Casimir Perier à la chambre des députés 18 Mars 1831 - Plan Détaillé

    Le discours de Casimir Perier à la chambre des députés 18 Mars 1831 - Plan Détaillé

    DISCOURS DE CASIMIR PERIER 18 MARS 1831 «Au dedans l’ordre, au dehors la paix», c’est avec ces mots de Casimir Perier que nous pourrions résumer son programme en mars 1831 lorsqu’il devient le nouveau président du Conseil des ministres sous la régence de Louis Philippe Ier. Le texte que nous allons étudier est un extrait du discours qu’a tenu Casimir Perier le 18 mars 1831 à la chambre des députés. Casimir Perier, né le 11

    1 088 Mots / 5 Pages
  • Cours de Communication Commerciale

    Cours de Communication Commerciale

    CM Communication Commercial t)àPartiel : étude de cas CHAPITRE 1 : Les base de la communication commerciale 1. La cible de communication * Une cible de communication est l’ensemble des personnes visées par une action de communication. * Elle se déduit de la cible marketing mais elle en peut être différentes ` * Il en existe deux sortes de critères pour cibler : A/ les cibles quantitatives : elles sont définies * Sur les critères

    8 760 Mots / 36 Pages
  • Cours de droit constitutionnel, la Ve République

    Cours de droit constitutionnel, la Ve République

    Droit constitutionnel Vème République L1 – Semestre 2 – (Gr. A) Introduction Le 8 janvier 1959, le général DE GAULLE devient le 1er président de la Ve République. La nouvelle Constitution qu’il a voulu et conçu a été largement approuvée 3 mois plus tôt par le peuple français, à l’occasion du référendum constituant du 28 septembre. Ce texte constitutionnel fait du Président de la République la « clé de voûte des institutions », selon l’expression

    35 349 Mots / 142 Pages
  • Cours de Finances publiques

    Cours de Finances publiques

    Finances publiques. Michel Bouvier : finances publiques (réédition 2015) JL Albert : Finances publiques, Dalloz. (2015) Leçon 1 : Introduction. Le premier cours a été à science po en 1890 et ce n’est qu’en 1889 que le premier cours à l’université. C’est un décret de 1889 qui institue un cours de législation financière. Ce cours était simplement facultatif et est devenu obligatoire en 1924. Le cours de finance publique est tardif car la révolution française

    13 748 Mots / 55 Pages
  • Cours de Marketing L2

    Cours de Marketing L2

    MARKETING ET POLITIQUE DE COMMUNICATION (MPC) SOMMAIRE LA PUBLICITE ET LA PROMOTION ……………..…….…………………………….03-12 I- LA PUBLICITE ………………………………………………….………………………………………03 II- LA PROMOTION ……………………………………………………….…………………………….07 LES ELEMENTS DE LA DEMARCHE STRATEGIQUE DE COMMUNICATION ……………………………………………………….……………………….13-37 I- ANALYSE-DIAGNOSTIC DE LA SITUATION DE L’ENTREPRISE …….………….13 II- PROBLEMES A RESOUDRE …………………………………………………………….………..15 III- RECOMMANDATIONS …………………………………………………………………………….15 IV I STRATEGIE DE COMMUNICATION………………………………………………….………20 LES ETUDES DE CAS ………………………………………………………………………….….40-48 I- LES GENERALITES SUR L’ETUDE DE CAS ………………………………………….…….40 II- DEFINITION …………………………………………………………………………………….……….40 III- LA DEMARCHE METHODOLOGIQUE DE L’ETUDE DE CAS

    10 046 Mots / 41 Pages
  • Cours de droit de l'urbanisme

    Cours de droit de l'urbanisme

    CM DROIT DE L'URBANISME Bibliographie : code de l'urbanisme Examen : cas pratique ou dissertation au choix pour ce qui prennent le TD Sans les TD, questions de cours Pas le droit au code à l'examen Introduction : le droit de l'urbanisme, qu'est-ce que c'est ? L'urbanisme est un mot construit à partir du latin « urps » qui signifie la ville. L'urbanisme est l'action réfléchie visant à disposer, à aménager, à restructurer un espace

    10 916 Mots / 44 Pages
  • Cours de science politique

    Cours de science politique

    Partie 1 : La Participation Politique et les règles du jeu politiques Participation Politique : Ensemble des activités susceptibles de donner aux gouvernés une influence sur le fonctionnement du système politique. Le vote est la forme la plus courante mais il existe d’autres formes de participation politique. La forme minimale est l’attention à la chose publique. La forme la plus affirmée est l’adhésion à des organisations, associations, syndicats ou partis politiques. Volonté de peser sur les décisions

    5 480 Mots / 22 Pages
  • La violence de guerre au cours de la Première Guerre Mondiale 1914-1919

    La violence de guerre au cours de la Première Guerre Mondiale 1914-1919

    La première guerre mondiale oppose deux alliances extrêmement différentes : la Triple alliance, constituée de l’Allemagne, l’Autriche-Hongrie et de l’Italie, et la Triple entente, avec la France, la Russie et le Royaume-Uni. La guerre est déclarée par l’Allemagne le 3 août 1914 et vise la France. De 1914 à 1918, l’Europe est divisée par les conflits. Cette guerre s’étend à l’échelle mondiale avec l’entrée en guerre des États-Unis et l’engagement des soldats vivants dans les colonies.

    588 Mots / 3 Pages
  • Cours de droit européen

    Cours de droit européen

    DT de l'ue Le 2/10 -financement : tarif douanier, les dts de Douane ont étè supprimé en 1968, ces dts de douane à l'intérieur est remplacè par le tarif douanier commun, il perçu à l'ext du terr , cela constitue la premiere ressource propre. L'UE fait partie de l'omc : cela encourage le libre échange:abaisser les dts de douane( demantellemt tarifaire), il faut arriver à terme à zero dts de douane. Autre ressource : la

    919 Mots / 4 Pages
  • Cours de mathématiques sur l'ensemble

    Cours de mathématiques sur l'ensemble

    exemple: R^3= R²xR=RxR² ={(x, y, z); x appartient R, y appartient à R et z appartient à R} Application d'un ensemble E dans un ensemble F. Défintion: On appelle application ou synonyme fonction de l'ensemble E dans l'ensemble F, toute correspondance qu'à tout élément de l'ensemble E associe un et un seul élément de l'ensemble F. Exemple: prenons E=R et F=R Soit f:E -> F : x --> x² g:R+ --> R: x --> √x

    729 Mots / 3 Pages
  • Cours de Marketing International

    Cours de Marketing International

    Partie 1 : Le développement internationale 1. Les raisons de l’internationalisation : 1. Les facteurs commerciaux : Cela peut être du a : * L’étroitesse du marché international * La spécialisation de l’entreprise * Le cycle de vie à l’international qui permet de rallongé la durée de vie d’un produit * La régulation des ventes 1. Les facteurs industriels : Les facteurs industriels sont : * La recherche d’économie d’échelle * L’amortissement des efforts de

    1 934 Mots / 8 Pages
  • Cours de droit administratif complet Licence 2 droit

    Cours de droit administratif complet Licence 2 droit

    1. Le droit émanant des autorités privées Point de départ Celui qui élabore la norme est l'autorité privée ; l’État estime que cette règle est suffisamment bonne, pour qu'il lui attache des effets juridiques : le mouvement qui conduit à transformer une pratique privée en règle juridique par l’État. Dans un premier temps, un juriste d'entreprise va élaborer un contrat type, en utilisant les mêmes clauses ; ces clauses sont tellement récurrentes, que les co-contractants

    1 268 Mots / 6 Pages
  • Cours de droit civil des biens

    Cours de droit civil des biens

    Chap 1 : La notion de « bien » Le code civil ne donne pas de définition précise de cette notion. L’article 516 dispose que « tous les biens sont meubles ou immeubles ». A l’époque le législateur voulait classer la notion de bien en deux catégories. Au sens strict du terme, les biens sont les choses matérielles, corporelles servant à l’utilité de l’homme et vont lui permettre de satisfaire des besoins en se les

    6 633 Mots / 27 Pages
  • Cours de droit de l'Environnement

    Cours de droit de l'Environnement

    Droit de l’environnement L.Fonbaustier Examen : 4 petites questions cours et parfois transversales (paragraphe, chapitre, réflexion personnelle (nombre de points variables) //// 3 questions de cours et 1 personnelle. Nous attend sur une section parfois. Etre clair, citer des jurisprudence (seulement le nom). Points : 5-4-5-6. Révision : cours + poly. 3 quesitons de cours classique (section, parfois un chapitre). Etre synthétique. Pas de connaître la date des arrêts (juste jurisprudence : quelques textes :

    22 316 Mots / 90 Pages
  • Cours de droit constitutionnel

    Cours de droit constitutionnel

    EXAMEN + galop plan détaillé et introduction rédigé DROIT CONSTITUTIONNEL DÉFINITION ET NOTIONS FONDAMENTALES A/ Le droit constitutionnel Le droit est un mode de régulation des relations sociales. C’est une construction, ça n’existe pas à l’état de nature. Pour réguler ces relations, on a conçu des outils dont le plus important est la norme (juridique/moral/sociale/déontologique/religieuse…) Plus précisément, le droit constitutionnel est une composante du droit public,c’est un droit fondamental aussi bien que pour le juriste

    8 031 Mots / 33 Pages
  • Cours de droit de la famille

    Cours de droit de la famille

    Droit de la famille : Bibliothèque : Ouvrage de Jean Garille édition Dalloz : binet et beigner droit de la famille et le manuel COURBE droit cvil mémento chez Dalloz. En droit de la famille il est important de poser trois questions : qu’est ce que c’est que la famille ? Quels sont les liens familiaux ? Quel ou quel a été l’évolution de la famille ? I : la notion de famille se prête à une multitude de diffusion : religieuse, philosophique, économique,

    2 933 Mots / 12 Pages
  • Arrêt de cassation de la 1ère chambre civile du 21 mars 2000

    Arrêt de cassation de la 1ère chambre civile du 21 mars 2000

    THEME 1 Fiche d’arrêt P.15 Présentation : Arrêt de cassation de la 1ere chambre civile du 21 mars 2000 Faits : M.Chailloleau commande à la société Pochon un ensemble de matériel électronique ainsi que sa pose sur un bateau en cours de construction. Le marin pécheur verse un acompte Procédure : La cours d’appel condamne le vendeur à restituer les 55 000 francs. Car pour elle il n’y a pas eu vente car il n’y

    5 654 Mots / 23 Pages
  • Cassation commercial 22 mars 2016 n° 14-14218

    Cassation commercial 22 mars 2016 n° 14-14218

    cassation commercial 22 mars 2016 n° 14-14218 1. Le cadre jurisprudentiel déterminant le régime de nullité applicable 1. La vente à vil prix un passage de la nullité absolu à la nullité relative * Avant le prix est considéré comme un élément essentiel du contrat d’où une nullité absolue soumise à la prescription trentenaire (arrêt de 1993, et arrêt chambre commercial 2007). (2ème attendu) * Le prix dérisoire ou vil est soumis à la prescription

    418 Mots / 2 Pages
  • Cours de Droit Public DUT 1 Carrières juridiques

    Introduction au Droit Public / Droit Constitutionnel Le droit constitutionnel est une branche du droit public interne. Le droit public recouvre des aspects variés, il peut concerner la désignation du président de la république ou de la désignation d’un agent quelconque de l’administration. Mais il existe une différence de niveau entre ces deux personnages, sachant que le Président de la République dirige, alors que l’agent publique exécute un service public. Autrement dit, «le droit constitutionnel

    37 277 Mots / 150 Pages
  • Cours de Java (CROS)

    Cours de Java (CROS)

    Cours de Java (CROS) La programmation objet * Les niveaux de langage : * Langage de haut niveau (Problématiques complexes, fonctions évolué, facilité) * Langage de bas niveau (plus proche de la machine, gain de performance) * Objectifs de Java * La portabilité * L’intégration du modèle objet * La chaine de compilation * Code Java compilé en Byte code * La JVM (Java Virtual Machine) Interprète le Byte code * L’environnement java * JRE

    3 169 Mots / 13 Pages
  • Cours de relations internationales

    Cours de relations internationales

    INTRODUCTION. Repères historiques et composition de la société internationale. Équité = pouvoir appartenant exclusivement au juge qui est appelé à connaître une affaire. Article 700 du Code de Procédure civile. Le magistrat se sert toujours de l'équité. Passage en revue des grandes étapes de l'histoire de la société internationale en recherchant des points de repères = survol de l'histoire en s'attachant à deux éléments principaux: les évènements internationaux assortis des différentes étapes de l'évolution de

    31 210 Mots / 125 Pages
  • Cours de droit administratif des biens L3 2016-2017

    Cours de droit administratif des biens L3 2016-2017

    Le code de la propriété publique s’articule autour des pouvoirs de la personne publique. Section 2 : Les caractères spécifiques du droit de propriété des personnes publiques La question continue de diviser la doctrine. Y. Gaudemet soutient qu’il n’y a pas de différence entre la propriété privée et la propriété publique. La propriété ne renvoie qu’à une seule notion. Il argumente que pour le Conseil constitutionnel, la propriété vient toujours de la même source, l’article

    23 291 Mots / 94 Pages
  • Cours de science politique

    Cours de science politique

    La science politique n’est pas étrangère au droit, elle est née du droit. Elle a été développée dans les Fac de droit. Elle est aussi complémentaire au droit. Faire du droit c’est étudier les normes de régulation des rapports sociaux entre des individus qui appartiennent aux mêmes sociétés. Le droit dit comment les personnes doivent se comporter. Le Code électorale permet de savoir comment s’organisent les élections. Pour être élu député il faut obtenir la

    365 Mots / 2 Pages
  • Cours de psychologie sociale

    Cours de psychologie sociale

    14/09/2016 SOCIOLOGIE ET PSYCHOLOGIE SOCIALE L'examen n'est pas sous forme de QCM ou de dissertation mais de question de cours. Ecrit en rouge, possibilité de question dessus lors du questionnaire → a retenir La Sociologie -Ce sont des choses qui structure le monde social et qui ne se voit pas -Elle apporte de la précision sur les mots c-à-d , de quoi parle-t-on ? LA SOCIOLOGIE QUE NOUS CONNAISSONS EXISTE-T-ELLE ? INTRODUCTION Pourquoi la sociologie

    18 096 Mots / 73 Pages