Cour de cassation 16 mars 2016 pma dissertations et mémoires
154 066 Cour de cassation 16 mars 2016 pma dissertations gratuites 876 - 900 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Cours de Terminale L Complet : La liberté
La liberté: Il est dans la nature de l'homme d'aspirer à la liberté. Tout les hommes désirent être libres mais paradoxalement, "partout ils sont dans les fers" (Rousseau). Comment comprendre cet apparant paradoxe : que nous désirons tous être libre mais que sans le savoir, nous travaillons à notre aliénation. Si nous ne le savons pas, c'est bien par inconscience. À contrario, l'effort de conscience est bien la condition de la liberté: liberté de penser
2 424 Mots / 10 Pages -
Cours de procédure pénale
Partie I : les investigations de la police Chapitre 1 : l’organisation de la police Double fonction : * Police administrative : * Prévention des infractions * maintien de l’ordre : empêcher que se produisent des infractions Pouvoir de surveillance et d’injonction * rassurer et aider * Police judiciaire : (art 14CPP) * Cadre de l’enquête de police : constater des infractions, recevoir plaintes et dénonciations * Commission Rogatoire du JI = délégation aux policiers
24 188 Mots / 97 Pages -
Cours de procédure civile
PROCÉDURE CIVILE 2e SEMESTRE Introduction I La notion de procédure civile Jousse, XVIIIe s: "pour la plupart, la procédure est un art inventé par la malice des plaideurs plus propre à empêcher l'exercice de la justice qu'à en accélérer le cours". La procédure civile est nécessaire car elle est une règle de procédé au sens étymologique. La matière permet la réalisation d'un droit fondamental: droit de juge. La procédure civile peut se définir comme "l'ensemble
36 015 Mots / 145 Pages -
Cours de droit constitutionnel - licence droit 1er année
THEME 1 : L’ETAT ET SA CONSTITUTION L’état est le cadre dans lequel évolue le droit constitutionnel. Qu’est-ce qu’un état ? A partir de quand existe un état ? Comment apparaît et disparaît un état ? Quels sont les types d’état ? PARTIE 1. L’ETAT TITRE 1. LES ELEMENTS CONSTITUTIFS DE L’ETAT L’état est une abstraction, une personne fictive. Cette personne imaginaire joue un rôle très important dans la vie juridique puisque c’est cette elle
30 328 Mots / 122 Pages -
Cours de maths trigonométrie
TRIGONOMETRIE I. Radian 1) Rappels 1. Plan orienté Le plan est dit orienté lorsqu’un sens positif de rotation est choisi. Par convention, on définit le sens positif comme l’inverse de celui des aiguilles d’une montre ; on l’appelle sens trigonométrique ou sens direct. 1. Cercle trigonométrique Dans le plan muni du repère orthonormé direct , le cercle trigonométrique est le cercle C de centre O et de rayon 1. 1. Enroulement sur C Propriété Si
910 Mots / 4 Pages -
Cours de Macroéconomie Monnaie et financement
Titre 1 : La monnaie et le financement de l’économie Chapitre 1 : La monnaie et les moyens de paiement L’origine du mot monnaie vient du latin moneta et qui est le participe passé du verbe monéo et qui signifie avertir. La monnaie joue un rôle important dans la vie économique. Qui dit monnaie dit crédit (donc banque). Monnaie -> crédit -> banque. La création de monnaie c’est la création de financement de l’économie. Il
19 049 Mots / 77 Pages -
Quels sont les sentiments exprimés par Don Diègue au cours de ce monologue?
commentaire problématique: Quels sont les sentiments exprimés par Don Diègue au cours de ce monologue? Le Cid est une tragi comédie mélangeant en une seule pièce de théâtre, les deux principaux genres qui sont la tragédie ainsi que la comédie. La pièce a été écrite par Corneille ( 1606-1684), un dramaturge du 17ème siècle célèbre pour ses nombreuses tragédies et comédies telles que L'Illusion comique( 1639), Cinna(1655) ou encore Horace(1640) . La version du Cid
1 348 Mots / 6 Pages -
Cours de stratégie des organisations.
DSR5100 Travail pratique 1 Cours de stratégie des organisations. Exemple de réponses à la question 2 1. Analyse du ROS Le ROS est la marge bénéficiaire sur les ventes. La marge bénéficiaire est le bénéfice économique c’est-à-dire le profit de la firme plus les intérêts ou les frais financiers. L’objectif est de mesurer la performance économique de la firme sans que le résultat soit contaminé par les frais de financement ou le niveau d’endettement de
965 Mots / 4 Pages -
Cours de macroéconomie cas
sur Chapitre 1: définitions, objets, méthode la science économique I/Définitions de la science économique -Smith est philosophe et économiste Smith: l’objet de l’eco politique c'est une recherche sur la nature et les causes de la richesse des nations/de la croissance? ce que pose smith est tjrs d’actualité crise a commencé en 1973 si on prend les taux de croissance a partir des70’s, il descendent et les prévisions sont pessimistes dans les 60’s tx de croissance=6%
7 709 Mots / 31 Pages -
Cours de droit (Bachelor 1ère année sport business school)
Droit 16/02 IDENTITE-NATIONALITE Nom, sexe et domicile 1. LE NOM C’est : le nom patronymique + le prénom * L’Attribution du nom patronymique (de famille) Longtemps le nom était nécessairement celui du père Aujourd’hui les parents ont le choix : soit le nom du père Soit le nom de la mère Soit les 2 noms accolés dans l’ordre alphabétique de leur choix Les parents doivent faire une déclaration conjointe auprès de l’officier d’état civil. A
1 002 Mots / 5 Pages -
Fiche de cours de Relation International - cours complet
L’Etat. Protection diplomatique : Faculté pour l’Etat de « prendre fait et cause pour son ressortissant et de réclamer internationalement contre un autre Etat ». Affaire Nottebhom – 6 avril 1955 : Oppose le Liechtenstein et le Guatemala. Conditions d’attribution de la nationalité nécessité de l’existence d’un lien effectif entre l’individu et le pays. Ce lien d’effectivité est satisfait sur la base d’un faisceau d’indices. L’espace d’un Etat : Vertical : terre, sous-sol, espace aérien/atmosphérique Horizontal : conventions de Genève et de
4 552 Mots / 19 Pages -
Cours de français cas
Exercice 6p489 Pour apprécier un roman, un lecteur a- t-il besoin de s’identifier au personnage et de partager ses sentiments. Proposer un exemple pour chaque argument. 1/ a. Le personnage idéal, reflet des désirs du lecteur. -La princesse de Clèves, -Les 3 mousquetaire, b. Tchen dans la condition humaine de Mabraux. Le parfum de Suskind, qui raconte l’histoire d’un tueur en série… 1/ Oui → Identification nécessaire. 2/ Non → Le lecteur peut résister à
1 455 Mots / 6 Pages -
Cours de management
THEME I : ADAPTER LA STRUCTURE - LA STRUCTURE D’ENTREPRISE Introduction : L’entreprise est une organisation qui combine des facteurs de production : travail, capital, matières premières. Elle est organisée de manière à atteindre des objectifs de rentabilité. Comme toute organisation elle comporte une structure (=un modèle d’organisation) qui définit le rôle de chacun et la hiérarchie dans l’entreprise. La structure d’entreprise définit le niveau d’autorité, de pouvoir, en somme elle fixe le niveau
1 031 Mots / 5 Pages -
Corpus sur la fonction du poête au cours des siècles
Corpus Dans le cadre de l'objet d'étude sur la poésie du Moyen-Age à nos jours.Le corpus nous propose quatre textes : le premier Le laid et le beau tétin de Clement marot, le second L'araignée et l'ortie de Victor Hugo puis Le crapaud de Tristan Corbière et pour finir Le morceau de viande de Francis Ponge issu du Parti pris des choses.Ces textes son respectivement sortie en 1535, 1842,1873 et 1942.Ce corpus nous présente la
672 Mots / 3 Pages -
Cours de Droit Administratif, Semestre 4, Licence Droit
Partie 3 : Actes administratifs : En droit privé, on distingue habituellement les faits juridiques et les actes juridiques : * Les faits sont des événements. Ils ont des conséquences juridiques. Naissance, événement juridique qui crée une personne juridique. Décès, événement juridique qui fait cesser une personne juridique. Accident, événement juridique qui fait résulter une demande de dommages et intérêts. * Les actes juridiques sont une manifestation de volonté, cette dernière est destinée à produire
25 450 Mots / 102 Pages -
Cours de première année de droit
CM Histoire du Droit cette matière a pour but de raconter l'histoire passé → anthologie de la pensée juridique, se sont les grands auteurs qui ont influencé le droit. → Le dictionnaire de la culture juridique du début à la fin, le Cornu (dictionnaire) ou Roland (lexique) → ''je veux réussir mon droit'' De Frenois Souleau → François Fontette on aura le choix entre deux sujets de dissertations, un sujet sur la manière d'utiliser la
40 696 Mots / 163 Pages -
L’objectif du cours de l’analyse économique
Analyse Economique L1 AES Professeur : Dorothée Charlier dorothee.charlier@univ-montp1.fr Responsable 1ere année : Sandrine.michel@univ-montp1.fr C’est un cours technique surtout de micro-économie. Début du cours : L’objectif du cours de l’analyse économique : La micro-économie, c’est l’étude du comportement des individus et des entreprises : production, consommation, fixation des prix, et des revenus. L’objectif de ce cours est d’exposer de façon simple au moyen de raisonnements littéraires et graphiques quelques uns des principaux concepts PLAN DU
1 634 Mots / 7 Pages -
Cours de Droit Civil L2 Semestre2
DROIT CIVIL L’acte juridique est un engagement volontaire destiné à créer des effets de droit. Les parties sont engagées parce qu’elles l’ont voulu. L’acte juridique n’englobe pas que le contrat. Cette appellation a été développée par les juristes allemands, au 19ème siècle. La théorie de l’acte juridique repose sur l’importance accordée à la volonté. L’acte juridique recouvre toutes les hypothèses dans lesquelles on a une manifestation de volonté destinée à produire des effets juridiques. La
41 902 Mots / 168 Pages -
Cours de philosophie sur le désir, le bonheur et la morale
Rédaction de l’introduction Rappel : les étapes de l’introduction : 1) Partir d’une observation courante, d’une citation, d’un exemple, d’un constat d’un accord avec le sens commun (opinion commune) 2) Trouver une objection, un exemple contraire, une nuance qui permettra d’interroger la première observation ou idée présentée en 1. 3) Puisque vous avez fait apparaître une contradiction, une opposition ou encore un paradoxe, autrement dit la nécessité d’une interrogation, vous pouvez et devez formuler la question
787 Mots / 4 Pages -
Cour de droit de la famille
Droit de la Famille Introduction La famille est une micro-cellule sociale. On trouve cette idée dans le discours préliminaire de Portalis qui dit que les familles sont « les pépinières de l’état. C’est par la petite patrie qu’est la famille qu’on s’attache à la grande. ». La famille est un fait social, un mode de vie, une institution juridique. Ces deux volets entretiennent un lien étroit, pour Carbonnier, le droit influence la famille tout comme
15 723 Mots / 63 Pages -
Rapport d'étude dans le cadre d'un cours de
Rapport d'étude dans le cadre d'un cours de Gestion des Ressources Humaines I- Approche du sujet Nous souhaitons évaluer le service secrétariat pédagogique afin d'apprécier leurs compétences, leurs comportements et leurs potentiels pour voir s'ils sont adaptés à l'activité qu'ils réalisent et si l'activité est adaptée à eux. Pour ce faire nous souhaitons évaluer les items suivants : Conformité * Assiduité (être présent et prévenir en cas d'absence) * Respect des règles (procédures et référentiels)
1 511 Mots / 7 Pages -
Cours de droit civil sur les personnes
Cours du 25/02/16 Si une personne physique conclut un contrat de cautionnement avec un établissement de crédit, ce contrat n'est valable que si sur l'acte instrumentaire, figure une mention manuscrite avec certaines informations qui doivent être délivrées. Sa force probante : s'il respecte toutes les conditiosn de fond et de forme, il faut le distinguer à l'égard des parties et aussi à l'égard des tiers. Entre les aprties à l'acte juridique : - Quant à
881 Mots / 4 Pages -
Jeux de la communication qualif 2016 uqam
::logo-noir.jpg CRÉATION ÉVÉNEMENTIELLE CONSIGNES DE QUALIFICATION Lundi 5 octobre À partir de 18h00 Local : J-3842 NOTE Ceci n’est pas une simulation de ce qui vous attend aux Jeux. Cette qualification aidera plutôt nos juges à déterminer si vous avez la présence d’esprit, les bons réflexes et l’attitude pour mener à bien la vraie épreuve qui vous attendra aux Jeux. MANDAT Le 17 mai 2017 sera célébré le 3e anniversaire de Montréal. L’un des événements
270 Mots / 2 Pages -
Cours de gestion de la relation client
Gestion de la relation client Séance 1 – 30.01.2015 Chapitre 1 – GRC : généalogie, définition et démarche Marketing relationnel : un marketing où la relation est personnalisée. Prend sa source dans les travaux en marketing industriel et marketing des services. Vise à la fois à développer la relation en dehors des moments de conso (ex : Nespresso – membre du club Nespresso sont invités à voter pour une pub). Lifetime value : la valeur
5 267 Mots / 22 Pages -
Cours de SES - Méthodologie
Méthodologie Les proportions au pourcentage = C'est un rapport entre un dénominateur et un nominateur. Une proportion en pourcentage est égal au sous-ensemble sur l'ensemble x100% 14 = 0,5 = 50 = 50% 28 100 exemple = Dans un amphithéâtre, on compte 350 étudiants et parmi ses étudiants il y a 65% de garçons. Nombre de garçons = 65% x = 0,65 x = 0,65x350 = 228 Nombre d'étudiant 350 Il y a 228 donc
1 112 Mots / 5 Pages