Cour De Cassation 17 Juin 2009 dissertations et mémoires
144 017 Cour De Cassation 17 Juin 2009 dissertations gratuites 951 - 975 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Cours de communication
Chapitre 1 : La communication évènementielle, le sponsoring et le mécénat Introduction : La communication événementielle consiste à concevoir et à mettre en scène un événement concernant directement l’E ou l’un de ses prdt, susceptible de susciter l’intérêt et la sympathie du public. Pour utiliser cet événement comme support pour différents types de communication : communication interne, RP et même publicité média. La communication événementielle peut viser les clients / consommateurs, la presse, les partenaires
1 770 Mots / 8 Pages -
Cours de droit constitutionnel Licence 1 Administration économique et sociale
contrôle continue en séance a la 5eme précisément qui compte 20% 29 novembre ( contrôle d'une heure 30 min qui compte 50% de la note totale ) la participation orale une travail de TD à faire à la maison parmi les 8 fiches distribuées travail à rendre a la séance 6. Qu'est ce que le droit constitutionnel : SEANCE 1 c'est le droit qui organisent la participation des citoyens a la vie publics et qui
785 Mots / 4 Pages -
Cours de physique
Physique Matériaux 1. Les groupes caractéristiques Valences des atomes : Carbone = 4 liaisons/azote= 3 liaisons Oxygène= 2 liaisons/ hydrogène= 1 liaisons 1= meth / 2= eth / 3= prop / 4= but / 5= pent / 6= hex 3 types de structures moléculaires : linéaire / ramifié / cyclique https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/thumb/c/cd/Cyclohexene_structures.svg/1131px-Cyclohexene_structures.svg.png CH3 – C– CH3 – CH3– O – H / CH3 – C – OH / 1. Les alcools Formule générale : R –
1 582 Mots / 7 Pages -
Cours de droit international public
FICHE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Dissertation de synthèse sur plusieurs aspects du cours, mener une réflexion générale (sujet transversal sur le droit des traités). Convention de Vienne non annoté autorisé (à imprimer). THEME I – QU’EST-CE QU’UN TRAITE INTERNATIONAL ? →Convention de Vienne de 1969 nous l’indique en confirmant les conditions de validité des traités ultérieurs. TI qui fait référence à d’autres TI, pb : en dip il n’y a pas de hiérarchie. Convention appliquée par
37 561 Mots / 151 Pages -
Cours de seconde sur la chrétienté au moyen-âge
Le christianisme est issue de la religion juives, le christianisme reconnaît Jésus comme l'envoyé de dieu. C'est une religion monothéiste avec un livre sacré la Bible qui se compose en 3 parties : 2 livres ancien + le nouveau testament . C'est la religion qui domine l'Europe au XIII° siècle : elle est unie par la religion chrétienne et définie par celle ci car la chrétienté au XIII ème siècle se définie comme l’ensemble des
1 473 Mots / 6 Pages -
Discours et Texte - Etude du cours de linguistique général de F. de Saussure
1. Discours ET TEXTE Saussure → concept de la langue, ce qui permet de concevoir une langue = la mise en contacte de différentes langues (cf. la culture en anthropologie moderne) La différence des langues → fait apparaître les langues La langue → seule endroit où on peut observer le langage. Les langues → fait d’esprit et de société 1. Introduction Père fondateur de la linguistique → Ferdinand de Saussure La linguistique revendique ses fondements
3 938 Mots / 16 Pages -
COMPARAISON DISCOURS PETAIN 17 JUIN 1940 ET DE GAULLE 18 JUIN 1940
Le texte 1 est un discours, un message radiodiffusé de Vichy par le Maréchal Pétain aux français le 17 juin 1940 ; deux jours avant la signature de l’armistice. Le texte 2 est, quant à lui, une sorte de réponse au message du maréchal Pétain par le Général De Gaulle. En effet, il s’agit d’un message radiodiffusé le 18 juin 1940 via la radio, la BBC, alors qu’il se trouve à Londres. Les deux
2 718 Mots / 11 Pages -
Cours de base de l'informatique
Cours de base de l’informatique INTRODUCTION L e mot « Informatique » est un concept venant de deux (02) importants mots : L’Information et Automatique. Donc l’Informatique veut dire : traitement de l’information par des moyens automatiques (Ordinateur etc…) HISTORIQUE DE L’INFORMATIQUE Il est de nos jours quasi impossible d’imaginer la vie d’une entreprise ou d’un cursus scolaire réussi sans l’aide de l’outil informatique. L’ordinateur a trouvé sa place pour l’information, la communication, la conservation,
2 599 Mots / 11 Pages -
Etudier le cours de soutien en Chine
Arsène L’Entreprise Youwin 优胜教育 You Sheng Jiao Yu Le secteur : L’éducation SOMMAIRE 1. Pourquoi j’ai choisi cette entreprise 2. Présentation générale 3. La formation des salariés 4. Les produits 5. Les graphiques et le futur 6. Conclusion Pourquoi j’ai choisi cette entreprise Quand j’étais au lycée, je prenais souvent les cours de soutiens en tête à tête à la succursale de l’entreprise Youwin qui se situé à côté de Chong Wenmen. A ce moment-là,
1 626 Mots / 7 Pages -
Cours de féminisme
L’EXAMEN DE MI-SESSION FEM1500A – INSTRUCTIONS et ANNONCE DE LA QUESTION À DÉVELOPPEMENT A)- Il y aura des questions à choix multiples pour lesquels vous devrez utiliser une feuille de réponse SCANTRON (c'est l'ordinateur qui va lire vos réponses). * Il vous faut absolument avoir des « crayons à mine » ou « crayons de plomb » avec vous ET des gommes à effacer pour répondre sur les feuilles SCANTRON – c’est obligatoire * Comment
863 Mots / 4 Pages -
Cour de justice
La Cour de justice de la République: Relativement récente. En 1958, la HC était compétente pour le PDR mais aussi pour les crimes et délits commis par les ministres dans l’exercice de leurs fonctions. En raison de cette compétence, les J de droits communs étaient incompétentes. La C de 58 donnait compétence à la HC pour le PDR et pour les ministres. Le problème est qu’en 1958, un crime ou un délit commis par un
280 Mots / 2 Pages -
Cours de géopolitique
lOMoARcPSD|4451655 Géopolitique Nous étudierons deux grands axes dans ce cours : * La violence dite terroriste avec une dimension transfrontalière. * Les crises internationales entre les grandes puissances : gestion de crises internationales. * Introduction : « Géopolitique » est un terme qui pose un sérieux problème puisqu’il n’existe pas réellement de discipline académique de la géopolitique. Dans un sens commun la géopolitique désigne les relations conflictuelles internationales c’est-à-dire les pays étrangers en conflit. Dans
12 797 Mots / 52 Pages -
Cass. Com. 14 juin 2000, Arrêt de cassation
Document 4 : Cass. Com. 14 juin 2000, Arrêt de cassation La société en nom collectif est une structure originale dans le paysage du droit français des sociétés. Assurément la plus commerciale d’entre toutes, elle est une structure fermée dont il n’est pas simple de sortir. De surcroît, marquée par un fort intuitu personae, la société entraine la responsabilité solidaire et indéfinie de ses associés sous certaine condition. Ce que confirme l’arrêt soumis à notre
1 733 Mots / 7 Pages -
Cour de cpdi
COURS D'ECONOMIE 5) Pratique commercial prohiber les tromperie ou les falsifications ( alim et medoc) de vendre quelque chose pour quelque chose ex : pour le vins l'abus de faiblesse cest un delit vente a domicil sa consiste a profiter dune personne vulnerable pour lui faire signer un achat. 6. Les formes particulaires de vente le demarchage a domicil, la vente a distance (internet) B) Le rôle des association et des pouvoirs publics le premier
520 Mots / 3 Pages -
Cours de sciences politiques
Science politique Partiel : qcm de 20 question pour valider son année De la démocratie en Europe (ouvrage complémentaire) Leçon 1 introduction L’approche scientifique du fait politique : qu’est-ce que la science politique? C’est un savoir savant qui vise à étudier le phénomène politique. Cette discipline se forme a partir de 3 construction : I - une discipline construite par son objet Trois acceptions Politics C’est une discipline qui demande d’organiser les règles.l’objet est fuyant
10 278 Mots / 42 Pages -
Cours de comptabilité, l'impôt sur le revenu
Chapitre 5 : Impôt sur le revenu (IR) I°) les revenus catégoriels imposables 1°) Le bénéfice fiscal réalisé par la SAS WindWin sera soumis à l’impôt sur les sociétés (IS) car il n’y a pas d’option. 2°) Le bénéfice fiscal réalisé par l’EIRL Univers sera soumis à l’impôt sur le revenu (IR)pour la catégorie des BIC. 4°) En tant que président de la SAS M. Tardieu bénéficie du régime des salariés tant du point de
255 Mots / 2 Pages -
Cours de management : la logique entrepreneuriale
PARTIE I – Entreprendre et diriger CHAPITRE 1 – LA LOGIQUE ENTREPRENEURIALE Introduction : L’envie d’entreprendre, de créer ou de reprendre une activité s’inscrit dans une démarche de projet et s’appuie sur un état d’esprit propre à l’entrepreneur. C’est une dynamique d’action, permettant de repérer des opportunités puis apprendre les risques nécessaires pour créer une nouvelle activité ou relancer une activité existante. Cette dynamique se prépare dans un plan d’affaires (business plan) mettant en évidence
1 367 Mots / 6 Pages -
Analyse de l'arrrêt du 20 mars 2013, 1èrre chambre civile de la cour de la cassation
Etape1 La 1ère chambre civile de la cour de cassation a rendu son arrêt en date du 20 mars 2013 Etape 2 : La demanderesse au pourvoi est Mme X et le défendeur au pourvoi Mme z et Mr Y Etape 3 : En l’espèce Mr Y et Mme Z achètent à distance deux motocyclettes à Mme X, alors que la livraison des biens achetés a été prise 1 mois plus tard, elles décident de
393 Mots / 2 Pages -
Note de service : avaries sur marchandises survenues en cours de transport
AZUR POOLS DISTRIBUTION Date : 05/12/2018 De : La Direction à : Julien MUYNQUE Note de service Objet : Avaries sur marchandises survenues en cours de transport. Les récents incidents relatifs aux avaries survenues au cours du transport nécessitent le rappel des règles à suivre lors de la réception. Dès leur arrivée à l'entrepôt, les marchandises doivent être vérifiées par le magasinier en présence du livreur. Si les produits réceptionnés ne présentent aucune avarie, le
339 Mots / 2 Pages -
Enzymologie, cours de sciences de la vie
Enzymologie 1 Olivier Marcillat. Enzymes : catalyseurs, la plupart ce sont des protéines Ligand : molécule qui vient interagir avec l’objet de notre étude, de façon générale se lit de façon spécifique à sa cible, cette spécificité est une liaison sur un site particulier de la protéine qu’on étudie. Substrat : un ligand qui est transformé au cours de la réaction, ce substrat est transformé en produit. Sur une enzyme donnée on peut avoir plusieurs
1 933 Mots / 8 Pages -
Cours de stratégie, Gestion de la relation client
Gestion de la relation client tstenger@poitiers.iae-france.fr Vidéographie : le culte des baskets (de Longeville, Leone) et pour le marketing international : mondovino (J.Nossiter)
633 Mots / 3 Pages -
Cours de droit privé complet
Plan du cours : LE DROIT OBJECTIF PREMIERE PARTIE : QU'EST-CE QUE LE DROIT ? CHAPITRE 1 : Les caractères de la règle de droit SECTION 1 : L'extranéité SECTION 2 : La généralité §1 : Le principe : le droit est général et impersonnel §2 : Atténuations A. Le droit local d'Alsace-Moselle B. Les droits catégoriels SECTION 3 : Le caractère obligatoire §1 : Les normes impératives §2 : Les normes dispositives §3 :
41 495 Mots / 166 Pages -
Cours de francais sur la beauté
5/02 I-La beauté évoquée donne à la rencontre une dimension idéale : A) La beauté est célébrée sans être décrite -préfixe de « sur-passer » qui surenchérit sur toute beauté. La jeune fille n'est pas décrite => beauté surhumaine v. 96 -phrase exclamative : v.100 : « Que son corps était parfait et admirable » B) La beauté de la femme est une beauté florale comme dans les tapisseries aux mille fleurs. -Métaphore : «
2 039 Mots / 9 Pages -
Cours de finance pour l'entreprise
Finance pour l’entreprise 15/01/18 Examen finale : Sans documents et portera sur des applications ! Introduction * Définition Comptabilité générale : C’est un système qui vas permettre d’organiser et de récapituler les différentes informations chiffrées que l’entreprise vas recevoir. ( Ex : Factures, etc…) * A quel patrimoine ? La comptabilité va analyser uniquement le patrimoine professionnel donc le patrimoine personnel est exclu. * Code de commerce : article 8 Chaque entreprise doit réaliser au
2 568 Mots / 11 Pages -
Cours de calcul topométrique
COORDONNEES RECTANGULAIRE D’UN POINT 1 DEFINITION PRELIMINAIRE Un système d'axes rectangulaires est constitués de + 4 - - 3 - y O + 1 + + 2 - deux axes Ox et Oy orientés, c'est-à-dire sur lesquels un sens positif a été défini, et qui se coupent à angle droit. Le système d'axes utilisé dans la profession des Géomètres - Topographes est le Système National. L'axe horizontal Ox , axe des abscisses, est orienté de
768 Mots / 4 Pages