Comparer régime dissertations et mémoires
1 863 Comparer régime dissertations gratuites 201 - 225 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Régime d’imposition du résultat de l’entreprise Bego Flore
Régime d’imposition du résultat de l’entreprise Le bénéfice dégagé par l’activité de l’entreprise constitue un revenu soumis à l’impôt. La personne imposable, les modalités de calcul de l’impôt et son paiement diffèrent selon : La forme juridique de l’entreprise ; L’option choisie par l’entreprise. BEGO FLORE est une Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée. Ce n’est pas l’entreprise qui existe juridiquement mais l’entrepreneur. Il n’y a donc aucune distinction entre le patrimoine de l’entreprise
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Existe-t-il des traits communs aux ≠ régimes de responsabilité du fait d’autrui ?
Existe-t-il des traits communs aux ≠ régimes de responsabilité du fait d’autrui ? Pb : Est-il nécessairement cohérent de traiter de la même manière des situations différentes ? I – Convergence Fondement homogène La responsabilité civile délictuelle du fait d’autrui constitue un régime autonome par rapport à la responsabilité du fait personnel. Elle a pour fondement l’article 1384 du Code civil qui indique en son alinéa 1er que l’on est responsable du dommage causé «
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Special K Arrête Les régimes
La célèbre marque de céréales qui aidait les femmes à garder la ligne change de voie et se repositionne sur le bien-être et le plaisir, tout en retravaillant sa gamme. En remplacement de deux repas chaque jour, deux bols de Special K et la garantie d'assumer son maillot à la plage, c'en est fini. La marque, qui avait fait du régime son créneau et de ses célèbres programmes un bel outil de communication, a choisi
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La Consecration Du Principe D'autonomie Regional Analyse Comparative
La consécration du principe d’autonomie régional analyse comparative (USA, France, Maroc, Allemagne) par Lionel Nzamba- Nzamba Hassan II Mohammedia (Maroc) - Licence 2008 Dans la catégorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Public Chapitre1 : La consolidation du principe d'autonomie dans les systèmes fédéraux Aussi nombreux qu'ils sont, les systèmes fédéraux présentent en général les mêmes caractéristiques. L'Etat fédéral est une communauté d'Etats dont les rapports régissant les Etats fédérés entre eux et avec l'Etat
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Etats, régimes politiques et revendications des nationalismes
ROISIÈME PARTIE GUERRES, DÉMOCRATIES ET TOTALITARISMES INTRODUCTION : ÉTATS, RÉGIMES POLITIQUES ET REVENDICATIONS DES NATIONALISMES 1°-NATIONS ET ÉTATS ENTRE 1850 ET 1914 a-Les Etats-nations (vu en cours) b-Les Etats multi-nationaux (documents de référence : cartes pp 186 & 187) -Un empire autrichien menacé d’éclatement -Empire au centre de l’Europe : c’est un carrefour de peuples et de cultures. (50M de pers environ en 1910). Une douzaine de nationalités : -les plus nombreux : Allemands (¼
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La Publicite Trompeuse Et La Publicite Comparative
LA PUBLICITE TROMPEUSE ET LA PUBLICITE COMPARATIVE INTRODUCTION En France, il existe deux types de publicité ; les entreprises utilisent les publicités pour pouvoir vendue ces biens et services. Dans un premièr temps je vais vous présenter la publicité comparative et la publicité trompeuse et dans un deuxième temps je vous présenterai les 2 publicités utilisés pour une vente de marchandise. Problématique : Quel des deux publicités est plus efficace et mieux pratiquer en France?
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Le Régime De La Troisième République.
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Le Régime De La Troisième République Le Régime De La Troisième République Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Histoire et Géographie Soumis par: Roi 13 octobre 2011 Mots: 2114 | Pages: 9 ... eprésentants mandatés par le corps social, a été prise par l'Assemblée Nationale dont la majorité étaient monarchiste et ceci en vue de réinstaurer une monarchie dans
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La Typologie Des régimes Politiques
La typologie des régimes politiques D’une manière générale, un régime politique se définit comme étant l’ensemble des institutions relatives à l’organisation et au fonctionnement du pouvoir. Un régime politique comporte 3 éléments: les organes constitutionnels (individus ou groupes d’individus chargés par la Constitution pour exercer certaines fonctions : corps électoral, gouvernement et Parlement); forces politiques organisées(partis politiques, groupes de pression) et d’une idéologie (système de valeurs plus ou moins avoué). Il n’existe pas de classification
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Les régimes Totalitaires Dans Les Années 1930
A) le régime soviétique I) Lénine fonde le pouvoir soviétique Après la révolution d'octobre 1917, Lénine et les Bolcheviks ont le pouvoir sans partage. Ils s'inspirent d'idées de Karl Marks : Lénine veut instaurer une « dictature du prolétariat » ; abolir la propriété privée ; et créer une société sans classes. De 1917 à 1920 une guerre civile a lieu, opposant les Bolcheviks (rouge) et les Melcheviques (blanc) (=contre-révolutionnaires) plutôt riche, et bourgeois, qui eux, sont aidés par les
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Pratique Du régime Parlementaire Sous La Vème république
La IVème république est instable et s’avère être un total échec malgré sa longue élaboration qui mit deux ans à s’accomplir. On avait voulu la rationaliser mais cela n’a pas fonctionné. Cette rationalisation avait constitué a encadrer la mise en œuvre des responsabilités des gouvernements mais ce fut un échec ; ce qui mena par la suite à une instabilité gouvernementale. Le général De Gaulle, qui c’était retiré en 1946, est rappelé pour essayer de
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Droit Des Affaires: le régime juridique de la scission partielle
MASTER 2 PROFESSIONNEL DROIT DES AFFAIRES ET FISCALITE UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE LA SCISSION PARTIELLE : CADRE JURIDIQUE ET FISCAL Mémoire présenté par Enguerrand Maloisel Réalisé sous la direction de Monsieur D. Gutmann, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 2 3 SOMMAIRE INTRODUCTION 4 TITRE 1 : UN REGIME JURIDIQUE INCERTAIN, SOURCE DE COMPLEXITE 11 CHAPITRE 1 : LA RECHERCHE DU REGIME JURIDIQUE DE LA SCISSION PARTIELLE : UNE NECESSAIRE CLARIFICATION DES SITUATIONS JURIDIQUES
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Régime Politique Parlementaire
'est probablement le secret le moins bien gardé de ces dernières années.» Le premier ministre travailliste Gordon Brown n'a pas encore perdu son sens de l'humour. C'est en effet par ces mots qu'il a annoncé de manière officielle la tenue d'élections législatives le 6 mai prochain après un rapide passage par le palace de Buckingham. L'annonce n'aura surpris personne. Seul le protocole britannique empêchait l'homme de dévoiler ce qu'il convient bien d'appeler un secret de
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Le régime de responsabilité applicable
Le régime de responsabilité applicable[modifier] Il est constant que, depuis les arrêts de la Chambre mixte de la Cour de cassation du 29 juin 20071, le rapprochement entre la jurisprudence de la 1ère Chambre civile et celle de la Chambre commerciale2 a été consacré, s’agissant du régime prétorien de la responsabilité bancaire, lequel repose désormais sur la notion de devoir de mise en garde. Selon les commentateurs, il s’agit là d’une refonte du régime jurisprudentiel
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Principes essentiels d’un régime d’assurance sans égard à la faute
1. Quels sont les principes essentiels d’un régime d’assurance sans égard à la faute? (2 points) « Le régime d’indemnisation s’applique même si on peut attribuer la responsabilité d’une lésion à l’employeur, au travailleur ou à un tiers. La victime d’une lésion professionnelle ne peut donc intenter une action en responsabilité civile contre son employeur en raison de sa lésion professionnelle (art.438 LATMP). Elle ne peut poursuivre son employeur ni un collègue si ces derniers
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Genèse et affirmation des régimes totalitaires
Genése et affirmation des régimes totaliaires. II) Une économie dirigiste B°)L'ITALIE : ATTEINDRE L'AUTARCIE Route,autoroute,barage mise en commun de nouvel terre et mise en culture de céréales. 1925 Mussolini ouvre la bataille du blé par orgueil. C°)L'ALLEMAGNE Hitler lance lui aussi une politique de grand travaux,et lance l'alemagne dans une préparation a la guerre qui devient une priorité dés 1937. III) LA TERREUR COMME INSTRUMENT DE POUVOIR: La violence de masse et combattre l'ennemie commun.
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L'encadrement Dans Les Regimes Totalitaire
Les régimes totalitaires, soviétique, italien et allemand d’entre les deux guerres, s’appuient sur le culte du chef, sur la concentration des pouvoirs entre ses mains, sur un parti unique c’est à dire sur tout ce qui leur permet d’assurer leur autorité sur la société civile. Chaque chef désire également encadrer la population, l’embrigader afin de mieux la contrôler. Pour cela chaque régime va créer des organisations de jeunesse où de très jeunes enfants recevront une
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Les Différents régimes Juridiques Du Travail
Fonctionnaires Trois régimes de travail possible Salarié Profession libérales (Commerçants, médecins …) Issus du Code du travail Régime salarié. - Qu’est-ce qu’on appel le travail subordonné : Il s’oppose au travail indépendant, le travailleur subordonné est soumis à une autorité, une hiérarchie. Hiérarchie : Salarié Employeur Fonctionnaire Etat. - Le lien de subordination : Il est caractérisé par l’exécution d’un travail sous l’autorité d’un employeur qui a le pouvoir
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Le régime De La Veme
"Pas de régime conventionnel, pas de régime présidentiel: la voie devant nous est étroite, c'est celle du régime parlementaire". C'est ainsi que Michel Debré introduit le développement qui suivra son discours du 27 août 1958 sur les conditions du régime parlementaire, dans la présentation qu'il fait du texte constitutionnel soumis au débat. Si l'on s'intéresse aux différentes républiques qu'a connu la France, il est à noter que les deux précédentes notre actuelle République ont suivi
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Système Politique Comparés
SYSTEMES POLITIQUES COMPARES Conseils bibliographiques : - Les démocraties occidentales, Hans-Peter Kriesi, Economica 1993. - Politique comparée, Yves Meny et Yves Surel, Montchrestien édition 2009 (en préparation). - La politique comparée, Bertrand Badie et Guy Hermet, Armand Colin. - Revue internationale de politique comparée. Chapitre introductif La comparaison est la méthode fondamentale de la science politique. Cette méthode ne s’impose néanmoins pas de manière évidente pour construire de la connaissance en matière politique. La comparaison
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Cours: L'illusion d'un régime stable
La réaction Une réaction a plusieurs titres: -réaction politique (les régimes politiques se succèdent.) Il faut malgré tout que même si aucun régime n'est durable ils ont tous l'ambition d'arriver a une stabilité politique. -réaction sociale dans le sens ou s'accentue la domination des bourgeoisies et la crainte des classes populaires c'est a dire que face a l'émergence politique de ces classes populaires, les régimes vont inventer des mécanismes pour leur interdire l'accès au monde
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Étude Comparative - Publicité Et Communication
À travers ce projet, il nous a fallu effectuer une étude exploratoire et comparative sur les différences culturelles dans les spots publicitaires aux Pays-Bas et au Canada ayant pour but de Déterminer à travers des spots publicitaires les éléments culturels mis en contexte. Les spots publicitaires choisis concernent l’industrie des communications. Celui des Pays-Bas est une publicité de téléphone de la société T-Mobile et celui du Canada est une publicité de l’internet de Bell Canada.
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Régime Présidentiel
LE REGIME PRESIDENTIEL : ETATS-UNIS/BRESIL Regroupement de deux pays différents relevant d’un même régime politique, cadre institutionnel. Rôle des Hommes : facteur extra-institutionnel = le charisme. Modèle porté par Lula original. Charisme de Lula = acclamé, en joue, avait changé son look = enlever ce qu’il avait de gauchiste, marketing politique. Idem USA. « Yes we can ». Même en France et ailleurs dans le monde, Obama a charisme exceptionnel. Deux hommes pas ordinaires :
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La méthode comparative
DROIT COMMERCIAL COMPARE Andrée PUTTEMANS, chargée de cours Master en Droit - Seconde année 2 e édition (2009-2010) Andrée Puttemans Droit commercial comparé 1 Avertissement Ce volume reprend des notes de cours destinées à servir de support d’étude pour les étudiants. Il s’agit d’un texte provisoire, à ne pas citer comme référence scientifique. Tous droits de reproduction et de communication publique réservés à l’auteurAndrée Puttemans Droit commercial comparé 2 Introduction 1. OBJET DU COURS. Ce
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Regimes Totalitaires
Le mot apparaît dans les discours de Mussolini au début des années 20 pour désigner le régime qu'il souhaite mettre en place. Dès 1923, G Amendola , un opposant du groupe libéral démocratique utilise cette expression pour dénoncer la mainmise du pouvoir fasciste sur l'Italie.Mais attention à cette époque, aucun véritable régime totalitaire tel qu’il sera défini plus tard, n’est établi. Mussolini qui s’est emparé du pouvoir à l’occasion de la marche sur Rome en
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On comparative studies of communicative behavior
Iosif Sternin Voronezh State University Dimitrovo 4 – 154, 394007 Voronezh, Russia Tel.: (0732) 27 54 59 E-mail: sternin@box.csp.ru Marina Sternina Voronezh State University Perevertkina 28 – 21, 394063 Voronezh, Russia Tel.: (0732) 24 27 80 E-mail: sternina@vmail.ru ON COMPARATIVE STUDIES OF COMMUNICATIVE BEHAVIOR The paper is devoted to comparative studies of national communicative behavior. Two basic models of description of communicative behavior are possible: situational and parametric. The use of the situational research model
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