Cas De Synthèse Gibert Joseph dissertations et mémoires
128 527 Cas De Synthèse Gibert Joseph dissertations gratuites 76 - 100 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Cas De Synthèse Processus 5: Amortissement économique Amortissement fiscal Dérogatoire
Question 1 Amortissement économique Amortissement fiscal Dérogatoire Dotation Reprise (20 300 - 6 870) x (1/5) x (188/360) = 20 300 x ((1/5) x 1,) x (7/12) = 2 741,89 1 402,69 4 144,58 13 430 x (1/5) = (20 300 - 4 144,58) x 0,35 = 2 968,40 2 686,00 5 654,40 13 430 x (1/5) = (16 155,42 -5 654,4) x 0,35 = 989,36 2 686,00 3 6,36 13 430 x (1/5) x
393 Mots / 2 Pages -
Assurance temporaire en cas de décès
ASSURANCE TEMPORAIRE EN CAS DE DÉCÈS : assurance garantissant le paiement d'un capital ou d'une rente en cas de décès de l'assuré à condition que le décès survienne avant une date déterminée au contrat. Si l'assuré survit jusqu'à cette date, aucune prestation n'est due par l'assureur et les primes lui sont acquises. ________________________________________ ASSURANCES DE PERSONNES : (modifiée par la loi n° 39-05 du 14 février 2006)assurances garantissant les risques dont le survenance dépend de
1 032 Mots / 5 Pages -
Le cas de la laiterie de la Rive-Sud
LE CAS DE LA LAITERIE DE LA RIVE-SUD Étape 1 : Résumé des faits La Laiterie Rive-Sud est une petite entreprise québécoise de produits laitiers. Le cas présent met l'accent sur le département de la distribution. Ce département compte 13 employés répartis comme suit; Jerry Jones travaille depuis 20 ans à la laiterie dont 7 à titre de superviseur. Il supervise la production, le marketing et les finances du département de distribution. Il est responsable
318 Mots / 2 Pages -
Étude sur l'arrêt du Conseil d’Etat le 10/10/2012 sur les sanctions applicables en cas de manquement des médecins à leur obligation d’information du patient des risques d’un acte médical
Contexte : Cet arrêt rendu par le Conseil d’Etat le 10 octobre 2012 porte sur les sanctions applicables en cas de manquement des médecins à leur obligation d’information du patient des risques d’un acte médical. La Cour de cassation ayant récemment évolué dans un sens très favorable à l’indemnisation des victimes (Cass. 1re civ., 3 juin 2010, n° 09-13.591 : JurisData n° 007988 : Bull. civ. 2010, I, n° 128 ; Resp. civ. et assur.
528 Mots / 3 Pages -
Cas de synthèse Economie: Le commerce extérieur français en 2010
Cas de synthèse 1 Le commerce extérieur français en 2010 a)En 2010, le solde commercial français s’établit à - 51,1 milliards d’euros : c’est la 7e année de déficit, le déficit ayant fortement augmenté jusqu’en 2008 passant de 4,8 milliards d’euros en 2004 à 55,7 milliards en 2008. Après une amélioration relative en 2009 (-44,2 milliards d’euros), le déficit commercial a continué ensuite à augmenter atteignant plus de 70 milliards en 2011. Cela s’est traduit
1 471 Mots / 6 Pages -
Qu'est-ce l’abus de confiance ? Ses éléments constitutifs ? Les sanctions assortis ? Et comment peut-on le distingué du Vol et de l’escroquerie ?
Sommaire I- Introduction 3 II- Définition 4 III- Éléments constitutifs 5 a- LE CONTRAT 5 b- LA CHOSE REMISE 6 c- L'INTENTION COUPABLE 6 IV- Les Sanctions 7 V- Distinction (abus de confiance, le vol, l’escroquerie) 9 Distinction entre le vol et l’abus de confiance 9 Distinction entre l’escroquerie et l’abus de confiance 9 VI- Etude de Cas 9 VII- Conclusion 10 I- Introduction : L’émergence d’un droit pénal « des affaires »
1 615 Mots / 7 Pages -
Cas de droit sur le droit à L'image
Faits matériels : Lors de son édition du 3 décembre 1999, le quotidien « le parisien » publie dans un article intitullé « Reconstitution gare du nord les caïds rejouent leur dernier bracage » avec une photographie dans laquelle on peut reconaitre trois policiers, M X et Y et Mme Z. fait judiciaires MX Y et Z, demandeurs,assignent la société Intra presse, société éditrice du parisien défenderesse, en réparation de l'atteinte a leur droit a l'image, sur le fondement de
284 Mots / 2 Pages -
Cas de comptabilité: Exposition des marques nationales
Les marques nationales présentes sont : Nestlé. Poulain. Cote d’Or On trouve une marque de distributeur : Ivoria Par ailleurs quelques références de premier prix, sans marque, ornent le rayon. Ces références occupent 3 segments de marché : noir ou au lait, patisserie, dégustation et chocolats spéciaux. Les données disponibles pour chaque référence sont : Le nombre de visuels (facing) en rayon. La largeur de chaque visuel en cm. L’espace en cm à la référence accordé selon les 2
475 Mots / 2 Pages -
« Invitation En Français Et En Vietnamien : Le Cas Des Refus »
« Invitation en français et en vietnamien : le cas des refus. » L’invitation est-elle un acte très usuel dans la vie quotidienne : l’objet de l'invitation est multiple, du moins formel (un dîner, un anniversaire...) au plus formel (un mariage, un baptême, à une remise de diplôme...) ; la relation entre les participants à l'invitation peut être familière ou distante, égalitaire ou hiérarchique; la manière d'inviter est aussi très diverse(en contact direct, par téléphone,
1 957 Mots / 8 Pages -
Droit - La Protection Des Salariés En Cas De Rupture Du Contrat De Travail
Chapitre 09 La protection des salariés en cas de rupture du contrat de travail I - LES CAS DE RUPTURE DE LA RELATION DE TRAVAIL 1 A - Le licenciement pour motif économique 1 B - Le licenciement pour motif personnel 2 C - La démission 4 II - LES DISPOSITIFS DE PROTECTION DES SALARIES 5 A - Les différentes mesures 5 B - Les mesures particulières entourant le licenciement collectif pour motif économique 6
2 983 Mots / 12 Pages -
Cas de Management: Michel & Augustin
Les finalités sociales sont également présentes à travers la volonté de créer un cadre de travail convivial, dynamique et ouvert sur l’environnement (opérations « portes ouvertes » ). Les objectifs sont atteints en recrutant des personnes qualifiées : une directrice marketing, un directeur financier et un directeur commercial. Question 5 Il s’agit de renoncer à une situation.. 1 - ANALYSE DE LA SITUATION DE L’ENTERPRISE 1 / 1ère PARTIE : Selon Schumpeter, c’est prendre des
248 Mots / 1 Pages -
Cas De Management: HBS - Le défi du changement structurel
HBS : Le défi du changement structurel I) Analyse de la situation de l’entreprise. 1) Le diagnostic de l’entreprise est un moyen permettant d’analyser l’environnement internet et externe de l’entreprise. Le diagnostic stratégique interne a pour objectif d’analyser le fonctionnement interne de l’entreprise. Il s’agit de cerner ses ressources matérielles, humaines, financières, organisationnelles… Le diagnostic stratégique externe, quant à lui, doit s’appuyer sur l’étude de la situation externe de l’entreprise. Ce diagnostic permet de cerner
949 Mots / 4 Pages -
Devoir Management: cas de l'entreprise SDB
Management des entreprises Devoir 1 | Question 1 : Dessinez l’organigramme de l’entreprise SDB, telle qu’elle se présente en 2000. Bureau d’étude Un Salarié pour les achats Trois chefs de chantier Une personne en gestion financière Une personne en comptabilité Deux salariés RH Deux personnes chargées de répondre aux appels d’offre Deux technico-commerciaux DIRECTION D’EXPLOITATION : Philippe MAS DIRECTION FINANCIERE : Véronique MICHEL DIRECTION COMMERCIALE : Patrick MARTIN DIRIGEANT : Pierre MARTIN Question 2 :
697 Mots / 3 Pages -
Cas De Synthèse: l'Individu Au Travail
CAS DE SYNTHESE : L’INDIVIDU AU TRAVAIL | Dossier 1 : Le recrutement 1. L’employeur est tenu de respecter certaines règles lors du recrutement : De façon générale, l’offre doit respecter le principe de non-discrimination et d’égalité des chances. Ensuite, le candidat doit être informé des méthodes de et des techniques de recrutement. L’entreprise ne doit chercher qu’à collecter des informations utiles et pertinentes, elle doit garantir la confidentialité des résultats et les restituer à
273 Mots / 2 Pages -
Etude de cas de droit sur le divorce
1/ Mme Violette a donné le nom patronymique de son mari « PARME » à son fonds de commerce. Cependant, elle souhaiterait divorcer. Mme Violette doit elle changer la dénomination social de sa société ? Le nom commercial est un des moyens d’identification de la clientèle et même s’il s’agit d’un nom patronymique il fait partie du fonds de commerce. Il est donc cessible avec lui et a une valeur patrimoniale. En l’espèce le nom
525 Mots / 3 Pages -
Plan d'une Dissertation: Pour Apprécier Un Roman, Le Lecteur A-t-il Besoin De S'identifier Au Personnage Principal Et De Partager Ses Sentiments ?
I- la fusion personnage/lecteur : a) personnage réaliste et attachant → Ne tirez pas sur l'oiseau moqueur d'Harper Lee, dans ce roman on s'attache facilement au personnage principal qui est Scout, de part son âge et sa vie mouvementée b) personnage idéal → La princesse de Clèves de Mme de La Fayette, personnage parfait, peut être un peu trop pour certains, mais l'on cherche à s'identifier à elle en espérant lui ressembler le plus possible
207 Mots / 1 Pages -
Cas De Phuong Nguyen
1. Dans ce cas, Phuong Nguyen n’est pas satisfait de l’embauche de Philippe Comptois. Expliquez selon vous pourquoi Phuong se retrouve devant cette insatisfaction? Qu’a-t-il fait ou n’a-t-il pas fait? Avant d’embaucher un candidat, un bon gestionnaire se doit de faire une certaine planification. Une étape primordiale pour une embauche réussie est de bien définir le profil du candidat que l’on recherche. Mr. Nguyen en premier lieu aurait du analyser et définir les compétences qu’il
1 409 Mots / 6 Pages -
Diagnostic de la fonction commerciale d'une compagnie d'assurances : le cas de la SAAR S.A
Rechercher sur le site: Home | Publier un mémoire | Une page au hasard Diagnostic de la fonction commerciale d'une compagnie d'assurances: le cas de la SAAR S.A par Estelle Laure ZEDONG NGOH Université Catholique d'Afrique Centrale - Maîtrise en Economie de Gestion 2008 Dans la categorie: Rapports de stage Télécharger le fichier original précédent sommaire suivant SECTION II. MODELE DE MISE EN OEUVRE DU DIAGNOSTIC COMMERCIAL Les différents modèles qui existent présentent chacun des
1 763 Mots / 8 Pages -
Dossier D'ACRC: cas de l'enseigne Auchan
AUCHAN est une enseigne de grande distribution fondée en 1961 par Gérard Mulliez et dirigée par lui jusqu’en 2006. Gérard Mulliez implante le premier magasin à Roubaix dans le quartier des « Hauts Champs ». AUCHAN est implanté dans 14 pays, elle a un effectif de 269 000 salariés, un peu plus de 150 métiers, une répartition de 640 hypermarchés au 1er novembre 2012 I. Contexte commercial A-Gamme de produit : On a 16 univers
403 Mots / 2 Pages -
Fuite Des Capitaux en provenance des pays en développement: le cas de l'Afrique
LA FUITE DES CAPITAUX EN PROVENANCE DES PAYS EN DÉVELOPPEMENT : LE CAS DE L’AFRIQUE Selon un rapport produit en 2012 par la banque africaine du développement , 700 milliards de dollars auraient déserté l’Afrique entre 2000 et 2008. Ces capitaux sortant de l’Afrique sont une somme importante qui servirait au développement du continent. L’évasion fiscale à l’étranger fait perdre chaque année quelque 284 milliards de dollars de recettes fiscales aux pays en développement. Ce
217 Mots / 1 Pages -
Corrigé Etude De Cas De Droit Bts Ag: création du site internet de l'entreprise
CORRECTION BTS BLANC DOSSIER 1 : CREATION DU SITE INTERNET DE L’ENTREPRISE 1. Règle de droit : droit d’auteurs 2. Il faut faire un dépôt de domaine, il est réservé et on ne peut pas les piqués. 3. On ne peut les utiliser sans l’autorisation de l’office du tourisme, les droits d’auteurs peuvent être céder par le photographe. 4. Ces propres photos relève du droit d’auteur (déclaration à un notaire, dans un enveloppe seller) -
323 Mots / 2 Pages -
Diagnostic externe du marché de la confiserie, cas de l'entreprise Chupa Chups
1) Diagnostic externe du marché de la confiserie Chupa Chups se situe sur un marché atomisé, en effet, de nombreux concurrents sont présents sur le marché de la confiserie de sucre. Ce marché a connu en 2005 un tournant, bien que la part des ventes en volume soit restée stable, la part des ventes en valeur a chuté de 3,9%. Le marché générique correspond au marché des produits alimentaires, l’épicerie sucrée convient au marché support
301 Mots / 2 Pages -
Arrêt: quelles sont les conditions requises dans le cas de la délégation de l’autorité parentale entre personnes de même sexe de sorte que l’intérêt personnel de l’enfant prime ?
Il s’agit en l’espèce de deux femmes, Mme X et Mme Y, ayant chacune de leur côté un enfant, une fille A..X que Mme X a seule reconnue et un garçon B..Y que Mme Y a seule reconnue, mais sans filiation paternelle établie. Ces deux femmes vivent en couple depuis 1989, elles forment une union stable et continue, et ont conclu un pacte civil de solidarité le 21 mai 2002. De plus, par requête conjoint
582 Mots / 3 Pages -
Droit Bancaire: le recours en cas de non-paiement de la lettre de change
TITRE PREMIER : INTRODUCTION CHAPITRE PREMIER : DEFINITION DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 2 : LES FONDEMENTS DU DROIT BANCAIRE CHAPITRE 3 : RAPPEL HISTORIQUE TITRE 2 : PRESENTATION DE LA NOUVELLE LOI BANCAIRE CHAPITE PREMIER : ASSUJETTISSEMENT DE NOUVEAUX ORGANISMES A CERTAINES DISPOSITIONS DE LA LOI BANCAIRE CHAPITRE 2 : RÔLE DES INSTANCES INTERVENANT DANS LE PROCESSUS DE SUPERVISION ET DE REGLEMENTATION CHAPITRE 3 : REDEFINITION DU PROCESSUS DE CÔNTROLE EXTERNE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
2 054 Mots / 9 Pages -
Cas De La Banque Ubci
Les métiers Filiale : UBCI Finance Documents Financiers Nos Valeurs Direction UBCI Depuis 1961, l’UBCI est une banque incontournable dans le paysage économique et bancaire tunisien. Animée d’une puissante dynamique de croissance, l’UBCI renforce aujourd’hui son réseau commercial avec plus de 110 agences installées au cœur même des principaux centres économiques de la Tunisie. Afin de faire bénéficier ses clients d’une grande souplesse et d’une approche personnalisée, l’UBCI s’est dotée d’une organisation décentralisée permettant des
447 Mots / 2 Pages