Bts Ci Cned Eco droit Devoir 3 dissertations et mémoires
20 918 Bts Ci Cned Eco droit Devoir 3 dissertations gratuites 651 - 675 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Droit BTS AG: L’accès à l’activité professionnelle
Chap. 1 : L’accès à l’activité professionnelle ________________________________________ INTRODUCTION Après la révolution française, les libertés économiques énoncent un bon nombre de principes ont été mis en place pour règlementer l’activité professionnelle des citoyens et permettre à tous d’exercer la profession de son choix. Ainsi, le décret d’Allarde du 2-17 mars 1791 énonce que : « il sera libre à toute personne de faire tel négoce ou d’exercer telle profession, art ou métier qu’elle trouvera bon..
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Droit BTS CI Chapitre 1: le droit à l'accès à une activité professionnelle
1ère PARTIE : L’INDIVIDU AU TRAVAIL CHAPITRE 1 : LE DROIT À L’ACCES À UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE Introduction I. Les sources du droit du travail A. Les sources imposées - Traités internationaux - Constitution - Lois et règlements B. Les sources négociées - Conventions - Usages - Contrat de travail C. La hiérarchie des normes en droit du travail - Schéma II. Le principe de libre accès à une activité professionnelle A. Un principe communautaire
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Droit BTS NRC: l'accès à une activité professionnelle
CHAPITRE I- L’ACCÈS À UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE. QUEL EST LE PRINCIPE DANS L’UNION EUROPEENNE ? L’Union européenne est un espace sans frontières dans lequel circulent librement les personnes, les marchandises, les services et les capitaux. QUE SIGNIFIE « LA LIBERTE DE CIRCULATION » ? La liberté de circulation obéit au principe général de non-discrimination. Elle présente un aspect négatif et un aspect positif : – elle interdit le traitement différent de situations similaires et interdit
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Stage Cned BTS communication
Contenu du stage Le stage doit se dérouler dans des agences conseil en communication, des agences médias, des régies, des entreprises commerciales ou industrielles, des entreprises liées aux techniques de production, des associations, collectivités territoriales, etc. L'organisation doit être d'une taille suffisante pour justifier le recours à un technicien supérieur ; elle doit disposer d'un système d'informations développé (si possible informatique). Les stages constituent des moments privilégiés pour : - vivre des situations professionnelles réelles,
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Devoir économie générale Et Droit: la croissance
MIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %) repose sur l’évolution future des facteurs de production.
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Management Des Entreprises BTS AG 1 CNED
DEVOIR N°1 : Management des entreprises Sujet : Le cas Alès Groupe. 1) Identifiez et caractérisez les logiques entrepreneuriales et managériales mises en œuvre dans le groupe Alès. Il existe tout d’abord dans le groupe Alès une logique entrepreneuriale, de par la création d’une nouvelle entité, fondé par Patrick Alès, à la fois dirigeant et principal actionnaire. Ce dernier est donc passé par les étapes de la prise de risque, de l’innovation et a su
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BTS MUC ( Management de l’équipe commerciale )1ere Année : Droit: Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ?
DEUXIÈME PARTIE : DROIT (20 points) Premier travail (6 pts) Rappel des faits (0,5 pt) La SA GALABIO fait l’acquisition (achat) de la PME FLEURUS qui compte 25 salariés. Problème de droit (1 pt) Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ? Règle de droit (2 pts) D’après l’article L. 1224-1 du Code du travail si une modification dans la situation juridique de l’employeur survient, tous les
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Devoir Droit: analyse d'une décision de la Cour de Cassation
Questions de cours : 3 points Cas pratique : 8 points Analyse d'une décision de la Cour de Cassation : 8 points Qualité de la rédaction (présentation, orthographe et syntaxe) : 1 point Première partie : questions de cours (3 points) 1. Citez les régimes d’imposition de l’exploitant agricole. Réponse : Il existe trois régimes d’imposition de l’exploitant agricole : – le régime du forfait ; – le régime du réel simplifié ; – le
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Devoir Anglais BTS CI: l'augmentation de la vente automobile
Anglais Devoir 1 Partie 1 Compte Rendu en Français, 312 mots Dans cet article tiré du The Wall Street Journal du 17 Octobre 2012 rédigé par Laurie Burkitt, on peut apprendre une forte augmentation des ventes de voitures en Chine. Ce document nous fait réfléchir sur l'impact de cette motorisation de la classe moyenne sur les différents secteurs économiques. Premièrement, nous évoquerons les effets sur l'économie directement liée à l'automobile, puis nous étudierons les conséquences
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Devoir de droit: La réorganisation de la société T
Devoir de droit La réorganisation de la société T. 1. Tout d’abord il faut connaître les conditions de validité de la clause de mobilité, clause qui prévoit l’éventuel changement du lieu de travail du salarié : * Etre rédigé avec précision et définir la zone géographique d’action * Avoir un délai de prévenance raisonnable * Etre proportionné au but recherché et être mis en œuvre pour l’intérêt de l’entreprise Ici la clause de mobilité présente
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Sujet Droit Bts
LA FORMATION DES SALARIES L’employeur qui ne forme pas des salariés peut-il être sanctionné ? Le problème se pose de savoir si des salariés qui font valoir qu’au cours de leur carrière, aucune formation ne leur a été proposée, notamment pour combattre l’illettrisme du fait de leur origine camerounaise, et qu’ils n’ont donc pas pu évoluer au sein de l’entreprise, peuvent faire sanctionner leur employeur. 1. L’obligation de former les salariés L’employeur doit veiller au
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Devoir sur le Droit Des Affaires
Droit des affaires Examen : 10 points questions théoriques (5 points petites définitions / 5 points petites questions avec des vrais ou faux) 10 points avec 2 cas pratiques ou 1 grand cas Ne pas rappeler les faits en cas pratiques, avoir des termes juridiques, citer les articles, les règles juridiques Introduction Section 1 : Définition et domaine du droit des affaires 1) Définition du droit des affaires A) Définition droit commercial Ensemble des règles
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Devoir de droit fiscal, analyse d'un arrêt
Droit fiscal I. Analyser rapidement l’arrêt ci-joint A. Donner la description des faits en retraçant le conflit entre les parties ainsi que la procédure suivie Faits : En 1980, la commune de Genas a versé des subventions à la communauté urbaine de Lyon de l'ordre de 80 584 euros afin de financer la réalisation d'un tronçon de collecteur permettant le branchement au réseau d'assainissement de certaines habitations situées sur le territoire de la commune. Les
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Cas pratique de droit: Un pacte signé par les deux époux peut-il aménager le devoir de fidélité, et par conséquent le statut matrimonial ?
La situation des époux Machin suscite trois séries de questions, toutes relatives aux effets que produit le mariage, sur le ménage alors constitué. L’épouse nous interroge sur la légalité des liaisons extraconjugales de son mari, sur le remboursement des dettes qu’il a contracté seul et sur sa possibilité de quitter le domicile conjugal sans avoir à payer les loyers réclamés par le bailleur. I. Quant aux relations extraconjugales L’époux fréquente des clubs échangistes contre l’accord
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Epreuve E5 Cned Devoir: cas CARREFOUR
EPREUVE E5 DEVOIR N°1 : QUESTION 1 : CARREFOUR CONTACT CARREFOUR CITY - magasin de proximité de moyenne surface - situé à l'entré ou au cœur des petites villes et village - magasin du quotidien - permet de trouver tout les produits du quotidien permettant la préparation des repas - produit frais - boucherie - ouvert toute la journée (de 8h à 20h) - organisé en espace « boutiques » ( boulangerie, cave, soins beauté, etc...) pour montrer et
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Devoir D'espagnol Bts: étude de l'article « l’axe euro-méditerranéen »
Partie 1 L’article s’intitule « l’axe euro-méditerranéen » et a été publié le 24 mai 2010 dans le journal Cambio 16. Il porte sur le projet de construction d’une ligne ferroviaire traversant l’Union Européenne. Celle-ci partirait d’Algeciras, au sud de l’Espagne, jusqu’à Stockholm en Suède, avec une extension jusqu’à St Petersburg en Russie. Dans un premier temps le journaliste met en avant les avantages de cet axe euro-méditerranéen au niveau européen. En effet, cet
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Devoir d'économie-droit: la croissance
Devoir 2 Economie-Droit Question 1 La croissance potentielle peut être définie comme la croissance maximale compatible avec une inflation stable. Elle dépend de l’augmentation des quantités de travail et de capital disponibles, et des gains d’efficacité réalisés par les entreprises. A l’inverse, la croissance potentielle peut être transitoirement stimulée par une augmentation des taux d’investissement(1) ou d’emploi(2) : un accroissement de l’effort d’investissement ou une augmentation de la durée d’utilisation des équipements, une baisse de
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Analyse Diagnostique Des Marchés étrangers Devoir 1 CNED
Partie 1 : Marketing international (20 points) I. Marketing stratégique/marketing opérationnel (8 pts) 1. Définitions (1 pt par définition) Le marketing stratégique désigne la démarche qui se déroule en trois temps à partir de l’analyse du marché : – identification des différents segments actuels ou potentiels de la demande avec le repérage des positions des concurrents ; – choix du ou des segments cibles ainsi que sélection des caractéristiques qui singulariseront l’offre proposée par l’entreprise
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Economie Droit CNED: les biens publics
DEVOIR V9717-D1 /1 DEVOIR 3 ECONOMIE GENERALE DROIT NOM : NBIA Prénom : CARL Questions 1 Les biens publics sont, en science économique, des biens ou des services dont l’utilisation est non rivale et non exclusive, Ils bénéficient à tous les individus. La non-rivalité d’un bien signifie que sa consommation par un individu n’empêche pas la consommation du même bien par un autre individu. Selon Charles kindleberger, l'idée que les biens publics devaient, être fournis
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Marketing Devoir 02 BTS Communication
MARKETING ET COMMUNICATION DEVOIR 02 Travail 1 : A. Etude de l’offre : Il y a 20 entreprises présentes sur le marché des biscuits sucrés. Voici la liste : • United Biscuit ; • LU ; • Brossard ; • Kambly ; • Björg ; • Bonne Maman ; • Weight Watchers ; • Hershey ; • Cadbury ; • Gavottes ; • Fossier ; • Traou Mad ; • Saint-Michel ; • Mère Poulard
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Devoir Culture Générale et expression, CNED 1ère année
Culture générale et expression Corrigé 1 3 0186 CT PA 01 10 0186 C01 – 1/7 Ce premier devoir avait pour but de vérifi er les connaissances acquises ou consolidées par l’étude du module 2 de votre cours. Il fallait d’une part avoir assimilé l’essentiel des notions concernant le paratexte, être capable de les appliquer à des cas concrets et, d’autre part, pouvoir reconnaître le genre et le type de plusieurs documents. Bien entendu l’objectif
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Devoir communication bts assurance : cas cnp assurances
Toulouse, le 12 Octobre 2012 Objet : Communiqué de presse CNP Assurances, « L’Assureur de toute une vie » lance une nouvelle campagne publicitaire CNP Assurances, leader dans l’assurance en France avec 14 millions d’assurés en France et 24 millions à l’étranger, lance une nouvelle campagne publicitaire en Novembre 2012 qui sort des sentiers battus, en commençant par la fin… Ce spot publicitaire signé Koen Mortier par l’agence La Chose se base sur l’anticipation. En
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Management Devoir 1 Cned
BTS AG 2eme ANNEE DEVOIR 1 : MANAGEMENT DES ENTREPRISES Question 1 Aoki a développé une analyse basée sur la distinction entre deux formes organisationnelles : _ la forme A (américaine) pour des entreprises fortement marquées par le taylorisme et caractérisée par la spécialisation des ateliers, avec une coordination hiérarchique et une séparation entre les tâches d’exécution et de conception. Elle possède une structure rigide et une coordination verticale _ La forme J (japonaise) a
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Fiche de droit de BTS
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Fiche Droit Bts 2 Fiche Droit Bts 2 Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Religion et Spiritualité Soumis par: Russell 26 avril 2012 Mots: 15419 | Pages: 62 ... a eu l'initiative de la relation contractuelle ; - l'interactivité des relations et les possibilités de propositions personnalisées rendent floues les distinctions traditionnelles entre offre et acceptation ; - il
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Anglais Devoir 1 Cned: étude de l'article « But I am your son ... »
QUESTION 1 : 1) Present this document : This document is an article entitled « But I am your son … » It was taken from the Gardian and published on October 14th, 1979. The text is composed of an introduction and the article divided into two parts separated by narrative sentence « After three months at the hospital there was an assessment meeting ». There are four paragraphs in the article. 2) Can you
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