Introduction historique au droit

Introduction historique au droit

14/09/2023

Introduction :

Nous allons nous interroger sur ce qu’est le droit :

• Notion assez difficile à définir, au cours du temps, les juristes et plus particulièrement les philosophes du droit on réfléchit à la question de ce qu’est le droit, et on tenter d’apporter des réponse, ces réponses = très différente. D’ailleurs de nombreux juriste son arriver à la même déf = on ne peut pas donner de définition unique du droit 

• 1 des plus grand spécialiste du droit : Jean Carbonnier, il affirme « il y a plus d’une définition dans la maison du droit » et ce qui complique les chose davantage, c’est qu’il faut remarquer, c’est qu’il existe d’autres règle qui ne sont pas du droit

• Règles morale (une personne végétarienne, ne mange pas viande = pas de droit mais c’est une règle morale), de savoir-vivre...

Lorsque l’on définit le droit on distingue le droit OBJECTIF du droit SUBJECTIF

• OBJECTIF = droit avec un d majuscule, droit au sens large = système juridique dans son ensemble, cad le DO englobe l’ensemble des règles qui gouverne les rapport sociaux est dont le respect est assuré par l’autorités publique.
• SUBJECTIF = il va découler du DO, puisque c’est une prérogative individuelle accorder aux personnes par le DO

• Ex : le droit de propriété
• Ex : le droit au respect de la vie privée

Définir le droit = chose difficile, on peut dégager quelques caractéristique du droit, le droit serait une règle obligatoire, le plus souvent assorti de sanctions et une règle émanant d’une autorité légitime.

Qu’est ce qui fait qu’une règle puisse être un règle de droit ? Dans nos société comptemporain et il existe des critère qui sont propre

• L’organe qui produit la règle = critère organique (le parlement en fr)
• A la forme que rivait la règle = critère formel 
• La sanction

Quel que soit la définition que l’on retient du droit, ce qui est certain, c’est que le droit n’est pas apparu d’un coup, de façon instantané, ces mots, ces concepts, ces mécanismes résultent d’une longue histoire, on peut même considérer que le droit ne peut pas exister sans son histoire

• L’histoire du droit résulte d’une évolution

L’histoire du droit nous permet de prendre conscience que le droit change constamment, il n’est pas immuable (change) / on aborde l’histoire du droit en étant critique.

Le droit c’est élaboré à partir de sédiments que chaque période/époque à laisser, ce qui donne donc le droit actuel, dès lors, plusieurs interrogation vont guider ce cours :

• On va chercher à comprendre au cours du temps, comment le droit à acquis progressivement ça fonction, sa place et son autorité ?
• La question des sources du droits, on va chercher à analyser dont la façon les sources du droit se sont mises en place et ont évolué au cours du temps

Pour répondre = adopte une démarche chronologie

• Droit romain 🡪 à la période nap (codification de 1815)

TITRE I : Les fondements romains (8ème siècle avant notre ère – 6ème siècle avant notre ère)

À savoir : Pour faciliter l’étude de l’histoire, les historien découpe les période = découpage artificielle = outils de lecture = facilite la lecture de l’histoire. 

En fonction de ce qu’on étudie on ne découpe pas l’histoire de la même facon

Histoire romaine : deux façon de la lecture de l’histoire romaine :

• 1 : lecture qui tient compte des institutions romaines, découpés elle-même en 3 grande partie

• La période de la royauté (-753 à -509). Période qui commence avec une légende : Rome aurait été fondé par « Romulus » qui aurait tué son frère « remus » et aurait fondé Rome sur une rive du tigre = fonde royauté et devient le premier roi de Rome Il a des éléments dont nous sommes certains :

• Au 8ème siècle avant notre ère : un certain nombre de famille élargit (les gentes), ces familles on plusieurs centaine de membre. Ils occupent le. Site de Vacuum, ces famille constituent une sorte de fédération, cette dernière va se donner un roi donc les pouvoir son limiter (ça on en est sure).
• Au 7ème siècle : un peuple qui vient du nord de l’Italie et originaire d’Asie mineur (entour l’Italie), ce peuple est appelé : les Étrusques, ils s’installer dans la zone et c’est à ce moment que la cité de Rome à lieux. La monarchie qui est mise en place avec cet installation = monarchie absolue, les roi de Rome dispose d’un pouvoir absolue (« imperium » = pouvoir de commandement civile et militaire). Ces rois abusent de leurs pouvoir, le dernier roi de Rome (tarquin le superbe) se fait chasser par l’aristocratie romaine, qui par la suite met en place un nouveau régime politique (nous sommes en -509) = la république (-509 a -27)

Notion de république = « res publica » (latin) ; dans l’idée le pouvoir doit être exercé dans l’intérêt de tous, ce n’est pas une démocratie, le système est oligarchique, le pouvoir appartient donc à un petit groupe de personne. C’est durant le république que Rome étend son territoire, on entre dans une phase de PROSPÉRITÉ. Entre -150 a -30 = la république entre en crise à cause de plusieurs raison :

• Les guerres de conquêtes = ruinées la classe moyenne
• En même temps l’aristocratie romaine s’enrichit et se constituent un grand domaine froncier
• = Contexte de guerre civile, un territoire devenue énorme = les institution romaine ne son pas capable de car ce n’est pas adapté.

-44 = solution = on fait appel à Jules César : il va obtenir du Sénat une fonction de dictateur (c’est une magistrature exceptionnel qui consiste à donner tous les pouvoir a une personne pdt les situation de crise) : difficulté avec Jule césar = magistrature limité mais il est élu à perpétuité = ont rétablie le monarchie + un certain nombre de romain rejette cette idée. Finalement, cela entraine l’assassinat de JC le 15 mars -44. 

À sa mort, seulement deux personne son capable de prendre le pouvoir :

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