Droit
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Historique du droit : Introduction
Cours : Introduct° historique au droit Mme Céline Combette 23/09/2021 celine.combette@u-paris2.fr Voir Agorass ress numrq < intro historique au droit (Td, cours) (Cf : Gaius) Livres conseillés : - J Gaudemet, Les naiss du dr, Montchrestien, 2016 -JM Carbasse, Manuel d’intro hist au dr, PUF, 2017 - A Castaldo, Y
19 871 Mots / 80 Pages -
Holding
logo universite savoie mont blanc https://fbcdn-profile-a.akamaihd.net/hprofile-ak-frc3/v/t1.0-1/c0.4.160.160/p160x160/524598_352883331479707_1027984637_n.jpg?oh=cbb320771ad8aeba62114e5d366a6a13&oe=55F4EB12&__gda__=1441625272_4c88bda784f411b0650eb3669e631447 Master 1 Droit de l’Entreprise Mémoire d’initiation à la recherche de Master 1 L’optimisation fiscale par le mécanisme des sociétés holdings Axel PEINY Sous la Direction de Monsieur Olivier TURLOTTE. Faculté de Droit et d’Economie de l’Université Savoie Mont Blanc Domaine Universitaire de Jacob-Bellecombette
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Homosexualité
INTRODUCTION Un contrat est un engagement signé par deux ou plusieurs personnes créant ainsi des devoirs et des obligations. Il peut être conclu par voie orale ou par écrit. Pour qui puisse être défendu au tribunal, il doit être rédigé en se soumettant à certaines obligations contractuelles. Ici, nous parlerons
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Honey, Le Miel Biologique
HONEY LE MIEL BIOLOGIQUE 1/ 1) Les souces d’information pertinentes pour la recherche sont : - Internet (moteurs de recherche ; sites spécialisés : Kompass, Pages-jaunes… ; forum) - Salons - Catalogues, revues spécialisées - Bases de données - Chambre du commerce 2) Les mots clefs que nous avons tapé
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Hors des sociétés occidentales, de la modernité
Sociologie politique 08/09/16 Qu’est ce que le pouvoir ? Intro : Hors des sociétés occidentales, de la modernité Comment ces sociétés fonctionnent ? Ex : tribus d’indiens d’Amérique du Sud, on trouve du pouvoir, où il se loge ? A quoi sert le pouvoir ? Le pouvoir politique rempli une
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Hôtels Rupture et modification de contrat
Droit 1. La rupture du contrat de travail 1. Le licenciement 1. Les 2 grands types de licenciement 1. Le licenciement pour motif inhérent au salarié (motif personnel) Existence d’une cause réelle et sérieuse. (Existante) (suffisamment grave) FAUTES SANCTIONS -Faute lourde -Faute grave -Faute sérieuse -Faute légère Pour un licenciement,
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How are the legals foundations of peace-keeping from those of peace-enforcement ?
How are the legals foundations of peace-keeping different from those of peace-enforcement? Established in 1945, the organization of the United Nations is a universal cooperation structure composed of 193 Sovereign States where world leaders meet, take measures to preserve, restore peace and international security, cultivate friendship between nations, promote social
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How did WW1 intensify human relationship in Britain and its empire ?
CHAPTER 2 CULTURAL THEME : Subtheme : War Will Not Tears Us Apart Key question : How did WW1 intensify human relationship in Britain and its empire ? 2 Documents seen in class : (classify them by order of preference ) 1 ) John SINGER , Gassed, 1919 2) Captain
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How the artist denounce the restrictions of women’s rights ?
“Comment les artistes dénoncent les restrictions des droits des femmes” “How the artist denounce the restrictions of women’s rights?” I- women in the art-world : the XX century For many years, in a world where men dominate, women all around the world have been fighting to get the rights they
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Hypothèses justifiant l'annulation d'''un mariage - étude de cas
Document 4 L’arrêt qui nous intéresse est rendu par la Cour d’appel de Douai le 17 novembre 2008, il infirme un jugement en première instance. Il porte sur les hypothèses justifiant la nullité du mariage et s’intéresse, plus précisément, au thème du mensonge sur ce qui constitue, ou non, des
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Icaf esf
Introduction Toutes les violences conjugales sont interdites par la loi, qu’elles touchent un homme ou une femme, qu’elles soient physiques, mentales, sexuelles ou plus. Il s’agit des violences commises au sein des couples mariés, pacsés ou en union libre. Des dispositifs ont été mis en place pour lutter contre la
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Idée de la citoyenneté européenne
EXERCER SA CITOYENNETÉ DANSLA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET L'UNION EUROPÉENNE L’idée de la citoyenneté Lycée Peter Pan 28 Septembre 2017 COLMAN Renaud n° 04 DUCASSAY Lorenzo n°09 RAKOTORAHALAHY Mitia n°22 PASCAL Tsivery n°24 SALAVA Anahy n°27 ________________ Table des matières 1. INTRODUCTION3 2. LES NOTIONS4 Les dates clés de la citoyenneté
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Idée de plan pour un sujet sur le conseil constitutionnel
le conseil constitutionnel est-il devenu le gardien des libertés fondamentales? le conseil cosntituionnel est le protexteur des droits et libertés fondmentales avec l'évolution de son rôle en matière de défense des libertés. le rgime parlementaire est rationalisé car fin de la souveraineté absolue du législteur et perfectionnement des droit et
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Idées politiques
Idées Politiques Introduction Au sens large, la politique se rapporte au gouvernement d’une société dans son ensemble. Au sens courant, le gouvernement est l’instance dans notre gouvernement contemporain qui est censé faire exécuter les lois. Ici, on va dire que c’est l’activité qui tend à organiser la vie en société.
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Identification avantage matrimonial
Correction TD n°2 L’avantage matrimonial, trouve sa source dans le contrat de mariage. On ne peut procurer un avantage matrimonial par un testament. Il découle du contrat de mariage. Pas une donation, cette avantage confère à l’époux une faveur par rapport. Il confère un profit à l’autre époux. Si je
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