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Droit

13 501 Politique et International dissertations gratuites 6 166 - 6 180

  • Histoire juridique Licence 1 Droit

    Histoire juridique Licence 1 Droit

    10.09.19 Histoire Juridique de la construction de l’État : Le lien entre les notions d’état de droit et de loi apparait à peu près évident, ce sont des liens réels, mais trompeurs. En effet, le droit surtout pour celui qui vit en Europe occidentale a pour horizon la civilisation moderne,

    5 869 Mots / 24 Pages
  • Histoire notariale: profession et déontologie notariale.

    Histoire notariale: profession et déontologie notariale.

    HISTOIRE NOTARIALE : PROFESSION ET DEONTOLOGIE NOTARIALE INTRODUCTION : LES ORIGINES DE LA PROFESSION Depuis la Rome Antique, le notaire est déjà un officier public (notari) chargé de rédiger des actes, lesquels étaient transmis aux tabellions (délivrent des copies). C’est une Institution totalement oubliée pendant plus de 500 ans. En

    2 367 Mots / 10 Pages
  • Histoire Politique Contemporaine L1 S2

    Histoire Politique Contemporaine L1 S2

    Histoire de la politique contemporaine - 20 novembre 1975 : mort du Général Franco. Espagnols vivent la Movida (= mouvement culturel). Nouveaux partis politiques : Podemos et Cuidadanos. Enfants de la Movida, insatisfaits de leurs élus, forment leurs propres partis. - France : citoyens doutent de leurs élus mais ne font rien. -

    21 984 Mots / 88 Pages
  • Histoire politique d'un mot aux États-Unis et en France

    Histoire politique d'un mot aux États-Unis et en France

    Démocratie : Histoire politique d'un mot aux États-Unis et en France Racine de la démocratie : Le suffrage universel n'apparaît pas en même temps que la démocratie (demos/cratos) Dans la démocratie athénienne le suffrage est très limité, peu de personne pouvait voter. En effet, il fallait avoir 18 ans, les

    503 Mots / 3 Pages
  • Histoire politique de la France

    Histoire politique de la France

    Histoire politique de la France Cours du 8/09/2015 Le 8/08/1788, le roi Louis XVI convoque les Etats généraux, qui mène à la Révolution, le prémisse d’une nouvelle ère. Les Etats généraux sont dangereux pour la monarchie absolue. En effet ces derniers mettaient en place un régime parlementaire pour éviter une

    26 840 Mots / 108 Pages
  • Histoire politique et constitutionnelle

    Histoire politique et constitutionnelle

    « L’empire c’est la paix » sera l’idée principale retenue de ce discours de Bordeaux prononcé par Louis-Napoléon Bonaparte plus connu sous le nom de Napoléon III devant la chambre et le tribunal de commerce de Bordeaux. Il s’agit ainsi d’un discours parfaitement public. Il a pour principal objectif de légitimer

    523 Mots / 3 Pages
  • Histoire politique et sociale de la France contemporaine

    Histoire politique et sociale de la France contemporaine

    HISTOIRE SOCIALE ET POLITIQUE DE LA FRANCE CONTEMPORAINE Bibliographie * Guy Antonetti, Histoire contemporaine politique et sociale * Frédéric Vluche, Manuel d’histoire politique de la France contemporaine * Jacques Ellul, Histoire des institutions (volume du XIX siècle) * Joël Cornette, Histoire de France Une méthode est nécessaire pour l’apprentissage de

    29 648 Mots / 119 Pages
  • Historique au Droit

    Historique au Droit

    INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PUBLIC 13/09/17 INTRODUCTION SECTION 1 : LES DÉFINITIONS DU DROIT Au cours de l’histoire plusieurs réponses ont été apportées à la question « qu’est-ce que le droit ? ». Certains auteurs ont renoncé à donner une définition en prétextant qu’il était impossible de lui donner une

    35 690 Mots / 143 Pages
  • Historique de l’apparition des produits Du Groupe Ferrero

    Historique de l’apparition des produits Du Groupe Ferrero

    Historique de l’apparition des produits Voilà maintenant 45 ans que le premier produit Ferrero est né. En effet le chocolat à la liqueur de cerise a été le premier à être élaboré. Dès lors, 13 produits ont vu le jour. Néanmoins, les deux derniers créés ont plus de difficultés à

    920 Mots / 4 Pages
  • Historique du droit : Introduction

    Historique du droit : Introduction

    Cours : Introduct° historique au droit Mme Céline Combette 23/09/2021 celine.combette@u-paris2.fr Voir Agorass ress numrq < intro historique au droit (Td, cours) (Cf : Gaius) Livres conseillés : - J Gaudemet, Les naiss du dr, Montchrestien, 2016 -JM Carbasse, Manuel d’intro hist au dr, PUF, 2017 - A Castaldo, Y

    19 871 Mots / 80 Pages
  • Holding

    Holding

    logo universite savoie mont blanc https://fbcdn-profile-a.akamaihd.net/hprofile-ak-frc3/v/t1.0-1/c0.4.160.160/p160x160/524598_352883331479707_1027984637_n.jpg?oh=cbb320771ad8aeba62114e5d366a6a13&oe=55F4EB12&__gda__=1441625272_4c88bda784f411b0650eb3669e631447 Master 1 Droit de l’Entreprise Mémoire d’initiation à la recherche de Master 1 L’optimisation fiscale par le mécanisme des sociétés holdings Axel PEINY Sous la Direction de Monsieur Olivier TURLOTTE. Faculté de Droit et d’Economie de l’Université Savoie Mont Blanc Domaine Universitaire de Jacob-Bellecombette

    28 830 Mots / 116 Pages
  • Homosexualité

    Homosexualité

    INTRODUCTION Un contrat est un engagement signé par deux ou plusieurs personnes créant ainsi des devoirs et des obligations. ​Il peut être conclu par voie orale ou par écrit. ​Pour qui puisse être défendu au tribunal, il doit être rédigé en se soumettant à certaines obligations contractuelles​. Ici, nous parlerons

    1 224 Mots / 5 Pages
  • Honey, Le Miel Biologique

    Honey, Le Miel Biologique

    HONEY LE MIEL BIOLOGIQUE 1/ 1) Les souces d’information pertinentes pour la recherche sont : - Internet (moteurs de recherche ; sites spécialisés : Kompass, Pages-jaunes… ; forum) - Salons - Catalogues, revues spécialisées - Bases de données - Chambre du commerce 2) Les mots clefs que nous avons tapé

    276 Mots / 2 Pages
  • Hors des sociétés occidentales, de la modernité

    Hors des sociétés occidentales, de la modernité

    Sociologie politique 08/09/16 Qu’est ce que le pouvoir ? Intro : Hors des sociétés occidentales, de la modernité Comment ces sociétés fonctionnent ? Ex : tribus d’indiens d’Amérique du Sud, on trouve du pouvoir, où il se loge ? A quoi sert le pouvoir ? Le pouvoir politique rempli une

    9 611 Mots / 39 Pages
  • Hôtels Rupture et modification de contrat

    Hôtels Rupture et modification de contrat

    Droit 1. La rupture du contrat de travail 1. Le licenciement 1. Les 2 grands types de licenciement 1. Le licenciement pour motif inhérent au salarié (motif personnel) Existence d’une cause réelle et sérieuse. (Existante) (suffisamment grave) FAUTES SANCTIONS -Faute lourde -Faute grave -Faute sérieuse -Faute légère Pour un licenciement,

    694 Mots / 3 Pages
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