Introduction générale au droit

Le Droit, ce n’est qu’un ensemble de règle parmi toutes celles qui régissent notre société. Une règle, une norme, c’est ce qui indique ce qu’il doit être, ce qu’il faut faire. Un système normatif est un ensemble de règle. Le droit est un système normatif. Dans notre monde, il y a plusieurs systèmes normatifs comme celui de la religion par exemple, et le droit n’en est qu’un parmi tant d’autres. Le droit sert à assurer la paix sociale, à vivre ensemble, le droit n’a pas d’autre but il sert à organiser la vie sociale.

Historiquement, l’anarchie mène toujours et infailliblement au chaos.

Art à dit, le droit c’est comme un éléphant, j’arrive à le reconnaître mais j’ai beaucoup de mal à le définir.

La définition du droit est difficile à établir, et ne peut pas être énoncée facilement sans être indiscutable.

J’arrive à définir le droit, à condition qu’on lui accorde une épithète, si j’ai du mal à définir le droit en tant que tel, je suis rassuré car je sais ce qu’est le droit positif, le droit naturel, le droit objectif, le droit subjectif, le droit privé, le droit public, le droit international...

La sanction d’une règle de droit est spécifique, c’est à dire qu’elle se distingue des autres sanctions, en ce sens que cette sanction émane de l’autorité publique, de l’État. Cette sanction permet de distinguer la règle de droit d’une règle qui n’est pas juridique, comme la morale par exemple qui est sanctionné par la réprobation sociale. Chaque système de norme a ses propres sanctions.

Pour comprendre la distinction entre le droit objectif et les droits subjectifs, attachons-nous aux mots : on utilise le mot subjectif parce qu’il fait référence à des sujets, des individus, le droit subjectif est un droit qui appartient à un seul individu, et rien qu’à lui, c’est une prérogative individuelle.

Nous utilisons dans l’autre cas le mot objectif, parce que le droit objectif est un droit qui, objectivement, existe à un moment donné, à un endroit donné, pour régir une société donnée.

En d’autres mots, le droit objectif est l’ensemble des règles juridiques qui existent à un moment donné, à un endroit donné, dans une société donnée. Cette définition reste pour l’instant très vague.

1ère partie : Le droit objectif

Nous allons nous interroger en titre 1 sur la notion de droit objectif, avant d’étudier dans un titre 2 les sources du droit objectif.

Titre 1 : La notion de droit objectif

        1ère section – Le droit objectif comme un ensemble de norme.

Pour le non-juriste, le droit renvoie à un imaginaire, comme pour Flaubert par exemple. Pour l’homme de la rue, dans un sens très général, le droit à affaire avec les tribunaux, les juges, les avocats... chargés de rendre la justice au cours d’un procès, en d’autres mots, le droit va souvent renvoyer au procès ; le droit objectif est beaucoup plus large que ça. Dans un autre sens, le droit a quelque chose à voir avec la police, chargée de poursuivre les infractions (crimes, délits, contraventions), il est donc synonyme d’ordre, de sécurité.

En tant que juriste, le droit objectif c’est l’ensemble des règles applicables à un moment donné dans une société donné, il s’agit des règles juridiques destinées à permettre la vie en société et dont le non-respect conduit à une sanction prononcée par l’autorité publique.

Exemple : L’article 1240 du code civil « Tout fait quelconque de l’homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ».

Le droit objectif contient la règle obligeant l’auteur du dommage à le réparer.

C’est parce que le droit objectif prévoit certaines règles que l’on peut identifier des sujets, des individus qui peuvent s’en prévaloir.

Autre exemple : Le droit de propriété fait partie du droit objectif, et c’est parce que le droit objectif prévoit le droit de propriété que l’on dispose d’un droit subjectif de propriété sur notre objet.

Le droit objectif et le droit subjectif, sont les deux faces d’un même phénomène.

Pour autant, il est difficile de soutenir que toute règle du droit objectif confère un droit subjectif, car il existe dans le droit objectif, des règles qui ne nous donne aucune prérogative individuelle.

Exemple : Les règles de procédures, les règles de compétence.

Il y a aussi dans le droit objectif des règles d’organisation de la justice, des règles qui sont loin d’accorder des prérogatives individuelles, elles posent simplement des contraintes.

Le droit, est présent dans chaque société humaine, autrement dit le droit s’impose dans toute société, on dit « ubi societas, ibi jus ». Il sert évidemment à régir les comportements, toutes les règles de droit ont une finalité, cela signifie que lorsque l’on va poser une règle, on vise un objectif ; et lorsque la règle sera confuse, ambigüe, alors il faudra interpréter la règle en considération de son objectif.

Le droit objectif, est en constante évolution, c’est un problème dans notre société moderne : nous n’avons plus le temps de nous habituer aux lois, qu’elles ont déjà changé. Le droit objectif contemporain n’est pas très stable, les réformes enchaînent ce qui conduit à un problème.

Par exemple : La réforme du droit des contrats, les réformes de l’affiliation, les réformes du droit de sureté, le droit du travail, le prélèvement à la source...

La difficulté pour les juristes est donc de suivre ces évolutions.

Les règles de droit, sont généralement présentées comme des règles générales, des règles interpersonnelles dit-on, on dit aussi qu’elles ont une portée générale, précisément car elles peuvent s’appliquer à n’importe quelle personne objectivement.

On va se référer au statut des personnes, comme les parents, les salariés, les locataires...

Exemple : Article 55 du Code Civil : « Tout parent doit déclarer un enfant dans les 5 jours suivant l’accouchement. ».

Le droit objectif, on essaie de le faire cohérent, un bon droit est un droit cohérent, c’est à dire pensé comme un tout. On ne pense pas les règles du mariage sans comprendre et sans poser les règles de l’affiliation, au droit des successions...

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