Droit
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Etude de cas Leboncoin
CAS LE BON COIN CORRECTION INTRODUCTION QUESTIONS 1 à 4 Partie 1- Comment le diagnostic éclaire-t-il les choix stratégiques de l’entreprise ? Les premières questions permettent de faire le lien avec le thème 4 et montrent l’impact du numérique sur l’environnement de l’entreprise. Certains savoirs sont mobilisés (place de marché,
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Etude de cas les verreries de la Bresle
Prépa BTS 3 : l’organisation de l’activité de l’entreprise Les Verreries de la Bresle Mission 1 : les structures 1. Il existe différentes motivations : la motivation patrimoniale, organisationnelle, sociale et financière. Les motivations de Leïla Saint-Just et Maxime Duplessy : -motivation patrimoniale : ils souhaitent mettre à l’abri leur
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Étude de cas Mobecom
L'entreprise Mobecom était en négociation durant une période de 5 mois avec l’entreprise plancher d’or, et les 2 paries ont signé un avant contrat. Mais seulement 2 jours avant la signature du contrat définitif la société plancher d’or a mis fin aux négociations. Ainsi sous quelle condition peut-on mettre un
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Etude de cas Nature et découverte
1. -> Circuit de distribution éco-responsable accès sur une démarche de développement durable ( processus de fabrication des produits, normes, ISO 14001…) -> Formation du personnel en service interne qui est en phase avec le concept Nature & Découverte -> En relation étroite avec des organisations tels que Greenpeace ou
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Etude de cas Optelec
Faits : La société Optelec ( le mandant ) a demandé à la société Delacourt ( mandataire d'origine ) de dédouaner des marchandises et de les transporter. Cette dernière réalise un mandat à une société commissionnaire agrée en douane dénommée Societé Zigler France ( mandataire substitué ), de réaliser le
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Etude de cas Pétrole Maroc
Selon les explications de la décision qui a fait l’objet d’appel, le tribunal de premier degré a considéré que la somme due par PETROLE MAROC constitue les retards de payement de loyer suite au rapport d’expertise mais en réalité cette somme constitue une indemnisation sur la période de l’occupation du
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Etude de cas Séquence 2
CORRIGÉ 02 L’ADAPTATION DES RELATIONS DE TRAVAIL PAR LE DROIT NÉGOCIÉ TOUTES LES RÉPONSES À UN CAS PRATIQUE EN 4 TEMPS (RAPPEL) — faits — problème juridique — règles juridiques — solution applicable au cas Dossier 1 : L’importance de la négociation collective Question 1 Les faits : La société
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Etude de cas SOLARIFLEX
APPLICATION SOLARIFLEX * L’entreprise Solariflex est une entreprise qui est spécialisée dans le domaine de l’électronique. L’entreprise fut fondée en 2006. Depuis 2006, l’entreprise créer des kits solaires pour garantir l’autonomie des appareils électronique portable. L’entreprise Solariflex ne travaille pas seule, elle est en collaboration avec des fabricants et des
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Etude de cas Sylvie H
DOSSIER 1 1. Présentez la définition juridique de l’identité. l’identité détermine une personne ou un groupe. Elle est reconnue par l’état grâce à différents documents officiels comme les cartes d’identités ou les permis de conduire. Elle permet de connaître le nom, le prénom, le lieu de résidence d’une personne. 1.
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Etude de cas Vérandas Clover
Étude de Cas Contrôle de Gestion RH Sujet: Le Cas Vérandas Clover Analyse d’une situation économique, managériale, en vue d’ajuster les ressources humaines et d’anticiper les mouvements d’effectif à 5 ans. À partir de vos connaissances : Dossier 1 : Vous proposerez une gestion des effectifs globaux Clover est une
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Etude de cas Wellingtown
SITUATION JURIDIQUE Les offres et les promesses de contrat 1/ La direction de Wellingtown peut-elle cesser immédiatement ses négociations avec Beauchamp ? En principe, une entreprise peut mener librement des négociations en parallèle avec plusieurs partenaires, sauf si l’exclusivité est accordée pour l’un d’eux. Pour la situation actuelle, la direction
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Etude de cas Yatch
Évaluer l'opportunité de la demande d'indemnisation de Monsieur KATA. L’entreprise YATCH, dirigée par Monsieur KATA est spécialisée dans la construction de bateaux, pour pouvoir exercer correctement son activité il doit faire appel à des fournisseurs pour acquérir différents matériaux. L’entreprise YATCH est, donc, en pourparlers avec l’entreprise BATO depuis deux
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ETUDE DE CAS, ENTRAINEMENT A L’EXAMEN.
ENTRAINEMENT A L’EXAMEN Dossier n°1 : 1. L’alerte va servir à éviter que la situation de la SA Lévy s’aggrave et aussi d’engager la responsabilité des dirigeants. Si les dirigeants améliorent leur gestions, cela peux permettre d’avoir recours à la sauvegarde de la société. Intervention du commissaire aux comptes :
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Etude de cas, la preuve
La preuve Exercice 1 : Cet arrêt rendu par la Cour de cassation le 9 Décembre 2019 apporte des précisions et des clarifications quant aux différents stratagèmes proscrits. Cela permet d’éclaircir l’arrêt et de comprendre que les accusations des malfaiteurs dû à la manière de procédé de l’officier de police
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Etude de la criminalité.
Première Partie : Etude de la criminalité La criminalité est l’ensemble des infractions commises, au cours d’une période déterminée, dans un Etat, ses devisions régionales ou un groupe d’Etats. Quelques questions qui se posent dans le cadre de l’étude de la criminalité : - Est-ce que la criminalité existe dans
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