Droit
13 452 Politique et International dissertations gratuites 3 256 - 3 270
-
Devoir 1 économie CNED Notariat
Devoir 1 : Environnement économique et managérial du notariat. Dossier 1 : En vous appuyant sur les annexes et sur vos connaissances, répondez aux questions suivantes : 1. Apprécier l’évolution de la croissance en France entre 2013 et 2015. Comme on peut le constater sur le premier graphique de l’annexe
1 098 Mots / 5 Pages -
Devoir 1 économie droit cned: analyse d'une situation juridique
DEVOIR 1 - ECONOMIE-DROIT Thème 4 : Analyse d’une situation juridique Première partie - économie générale Sujet : les difficultés de financement des petites entreprises Les difficultés de financement des petites entreprises Les entreprises ont besoin de capitaux pour financer leur lancement, leur développement et renouveler leurs équipements. Tout d’abord,
2 244 Mots / 9 Pages -
Devoir 1 Organisation CNED
Dossier 1 1) intitulé du poste: responsable commerciale d'un vignoble niveau d'étude recquis : minimum bac+2 missions du poste : encadrer les commerciaux conseiller, argumenter et répondre aux objections assurer le suivi commercial planifier et organiser son travail expérience recquise : 3 ans qualifications recquises : maîtrise de l'informatique (bureautique)
2 318 Mots / 10 Pages -
Devoir 2 COJAT BTS TOURISME CNED 1ère année
1.1. Expliquez quelles sont les différences et les points communs entre les nouvelles formes de tourisme que sont le tourisme durable, l’écotourisme, le tourisme équitable, solidaire, communautaire ou autochtone. (3 points) Les vacanciers des pays du Nord sont de plus en plus nombreux à s’orienter vers un tourisme durable, vers
988 Mots / 4 Pages -
Devoir 2 droit MUC 1A
Devoir numéro 2 DOSSIER 1 Question 1 Une jeune entrepreneuse sortant de ses études vient de lancer son entreprise en tant qu’entrepreneuse individuelle son financement a été possible garce a l'héritage qu'elle à touchée de la part de son oncle un appartement à Nantes dans lequel elle loge , une
2 797 Mots / 12 Pages -
Devoir 4 droit BTS communication
CB No 4 de DROIT BTS COMMUNICATION DOSSIER 1: 1) Le contrat tient lieu de loi entre les deux parties. Il est donc important de vérifier scrupuleusement son contenu et sa forme. Il sera donc important de voir dans un premier temps avec Mr Beaufils la faisabilité des travaux
660 Mots / 3 Pages -
DEVOIR 6 D0012 EFC JURISTE
DEVOIR 6 D0012 1) FAUX. La SNC n’est pas une société hybride, c’est une société de personnes, hybride signifie à la fois de personnes et de capitaux. 2) VRAI. Pour être associé il faut être majeur capable, ou mineur émancipé (avoir autorisation du Juge des tutelles) et ne pas être
440 Mots / 2 Pages -
Devoir Arrêt Mlle Cinar
ZOTSIMANDEFITRA Mialimalala / L3 / Groupe du mercredi 14h30 -16h Conseil d’État, Section, 22 septembre 1997, Mlle CINAR Le Conseil d'Etat a rendu un arrêt de rejet, en date du 22 septembre 1997, relatif à l’application directe d’une convention internationale par la juridiction administrative. La convention en question est «
1 239 Mots / 5 Pages -
DEVOIR CEJM INSECTE
Bastien DUPIED DM CEJM Missions 1 : 1. Un agent économique est une personne qui a un comportement économique, c’est-à-dire qui prend des décisions qui influencent l’économie d’un pays. Il est définit par ses fonctions, ses ressources et ses dépenses. Ici les principaux agents économiques sont les banques, les entreprises
1 221 Mots / 5 Pages -
Devoir cned anglais
ANGLAIS EVALUATION NUMERO 1: Ecrivez en anglais une courte description du dessin (150-200 words) First of all, this picture references to the law world and more specifically at the profession of notary. In this document, several people are represented, like a notary, a man with his child and an agent.
714 Mots / 3 Pages -
Devoir d'économie-droit
ECONOMIE-DROIT DEVOIR 1 - Corrigé Exercice 1 : Connaissances Voir votre cours la correction. Exercice 2 : Analyse d’une situation 1°) Non elle est mineure et le juge a dit qu’elle doit vivre chez sa mère. 2°) Oui ils sont chez eux et peuvent faire ce qu’ils veulent. 3°) Nadia
455 Mots / 2 Pages -
Devoir d'ingérence humanitaire
AVERTISSEMENT « L’université Amadou Hampaté Bâ n’entend donner aucune approbation, ni improbation dans les travaux de recherches. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteur(e)s » ________________ DEDICACES Ce travail est dédié à nos parents qui dans leurs efforts nous permettent d’acquérir une éducation conforme à celle que
3 028 Mots / 13 Pages -
Devoir D0002 EFC juriste d'entreprise - Introduction au droit
INTRODUCTION AU DROIT – DEVOIR D0002 CAS PRATIQUE 1. Contre qui doit-il engager l’action? Pourquoi? M. CHIMENE, l’acquéreur du téléviseur, doit intenter l’action à l’encontre de la SARL « Toute la technologie à domicile ». En effet, quand bien même le contrat aurait été présenté par un vendeur salarié de
1 748 Mots / 7 Pages -
DEVOIR D0011 Droit des sociétés
DREUX Laetitia N°250704 Devoir n°06 D0011 Formation : Gestionnaire RH Droit des sociétés Question 1 : Quelles sont les conditions de fond supplémentaires que nécessite un contrat de société par rapport à la théorie générale des contrats ? En supplément des obligations de capacité, de cause, d’objet et de consentement,
1 739 Mots / 7 Pages -
DEVOIR D0015 - INTRODUCTION AU DROIT
DEVOIR N°9 – D0015 1. OUI. Le tribunal de commerce peut prononcer la dissolution de la société en cas de mésentente entre les associés selon l’article 1844-7 5° du code civil. 2. NON, puisqu’elle n’est pas immatriculée au Tribunal de commerce. 3. OUI. Le décès d’un associé entraine en générale
496 Mots / 2 Pages