TD notion de famille

TD n°1 :La notion de famille

Famille : groupe de personnes  relier entre elle par des les liens fondé sur le  mariage et la filiation

-Famille « légitime » :.Avant l’ordonnance du 4 juillet 2005  la famille légitime désigne une famille composé d’un couple marié et de leur enfants.

-Famille recomposé : Famille nouvellement formé après la disparition de la famille d’origine dont les membres sont pour les uns originaire de la première famille , pour les autres extérieure a celle ci

-collatéraux : La parenté en ligne collatéral uni des personne d’une même famille qui ont un auteur commun (parent commun) mais qui ne descendent pas les unes des autres (frère et sœurs, neveu et oncle, les cousins)

-sœurs utérine : Soeur ayant exclusivement en commun avec un autre enfants la même mère

-auteur commun : ascendants commun a deux personnes

-parenté : lien unissant les personne par le sang ou l’adoptions

-degré de parenté : Le degré de parenté est le nombre de générations qui séparent deux personnes d’une même famille. Son calcul consiste a retrouver l’auteur commun et a additionner les générations qui les séparent aussi bien en ligne directe qu’en ligne collatéral. La parenté est directe lorsque les personnes descendent les unes des autres. Le degré de parenté en ligne direct c’est donc le nombre de générations séparant les parents considérés. En collatéral c’est le nombre de génération séparant les parents collatéraux considéré de l’auteur commun

-alliance : L ‘alliance désigne le lien juridique issue du mariage, elle engendre ainsi des rapport entre les époux mais aussi avec leur familles respectives

-mariage :.Le mariage confère aux époux des droits et des devoirs réciproques 1er Le mariage désigne l’union légitime d’un homme et d’une femme ou depuis la loi du 17 mai 2013 de deux personne de même sexe en vu de vivre en commun et de fondé une familles(cf 143)=>institution du mariage.2ème ; le mariage désigne l’acte de formation du mariage qui consiste en un acte juridique solennelle. 3ème le mariage désigne l’état des gens marié

-filiation :La filiation correspond a lien juridique entre parent et enfant (cf 310)

-enfant incestueux : Enfant née d’un père et d’une mère apparentant a la même famille et qui sont dans l’impossibilité juridique de se marier ( art 162 161,310-2)

Mardi 23 février de 10H a 10H30 (thème a définir + question de cours)

Mardi 22 mars 10h a 12H (commentaire d’arrêt)

Méthodologie

I/Le travaille préparatoire

A) Lire et comprendre le sujet                                                        

B) analyser le sujet : identifier le contexte du sujet, le thème ; définir les termes du sujet ; délimitation du sujet ; identifier l’intérêt du sujet ; identifier le problème juridique posé par le sujet

C) rassembler les connaissances (cour, doctrine, article) en 2 axes puis 2 sous axes

D) Construction du plan : 2 partie,2 sous partie. Il doit répondre au problème juridique posé par le sujet

II/La rédaction

A)Intro : Accroche/Présentation du sujet (contexte, terme, délimitation du sujet)+Intérêt du sujet (le ou les intérêt pratique et théorique)+Problématique+ Annonce du plan.

B) Le corps : transition entre I et II, annonce des sous partie A et B, transition entre A et B

C) Conclusion : 1/3 de la page, résultat de l’analyse et une ouverture

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