Semestre 1 Droit Civil année

Semestre 1 Droit Civil année 2013-2014

P. 18 → manque cours + passage de cours

Droit civil

Bibliographie :

• Lexique des termes juridiques.

Introduction:

        Cours des droit des personnes devrait intervenir après IDG. Ce cours des DDP est 1er cours qui concerne le droit privée. Le système juridique français suppose 4 voir 5 années d'apprentissage. Cette 1er année de droit est une année de découverte. On commence par le DDP car matière la plus accessible/ la plus agréable. Ce cours va s'appuyer sur un plan qui sera afficher sur intranet.

        En terme de méthodes, les personnes reçoivent en le CC une certaine considération à laquelle il faut ajouter la famille, qui est traité dans le livre 1er du CC (qui en compte 4), avec les personne. Ils sont traité dans le même livre parce que le lien entre ces deux institutions est très étroit. La famille est un groupement de personne (tel que assoc, société etc). Et cette famille développe ses propres intérêts, qui sont susceptible de transcender la somme des intérêts des personnes qui la compose. Cette famille a un intérêt superrieur à celui de chacun de ses individus. D'un point de vue social protection de l'enfance, allocation familial → dimension social.

Mais aussi dimension sociétale, car la famille dite « traditionnel » est composé de personnes mariés avec enfants. Mais il faut ajouter d'autre mode de conjudialité qui reposent sur l'éclatement des famille, les recompositions famililal, aussi famille monoparentale/ homoparentale/ pacsé etc... Donc enjeu de société. Mais la famille est aussi un enjeu politique. Il y a un ministère chargé des affaires familial qui développe une politique des famille en matière fiscal.

Enjeu juridiques aussi, avec des conceptions de la famille qui dépendent des circonstances de la société dans laquelle se développe des échanges humains et financier, ou bien sous la forme de convention (ex : régime matrimoniaux/ succession) ou bien membre de la famille qui la représente avec des tiers. Dans ce contexte la personne est la base de la famille et pas de famille sans personne. Cependant la personne n'est pas uniquement la base de la famille, la personne est avant tout considéré juridiquement en temps que tel, elle ne s'exprime pas seulement dans le groupement. En effet ces personnes peuvent nouer des relations autres que familiales (sociétés/contrats...). Mais aussi parce que la personne est la base des règles du droit civil. La personne est sujet de droit. Concept qui provient des philosophie libérale des 17 e et 18 e s ouisant un fondement dans l'individualisme philosophique et juridique.

        Par conséquent la personne sujet de droit est l'antité qui est à la base du développement humain et social et sa considération individuelle la rend apte à être titulaire de droit (être propriétaire/ ester en justice etc...). Evolution le droit prend la personne individuellement.

        Ses règles adoptés en 1804 ont été plutôt stable jusqu'à la 2GM. En revanche le renouveau du droit des personnes à commencé dans les années 60, en 1964 alors que Jean Foyer était ministre de la justice. Réformes confiés à Jean Carbonnier prof de droit paris. Il a complètement repensé le droit des personnes et de la famille en réécrivant des pends entier du code. Renouveau très organisé jusqu'à fin des année 70. Mais c'est après que ce droit des personnes c'est totalement renouveller encore mais de manière désorganisé. Car à coté des la considération de la personne physique comme sujet de droit (personnalité juridique), c'est ajouté la considération de la personne en temps que tel, le droit de la personne humaine. Tout une volée de questions sont apparue, pb de l'appropriation de son corps, des éléments des son corps, des conventions ayant pour objet le corps, les expérimentations scientifique sur le corps (ntm grâce au progrès). C'est à cette pèriode qu'est apparue les 1ere fécondation in vitro, 1er expérimentation sur l'embryon, les conventions sur les mère porteuse (GPA) Et aussi sur les transsexualisme et l'euthanasie. Ces réformes française sont les suivantes : 14 dec 1964 réforme des tutelles. 13 juillet 1965 réforme du mariage et régime matrimoniaux. 11 juillet 1966 réforme de l'adoption. 3 janvier 1968 réforme des incapacités. 4 juin1970 réforme de l'autorité parentale. 3 janvier 1972 réforme de la filiation. 11 juillet 1975 réforme du divorce. 28 décembre 1977 réforme de l'absence. 22 juillet 1987 réforme de l'autorité parentale (encore). 8 janvier 1993 encore réforme de l'autorité parentale. 29 juillet 1994 loi bioéthique. 5 juillet 1996 Réforme de l'adoption. 30 juin 2000 réforme des prestations compensatoires. 3 decembre 2001 réforme des succession. 4 mars 2002 réforme du nom. 18 juin 2003 réforme relative au nom de famille. 26 mai 2004 réforme du divorce. 6 aout 2004 réforme des loi bioéthique. 4 juin 2005 réforme de la filiation. 23 juin 2006 réforme du droit des successions, et réforme du nom et réforme pacse. 2007 réforme des incapacités. 9 juillet 2010 loi relative au violance faite aux femmes, violence au seing des couples et incidence sur les enfants. 5 juillet 2011 loi sur les droits et la protection des personnes faisant l'objet de soin psycatrique et sur leur modalité de prise en charge. Loi du 7 juillet 2011 loi bioéthique. Loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage au couple de personne de même sexe.

        Il faut y ajouter les règles de droit européen avec la convention européenne des droit de l'Homme qui a considérablement boulverser le droit interne français. D'autant plus que ces règle européenne fond l'objet d'une grande protection par le conseil et juge judiciaire. Mais aussi les règle internationale comme le pacte internationale des droits civil et juridique et convention internationale des droit de l'enfant 1999. Evolution lié à la mondialisation de la vie. Aussi attribution du nom plus extrémement lié au paternel. La famille n'est plus divisé en famille légitime ou naturel. L'autorité parentale est totalement détaché de la garde de l'enfant. Le divorce est simplifié à l'extrême dès 1975, divorce qui reste judiciaire (contrôlé par le juge). Evolution considérable. Cette révoltution juridique en droit des personne est globalement lié à la révolution scientifique, éthique, à la philosophie, à la biologie, à la génétique. De nouvelle questions se posent. Par ex peut on déposer un brevet sur un gène ? Peut-on cloner une personne humaine ? Peut on réaliser des expérience sur le corps humain ? Peut-on vendre son corps ou des partis ? Cela renvoi au droit des personne (DDP)

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