L’individualisation des personnes physiques

DROIT CIVIL

PLAN DU COURS.

.1ere partie : les personnes

Titre 1. : Les personnes physiques

Sous titre 1 : la personnalité juridique

Chapitre 1 : l’existence de la personnalité juridique

Session 1 : le commencement de la personnalité juridique

Session 2 : la disparition de la personnalité juridique

Chapitre II :les droits et personnes Physiques

Session 1 : les droits patrimoniaux

Session2 : les droits extra patrimoniaux

Sous titre 2 :l’individualisation des personnes physiques

chapitre 1 :

session 1 : le nom patrominique

session 2 : le prénom et les accessoires du nom

chapitre 2 : le domicile des personnes physiques

ss1 : la definition et interet du domicile

ss2 : la determination du domicile

chapitre3 :l’etat civile des personnes

session 1 regeles generale relativa a letat civile

ss2 les actes de l’etat civil

ss3 :les incapacités

Chapitre preliminaire

Chp1 :la protection des mineurs

Ss2 le mineur non emancipé

Sss le regime de protection non emancipé

Chapitre :la protection de majeur incapable

Ss1 les majeurs nayant pas la fait lobjet de protection

Ss2 les majeurs incapable ayant fait lobjet de protection

Titre 2 ! Les personnes morales

Le droit civil est la subdivision du droit privé. Le droit civil se présente de façon générale comme l’ensemble des règles applicables a la vie privé des personnes et a leurs rapports entres elles.

Il demeure le droit commun du droit privé parce que l’on se réfère au droit civil lorsqu’on a pas a s disposition une règle de droit privé le droit civil est le droit privé moins tous les droits spéciaux.

.les sources du droit civil : la doctrine, la coutume, la loi, la jurisprudence,

Première partie : les personnes

Etymologiquement le mot personne ne désigne le masque que revêtait l’acteur pour jouer un rôle. L’étymologie du mot a certes influé sur l’utilisation juridique. EN droit le terme personne est synonyme de sujet de droit il désigne tous les acteurs qui interviennent sur la scène juridique. Toute personne a la qualité de sujet de droit, il faut distinguer la qualité de personnes d’une part les personnes physique et d’autre part les personnes morales.

Titre1: Les personnes physiques

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