Introduction générale au droit

Introduction générale au droit

CM1 (Partie 1)

Introduction :

Introduction vient du verbe inducere (en latin) qui veut dire conduire dedans.

Est-il opportun de proposer un cours d’introduction au droit à des étudiants alors qu’on ne va pas approfondir les matières ? Pour survoler ce pays gigantesque qui est le droit, pour donner un aperçu ? Certain pense que c’est une matière qui peut être compliqué, des risques d’être perdu pour les étudiants.

C’est une initiation à la discipline juridique.

3 points :

-Quels sont les liens qui existe entre le droit et la société : droit et société

-Quels sont les relations que le droit entretien avec d’autre normes comme la religion, la morale etc...

-Qu’est-ce que c’est que le droit ?( il a double sens, car quand on y fait référence ça englobe : le droit objectif = ensemble règle de droit et les droits subjectifs= les droits dont on est titulaire)

Le droit et la société :

Quelle est l’importance du droit dans la société ?

Il n’y a pas de droit sans société et pas de société sans droit.

Quand on vit en société, il faut pouvoir cadrer la conduite des uns et des autres, il y a nécessité d’élaborer des normes, sens du droit objectif.

Le droit : il correspond à un ensemble de règles de conduites qui sont définis par des Hommes pour régir les rapports sociaux et qui en générales sont sanctionnés par la contrainte publique.

La sanction n’est pas uniquement pénal, la sanction qui est attaché à la règle de droit, c’est ce qui distingue la règle de droit d’autres normes, ça permet distinguer les règles de droits des règles morales/ politesses.

Si un individu ne respecte pas une règle de droit, on peut le contraindre a les respecter, par une conciliation ou par un juge et si malgré le jugement rien ne bouge, le juge de l’exécution pourra mettre en exécution la décision de justice.

Statuer : Cela suppose que lu juge tranche le litige, il rend sa décision.

Les juristes doivent qualifier le fait juridique/ donner son vêtement juridique c’est à dire donner au fait la qualification juridique adéquate.

La soustraction d’un bien est un vol. Il est important de bien qualifier car un vol est moins puni qu’une escroquerie.Qualifier est donc important car voici un nouvel exemple en droit de la personne, un fœtus qui meurt suite a un accident n’est pas un homicide mais un bébé qui naît vivant suite un accident mais qui meurt donne lieu a un homicide.

Le droit civil est le droit commun( c’est le tronc de l’arbre du droit, il s’applique communément à tous contrairement à d’autre droit comme le droit commerciale).

On sait que Robinson Crusoé a échoué sur une île seul il n’avait pas besoin de faire de règle de droit.  Cependant, dés qu’il a rencontré Vendredi il y a eu besoin de faire des règles entre eux. Des que l’on vit en société, il y a une nécessité de règle de droit.

Obious = obisocietas là ou il y a une société, il y a du droit.

Comme les sociétés sont extrêmement variés, il y a autant de système juridique que de pays, dans certain pays c’est une dictature dans d’autre démocratie.On ne peut pas vivre sans savoir ce qui ce passe dans un autre pays au niveau juridique rien que pour partir en vacances car les droits vont être différents.

Le système juridique que l’on met en place en principe ne doit pas être empreint d’arbitraire et de violence . Par ailleurs il faut voir que le droit reconnaît aux individus, que nous sommes des prérogative (des droits subjectif) et que parfois ces prérogative vont pouvoir engendrer des conflits entre les individus donc le droit qui octroi des prérogatives à chacun d’entre nous a aussi comme mission de régler les conflits.

Le droit entretien une relation étroite avec les justice. Le rôle des tribunaux est alors important.

Le droit entretien aussi une relation étroite avec l’équité vers qui on se tourne par exception pour pas que la décisions qu’on rendent soit totalement injuste. Le domaine de prédilection de l’équité c’est l’empiétement, le droit de propriété est un droit réelle qui s’applique à quelque chose= un droit sur la chose art  544 du code civil= droit absolu. Donc le propriétaire peut faire ce qu’il veut sur sa chose car c’est un droit absolu.

Si j’exerce un droit de propriété, je souhaite que personne ne rentre sur mon terrain, qu’il n’y ai aucun empiétement. Il  peut avoir l’expropriation que public. En cas d’empiétement d’un voisin ça sera la construction sera détruite/démolit.

Si les terrains sont enclavés, la propriété devra laissé une servitude de passage, si il n’est pas possible de passer autrement que par le terrain de la personne.

Dés qu’il y a une société,  il y a du droit, le droit évolue en fonction de la société, en fonction de l’appréciation d’une situation les règles de droit vont évolué. Droit= miroir de la société.

Les relations entre le droit et d’autres normes :

La relation du droit et de la morale :

Le droit entretien des relations étroites avec la morale mais le droit se distingue sur bien des points de la morale.

Le droit a des sources différentes de la morale.

Les règles de la morale sont originaires de la conscience individuel et sont parfois inspiré de la religion Autrement dit l'obligation morale correspond à un devoir de conscience: Par exemple: la charité  : Celui qui fait de la charité à une personne n'est pas juriquement tenu de la faire, personne ne peut contraindre quelqu'un a faire de la charité, ceci dépend de notre morale, cela échappe à la sanction juridique.

Par ailleurs l'objet du droit et de la morale sont differents :

La morale englobe les devoirs de l'Homme à l'égard des autres et à l'égard de lui même. Le domaine de la morale est bcp plus vaste que celui du droit.

Il y a des cas dans lesquelles la règle de droit consacre une situation immoral, la prescription acquisitive Introduction générale au droit

CM1 (Partie 2)

La prescription c’est un laps de temps qui vous fait soit acquérir un droit, soit éteindre un droit.

La prescription acquisitive vous fait acquérir le droit et dans le temps la perte d’un droit c’est une prescription extinctive.

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