Introduction générale au droit

CM n °1                                 Introduction Général au droit

Qu’est-ce que le droit ?

Il n’existe pas d’introduction au droit, de 1ers éléments pour s’appuyer et constituer les fondations des études juridiques, le droit n’est pas gradué, la seule graduation part du plus général au plus particulier

Définition du droit (extrait du livre : le digeste, compilation de textes écrits par des juristes du 6e siècle, compilé par l’empereur justinien) notre tradition juridique s’est formée a cette période ( la quasi-totalité des règles du code civil vient du droit romain )

Ulpien, grand juriste du 3E siècle, le droit est l’art du bon et du juste, cette définition part du principe que pour vivre ensemble, les individus doivent trouver une manière d’ordonner leur conduite autour de règles formelles ou informelles, cet ensemble est le droit (ex : Robinson Crusoé, seul sur son ile, n’a pas besoin d’imposer ses règles à autrui) pour former les droits, il faut donc être deux.

Le droit est également un phénomène social et humain, qui a une place centrale dans nos sociétés (régir les relations des individus entre eux, régir également les relations entre les hommes et l’état)

Le droit ne constitue pas uniquement les règles, il faut s’appuyer sur d’autres matières (histoire, philosophie, sciences) le droit est évolutif et dynamique au contact de la vie sociale

Cette étude est indispensable pour comprendre l’organisation des rapports sociaux

Le droit est partout dans notre société, nous faisons du droit tous les jours (nous passons des contrat pour acheter des choses ex : café)

Distinction sur le mot droit : le droit avec une majuscule, il s’agit de l’ensemble des règles de conduites qui régissent les rapport en société =, c’est le droit objectif (Droit) , des droits en miniscules, ensemble des prérogative que le Droit reconnait a un ou plusieurs individu et qui peuvent s’en prévaloir dans les relations avec les autres en les invoquant et en demandant leur protection        ( droits subjectifs comme le droit de propriété ). L’articulation de tout le droit pose une problématique, surtout pour le droit subjectif (droit à l’image et droit de presse)

Partie 1 : La définition du droit

IL n’existe pas de définition unanimement admise du droit, Darwin disait que le juriste est un aveugle dans une pièce sombre, cherchant un chat noir qu’il n’a pas

Vouloir définir le droit est une tache vaine

Exploration de plusieurs facettes du droit

1. Le droit, une discipline

 S1 : Le droit s’est progressivement mis à se compartimenter vers le moyen Age en matières

Pour compartimenter le droit, on la divise d’abord en domaine, puis en branches

Les domaines du droit : distinction n°1 : le droit privé et le droit public

Le droit privé règlemente les relations entre les personnes privées (personnes physiques, personnes morale)

Le droit public régit les relations dans lesquelles une autorité publique est impliquée (état, la région ou un lycée public)

Avec cette distinction s’accompagne une distinction des ordres juridictionnels (2 ordres de juridiction, juge judiciaire et juge administratif). A l’origine il n’y avait qu’un seul juge, donc aucun juge compétant. Ce n’est qu’a partir de la constitution de l’an 8 (dec 1799), que l’on a créer le conseil d’état. En droit pénal, c’est un juge d’instruction qui s’occupe des affaires pénales, il y a également lors d’un procès pénal, un procureur de la République, qui est un représentant de l’état    

Distinction n°2 : droit interne et droit international, il existe un droit international public (droit des relations entre états et entre organisations internationales comme l’ONU, ex : les traités, la guerre) et un droit international privée, ce droit est applicable aux personnes privées impliqués dans des relations juridique internationales : règle des conflit de juridiction et des conflit de lois qui peuvent apparaitre lorsque le litige présente un élément d’extranéité ( la situation qui s’applique au litige fait entré en matière des éléments de nationalité qui sont autres que la nationalité de l’une des parties du litige)  ( par définition, il prend sa source hors de l’état et s’appuie sur des conventions internationales)

Le juge français devra donc s’appliquer sur le droit français, mais aussi sur les conventions supranationales

Distinction n°3 : droit substantiel et droit processuel, la justice ne peut être véritablement assuré que si les individus puissent agir devant les tribunaux. Cette démarche nécessite un cadre processuel. Le droit processuel est donc la mise en place de la procédure judicaire

Le droit substantiel permet donc de trancher le litige, le juge applique les lois et règles selon le litige

Les Branches du droit : c’est à la fin du moyen Age que l’enseignement du droit s’est divisé

1. Le droit constitutionnel : A pour objet un texte, la constitution. Vise à étudier toutes les normes juridiques qui sont les plus essentiels, d’un ordre juridique qui fondent un état

(Constitution de la Ve écrite par Michel Devret). Il s’agit d’étudier les pouvoirs publics, leur mode de désignation, leur compétence et les relations qui se nouent entre ses pouvoir

1. Le droit Civil : Le droit des personnes, le droit des biens, droit de l’empiètement

Le droit civil est une matière fondatrice, et c’est l’inspiration de tout notre système juridique (tradition juridique)

1. Le droit Administratif, régit les relations entre l’état, ou son représentant, et une personne privée , ou les personnes public entre elles (2 entreprises publiques)

1. Le droit Pénal, a pour objet de sanctionner les comportements considéré comme délinquant selon la loi, parce qu’ils portent atteintes à la société. Regit par le principe de légalité des délits et des peines (un juge ne pourra prononcer la sanction que si le comportement sanctionné est prévu par un texte spécifique)

 S2 : Au-delà du compartimentage, le droit est une discipline ouverte aux autres disciplines

Pour résoudre un conflit, les droits doivent puiser dans d’autres matières, discipline (sciences, économie, technologie). L’interdisciplinarité en droit est donc indispensable.

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