Introduction générale au droit

Intro // Principe fondamentaux du droit

Le droit est très complique a définir. Cette expérience va être exp. Qu’est ce que c’est le droit pour nous ? E ce qu’il sera quand je serai juriste?

—> L’idée commune que l’on se fait du droit peut se trouver en se posant des questions. Ou est ce qu’on voit le droit. Des personnes ( polices juge avocat notaire )des symboles (balance équilibre glaive pour trancher chênes st louis rendais la justice sous un chêne ) des lieux ( palais de justice/ commissariat / prison / préfecture / cabinet d’avocat. Dans la culture on peut retrouver du droit sous toute ses formes Balzac. Le droit est absolument partout.

Comment on le vit ? —> Tout le temps au quotidien. La route c’est avec la feuille d’impôt la source du droit. Ce n’est qu’une perception commune.

Quelle sera notre perception de demain ? Pour cela nous devons combattre les idées reçus : LE droit ne se confond pas avec le procès ( le droit est bcp plus large que ça/ le procès ne peux jamais avoir lieu si la loi est applique sans violation). Le droit se n’est pas la contentieux et ce n’est pas non plus la sanction. LA meilleur façon d’aller vers le droit c’est de prendre conscient qu’il prend 3 état :

-La règle / la norme / la loi / La conduite ( régule les comporte sociaux en société ) Est ce qu’on peut concevoir une société sans droit ? Oui c’est la base de la régulation social. Dans les état ou il n’y a pas de droit c’est l’anarchie.

Une révolution fait tombe un ordre juridique mais le remplace directement par un autre ordre juridique. Etat de droit Cela n’a rien d’universel.

Dans certain pays il n’y a pas besoin de droit il n’y a pas de droit car certain on besoin de signe d’honneur. Le droit serait un point de faiblesse. Règle de droit fonde sur le droit de la société même si elle peut être fait autrement.

Le droit n’a qu’internet que sil adresse a quelqu’un. Soit le destinataire obéit ou désobéit à la règle. Elle est fait de manière a être obéit sans avoir nécessairement besoin d’aller a la sanction ( dissuasif ). Exercer le droit par sa force profilatice et disuasif. Un enjeux d’effectivité du droit comment le faire obéir

Pour la réalisation on a besoin d’une médiation donc de la justice . Le procès le contention quand la justice sanctionne . On peut passer parla médiation pour contourner la sanction.

2nd idée reçu: Le droit est enfaite Des Droits et être mesurer dans plusieurs perceptive Il se subdivise en branches du droit : les règles elle n’existe jamais de manière isoler et s’organise par thème objet enjeux.

On a une classification par 2 qui ne fonctionne pas. Mouvement de spécialisation continue tout en gardant ses principes fondamentaux . Le droit n’a aucune vocation a universalité. LE droit est une norme de régulation et donc une discipline marque par histoire tradition culture d’un peuple. Chaque état a ses propres institutions/ Droits. Etendre son droit c’est étendre sans influance. ( ex colonisation imposer ses règles juridiques ) Le pluralisme juridique est présent en France . Ex nouvelle Calédonie par le même droit qu’en métropole.

Il y a également des enjeux économique. Aujourd’hui il y a ds compétitions de droit système continental de dr civile ( réglé écrite général et abstraite ) => adapter les cas a la règles / Common law ==> On part du cas et pour le cas on trouve une solutions et pour les autres cas on compare les solutions des autres cas. / Droit archaïque ( coutume )/.

Pourquoi tout ces différence ? Car nous sommes tous différent et les peuples n’ont pas la même histoire et la même identité. Aujourd’hui on tend avec la mondialisation a une forme d’universalisation pour les échanges. Phénomène d’harmonisation et uniformisation des droits. Européannisation est un bon exemple d’uniformisation du droit. Elle est d’abord économique pour les échanges et celle des droit de l’homme. Notre droit aujourd’hui il a une origine national mais il a également une origine européenne forte et une origine mondiale forte. Ceci va nous donner une multi de source de droit. De part elle origine politique ou social. Il est pluriel par ces sources et ces formes.

- Le droit n’est pas partout. Il n’est pas forcement tjr partout. Le dr est de plus en plus important. Inflammation législatif. Pour constate cela il faut se dire que dans certain domaine le dr lui même décidé de ne pas intervenir. Forme auto censure du droit. ON ne constate pas de lacune du dr. On peut noter un retrait du droit dans certain domaine par ex le droit de la famille. On observe un pluralisme dans les familles. Il agit alors d’un phenomee de privatisation des familles.Sociologie du droit Jean carbonnier.

Flaubert dit le droit on ne sait pas ce que c’est . Herigue Le droit est ce qu’il doit être. LA définition du dr dépend de la perspective quoi amène le dr. LE droit est la meilleur façon de reculer. La morale c’est le droit du juste et d’injuste . Le droit est un modele conduite de pouvoir se traduit et se réalise par des procédure des sanctions. Traduction d’un projet politique. Si on ne peu pas définir le dr, la notion de droit comporte plusieurs def complémentaires. Le droit c’est abord la regels art9 code civil / art 544 code civil. Ce sont des règles gêneral abstraite et impersonnel car chacun a droit au respect de sa vie privée.Qui peut amener a des prorogatif personnel et subjective. Il y a 2 perspective la règle / la norme qui doit s’appliquer a tout le monde . Elle est alors objective.

LE droit des sujets est quand a elle subjectif.

1er partie : Le Droit Objectif

Chapitre 1 question commune trait commun

Chapitre 2

Chapitre 3 LA vie de la règle de droit objectif

Chapitre 1 Question commune trait commun

Ou sont les fondement du droit ?

Quelles sont les caractéristique commune des règles de droit

Chercher les fondements du dr c’est cherche la justification du dr, la justification fondamental du dr. Chercher pour on doit obéir au droit pourquoi est il légitime et quelles sont ces valeurs? Shématiquement pour identifier les fondement du dr on peut identifier 2 grand courant de pense

aspiration idéale ( courant idéaliste ) Pour les tenant de la thèse idéaliste le dr ne peut pas se

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