Grand concept du droit

Intro :

Comment fonctionne le droit ?

Qu’est-ce que la pensée juridique ?

Le droit est un système une manière de procédé

Le droit c’est la sanction par l’état des personnes qui ne respectent pas les lois mais ce n’est pas que ça

Le droit est omniprésent ex : la guerre se termine par un contrat  

Tous nos comportements sont guidés par les règles du droit

De nos jours il y a 3000 loi qui vont nuire à ce droit qui est donc trop compliqué

Le droit est aussi présent que le besoin de droit

Le droit va inspirer de nombreuses personnes la littérature

C’est par le droit que toute civilisation s’édifie chaque jour la liberté la paix et la prospérité des hommes est assuré d’après Mallori

Ainsi le droit s’opposerai à la barbarie c’est faux car la barbarie peut être mise en œuvre par le droit

Le droit s’oppose à la nature, le droit servirai le progrès et il aurai pour but de rendre l’homme meilleur en soumettant l’organisation sociale

L’état de droit s’oppose à l’anarchie à la dictature

Le droit est relatif, il peut également aller contre la civilisation et le progrès (l’esclavage, la peine de mort)

1er partie : concept de droit, qu’est-ce que le droit

Le concept de droit l’idée c’est de définir le droit mais il n’y a pas de définition officielle le

droit dépend du point de vue de l’observateur

Ce sont les penseurs juridiques (doctrine) qui donne des définitions du droit

Chapitre 1 : Le concept du droit

 D’après Cornu le droit est un ensemble de règle de conduite socialement édicté et sanctionné qui s’impose aux membres de la société

Le droit ne pas être dissocier de l’idée de règle de norme juridique mais pourtant le droit ne se résume pas à un ensemble de règles  

Le droit dans l’esprit commun est associé à l’idée de règle que sont les lois

La règle est une idée de départ elle n’est pas le critère du droit du juridique car elle n’est pas suffisante car dans notre manière de nous comporter il y a plein de choses que nous identifions des règles

Il y a d’un côté des règles juridiques et de l’autre pas juridique mais les plus nombreuses sont les règles juridiques qui y sont les moins connus

Le professeur Gestass donne une définition du droit : le droit est une forme de pouvoir social érigé en système qui répudie la force pure et la remplace par le discours au sens linguistique du terme ainsi que par la référence aux idées de juste et d’utile.

Ce pouvoir sociale suppose ordinairement l’institution d’un juge ou d’un arbitre, l’existence de normes et l’utilisation d’une force socialement canalisé. Le droit privé des rapports entre les individus les uns les autres.

Le droit sert à nous faire vivre ensemble  

Section 1 : le concept de norme

Le premier sens et le sens causal de cause à effet si a est, b est (si je porte de l’eau à 100 degrés elle bout)

En effet il y a des normes qui reposent sur des devoirs êtres c’est l’idée que si a est, b doit être (modèle social à être reproduit selon le cas)

Ces règles imposent un modèle de conduite elles imposent une manière de se comporter et il faut savoir que les normes juridiques sont essentiellement du modèle du devoir être.

Le droit civil va poser de nombreuses règles. Le droit va inciter les gens à se comporter comme ceci ou comme cela. Le droit va moduler les comportements.

La règle de droit a un aspect préventif elle va orienter les comportements et prévient la société d’un mal qu’elle veut éviter donc le règle de droit intervient en amont

Cette amont on le trouve donc particulièrement dans le droit pénal

Les normes juridiques reçoivent une sanction juridique spécifique et cette sanction nécessite l’intervention d’un juge. Autre particularité le droit pose des prescriptions de devoir être (solen) et le but premier du droit c’est de réguler la société pour qu’on vive ensemble en organisant une forme de pouvoir social. La plupart des règles de droit entérine un pouvoir et un devoir sur l’autre

 Section 2 : le concept de pouvoir social

Cela renvoie à une idée le droit suppose l’altérité le droit suppose l’existence d’une vie en société certains définissent le droit comme une règle de conduite dans les rapports sociaux dont la sanction est assurée par le pouvoir publique. Des lors que l’on parle de droit on parle de la société

Le droit ne s’impose pas à l’individu isolé il s’intéresse à un individu en société

Pour un homme seul il n’y a pas de droits et des lors qu’il y a des sociétés il y a des règles mais il ne faut pas confondre société à l’existence du droit il existe société primitive qui vivent ensemble on organise le pouvoir sur des bases religieuses ou morale

Le droit sert avant tout à promouvoir une paix sociale entre les habitants

Le droit va essayer d’organiser la pérennité de la société

Le droit organise un ordre et une logique de régulation sociale c’est en cela que le droit est un pouvoir social

Le droit procède par répartition

Les législateurs vont fixer la part réelle ou théorique de chacun dans l’ordre sociale

Le droit va considérer que certaines choses ne sont pas à répartir car ce sont des choses qui appartiennent à tout le monde. L’usage est donc commun à tout le monde

Les espaces de vie ou les droits n’excitent pas est très difficile à trouver (idée, sentiments)

Le droit va reposer sur une idée chère à Rousseau que pour qu’il y est contrat social il faut qu’il existe une société de propriété

Rousseau « le premier homme qui ayant en clos un terrain s’avisa de dire ceci est à moi et trouva des gens assez simples pour le croire fut le vrai fondateur de la société civile » autrement dit la société du droit. On respecte le droit des autres tout ça est organisé par le droit, le droit délimite donne des attributs et organise les relations entre les hommes donc il ne se contente pas d’imposer des règes

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