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Droit communautaire

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Par   •  11 Avril 2017  •  Cours  •  607 Mots (3 Pages)  •  818 Vues

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                                                        Droit Communautaire

A la veille de la guerre froide l’enlisement des négociations de cadre semble avoir brusquement accélérer la cadence à une cristallisation des échanges internationaux autour de trois grandes aires économiques que constitue l’Europe l’Asie et l’Amérique du NORD. La montée des interdépendances se traduit par les ormes d’intégration qui ne se réduisent plus à des schémas purement institutionnels. La souveraineté territoriale ayant céder la place à des formes de régionalisme qui s’organisent par-delà les frontières. Le dynamisme des flux informels et échanges commerciaux structure en Asie et des structures en Afrique    beaucoup plus surement que l’on pu le faire les organisations économiques et régionales et les gouvernements nationaux. Les interdépendances redéfinissent alors par-delà les frontières politiques en faisant plus de la

Une nouvelle géopolitique fondée sur les paramètres radicalement différents et  

Pour les Etats du Sud leur capacité à s’insérer dans l’économie mondiale à travers de grands réseaux régionaux semble désormais conditionner leurs perspectives de développement. En effet parce qu’une mondialisation irrésistible la formation d’entité régionale et sous régionale est présenté comme une solution renforcement, de réhabilitation, d’émergence dns cette logique une compréhension des caractéristiques des processus de la dynamique de régionalisation en Afrique de l’Ouest s’avère d’une importance cruciale interne comme externe d’une

Aux incitations et au choix qui façonne le comportement des principaux acteurs politique économique en ce qui concerne les questions d’intégrations régionale à recours du schéma élaboré dans le cas du traité d’Abuja signé le 3 Juin 1991       la divergence des systèmes régionaux africains à dénaturer l’approche continentaliste et l’approche        

Le texte prévoit au terme de son article 6 la création des communautés économique régionale comme une modalité de l’intégration continentale. La multiplication d’organisation régionales et la mise en œuvre du programme identique du domaine économique tant à compromettre la réalisation de l’intégration

Le discours  dans la mise en œuvre de programme communautaire régionaux l’application des dispositions du traité d’Abuja ne semble pas par conséquent homogène la matérialisation des ambitions affiché par Etats signataires demeure conditionné

A coté des OI universelle ouvertes à l’ensemble des Etats on trouve de nombreuses organisations et structures et coopération régionale destiner à nombre restreint d’Etats. Ces derniers sont liés par une solidarité de plusieurs ordres tenant à des considérations géopolitiques culturel religieuses économique. Dans la recherche des contours précis de l’intégration de la Pella Balassa considère

 dans l’optique de l’intégration situation   la notion est synonyme d’équilibre assimilé à la notion d’intégration. Selon cet auteur l’intégration est : « l’absence de discriminations entre les économies nationales

selon Toulen l’équilibre d’un système n’est autre chose que l’interdépendance de ses éléments qui ne se définissent eux même autrement que par l’équilibre de cette intégration.

Dans cette   de pensée Bens suppose la représentation de l’ensemble dans lequel toutes les parties s’intègre et qui en tant qu’unité supérieur contient toutes les unités membres. Se plaçant d’autres part dans une dynamique l’auteur souligne qu’intégrer consiste à introduire quelle relation d’interdépendance ou de solidarité entre les éléments de l’univers chaotique donc non encore intégré constitué en un ensemble. C’est ainsi que dans Balassa pense en tant que processus l’intégration se réfère à l’introduction de mesure tel qu’elle tend à l’élimination de toutes discriminations entre les unités économiques. A partir de cette conception de  Balassa distingue 5 aspects de cette dimension du régionalisme qui se complètent puisse qu’on passe de l’un à l’autre en ajoutant     existant entre les différents normes à savoir la zone de libre échange l’union douanière, le marché commun, l’union économique et enfin l’intégration  

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