Le Droit
7 263 Monde du Travail dissertations gratuites 4 471 - 4 485
-
Le Cheque
Le chèque est un document écrit, valable entre 6 mois[5] et 1 an et 8 jours[6] selon les lois du pays de l'émetteur. Celui-ci est un moyen par lequel, le « tireur » (celui qui signe le chèque) donne l'ordre au tiré (une banque ou un autre organisme prévu par
209 Mots / 1 Pages -
Le Cheval De Bretagne
Le cheval en Bretagne, en dehors de toute notion relative à une race, a une nette importance historique, économique et culturelle. Peut-être introduit par les Celtes, le cheval est essentiellement employé comme animal de selle jusqu'au milieu du XIXe siècle, à travers le bidet breton. La plupart des éleveurs se
418 Mots / 2 Pages -
Le Choix D'un régime De Travail En Toute Connaissance De Cause
Le choix d’un régime de travail en toute connaissance de cause 1. Vous présenterez les avantages et les inconvénients de chacune de deux options Sur certains chantiers les travaux peuvent être réalisés par des artisans spécialisés d’une autre entreprise ou bien par les employés de la boite qui travaillent déjà
546 Mots / 3 Pages -
Le Choix D'un régime Juridique De Travail
De « votre nom » Le « date » A: M. Ripert Objet : récapitulatif déplacement PJ : plan de voyage, Note d’information Dans le but d’organiser un déplacement professionnel à Sydney et à Nouméa du 1 au 16 Juillet 2012, afin de démarcher de potentiel clients et d’effectuer des
242 Mots / 1 Pages -
Le choix d'un régime juridique de travail
Chapitre 1 - Le choix d'un régime juridique de travail I L'accès à une activité professionnelle A) Principes et exceptions Le principe est celui d'un libre accès à la profession de son choix. Ce libre accès découle : - de la liberté du commerce et d'industrie qui suppose la liberté
891 Mots / 4 Pages -
Le Choix D'une Structure Juridique
Chapitre 8 - Le choix d’une structure juridique La création d’une organisation nécessite le choix d’une structure juridique. Ce choix est déterminant, tant pour le ou les porteur(s) du projet que pour la pérennité de l’organisation elle-même. • Face à la diversité des statuts, le créateur doit s’interroger sur ses
1 065 Mots / 5 Pages -
Le choix d'une structure juridique
LE CHOIX D’UNE STRUCTURE JURIDIQUE I- But lucratif ou non lucratif 1) L’association Son principe : Il s’agit d’une convention par laquelle deux ou plusieurs personnes, mettent en commun leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que partager des bénéfices. Notion de LUCRE Ce n’est pas une
445 Mots / 2 Pages -
Le choix d'une structure juridique
Thème I – Les structures et les organisations Chapitre 01 : Le choix d’une structure juridique 1. L’activité de Didier est libérale mais la location de la salle est commerciale. À ce stade, 2 formes sont à exclure : * L’association * La Société Civile Professionnelle (SCP) I – LES
860 Mots / 4 Pages -
Le choix d'une structure juridique
Chapitre 7 : Le choix d’une structure juridique et les motivations organisationnelles : Introduction : La création d’une organisation nécessite de donner à celle-ci une structure pour lui permettre d’effectuer des opérations juridiques. Le choix de cette structure dépend des motivations du créateur, notamment en ce qui concerne l’organisation de
2 746 Mots / 11 Pages -
Le choix de la forme juridique de l'entreprise
DISSERTATION : LE CHOIX DE LA FORME JURIDIQUE DE L’ENTREPRISE Phrase d’accroche → nombre d’e/ses en France pour montrer l’ampleur et la variété des e/se. → A la base d’une économie on trouve l’e/se mais elle n’a pas de définition juridique, pour autant elle rencontrera une grande difficulté, la nécessité
1 077 Mots / 5 Pages -
Le choix de la forme juridique de l’entreprise
La question du choix de la forme juridique d’une entreprise est une question fatidique qui se pose pour toute(s) personne(s) qui souhaite(nt) entreprendre. Cette question porte son importance par le fait qu’elle est déterminante notamment en termes de fiscalité. L'entrepreneur va devoir principalement choisir entre deux options : créer
2 064 Mots / 9 Pages -
Le choix de la structure juridique
CHAPITRE 12 : Le choix de la structure juridique • 1er motivation : Les finalités de l’entreprise BUT LUCRATIF Sociétés : personnalité morale Entreprises individuelle : personnalité physique BUT NON LUCRATIF Associations : déclarée ou non Subvention ou legs • 2e motivation : Patrimoniale Marié : Sauf
231 Mots / 1 Pages -
Le choix des formes d'entreprise
Le choix des formes d’entreprises : Il existe un grand nombre de formes juridiques d’entreprises, et ces formes correspondent à des modèles très différents. Une erreur dans le choix de la forme juridique de l’entreprise peut conduire à la disparition de l’entreprise. 1. Les critères de choix à la création
1 131 Mots / 5 Pages -
Le choix du référendum pour réviser la constitution
Le choix du referendum pour réviser la constitution « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du referendum », article 3 de la constitution française de 1958. Un référendum est un procédé de la démocratie semi-directe par lequel le peuple collabore à
1 881 Mots / 8 Pages -
Le choix du régime juridique
Fiche 3 : Le choix du régime juridique : I- Le choix du régime juridique du salarié : 1) Les droits des salariés : Rémunération aux taux et date convenue Egalité de rémunération homme/femme Travailler avec le matériel nécessaire Bénéficier de la réglementation du travail, convention
255 Mots / 2 Pages