Le Droit
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Calculs Commerciaux: l'automobile
TAUX ET POURCENTAGES Une automobile est vendue à un prix de € 78 000. Une remise de € 3500 est accordée par le concessionnaire. L’importance (n) de la remise (Y) par rapport au prix de vente (X) est donnée par le calcul suivant : Numérateur : ce que je compare
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Camels TD anglais
TD anglais This document taken from BBC news online, deals with the import of camels to Saudi Arabia. Indeed, the country has undergone/faced a shortage of camels due to diseases and drought which makes it a necessity to import animals from Australia. Moreover, Saudi Arabia needs a large number of
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Canal Robin et Godot
Il s’agit d’un arrêt du Conseil d’État en date du 19 octobre 1962 il traite de la notion de principe généraux du droit et plus particulièrement du principe généra l du droit en matière pénal selon lequel il existe toujours une voie de recours après son jugement. L’article 2 de
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Candidature BTS CRSA
nom prenom adresse ville telephone email ville, le ... 2014 Objet : CANDIDATURE BTS CRSA Madame, Monsieur, Étudiant en terminale S, je suis à la recherche d'une école pour une formation en alternance en BTS CRSA dès la rentrée 2014/2015. Beaucoup d’industries disposent aujourd’hui de leur propre service de maintenance.
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Candidature pour un emploi à Boulanger
Prénom Nom 30/11/2012 OBJET : lettre de motivation. Monsieur, A la recherche d'un poste d'un emploi de boulanger, je m'intéresse tout particulièrement à votre entreprise familiale. J'habite dans le quartier depuis des années et votre boulangerie y est réputée pour la qualité de son pain travaillé de manière artisanale. C'est
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CAP SONCASE
42099 Le tout terrain Xtreme Lego C A P S Le 4x4 est très résistant et solide au choc grâce à ces briques LEGO solides et ses pièces robustes. Concernant la sécurité pour les enfants, il est précisé sur la boite l’âge minimum requis afin de s’assurer du bon fonctionnement
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Caractère sérieux ou nouveau de la QPC
« Que pensez-vous de l'usage qui est fait du 3ème critère de recevabilité de la Question Prioritaire de Constitutionnalité ( la question doit présenter un caractère sérieux ou être nouvelle ) ? » « Il était difficile, je dirais même impossible, de tenir indéfiniment le citoyen à l’écart du contrôle
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Caractéristiques des deux structures juridiques l'EURL et l'EIRL
A. Voici les caractéristiques des 2 structures juridiques : EURL (Entreprise Unipersonnelle a Responsabilité Limitée) L'EURL possède les mémés règles qu'une SARL a la seule différence qu°en EURL vous êtes associe unique. EURL permet d'instaurer l'autonomie juridique du patrimoine dédié d'un entrepreneur individuel. Elle permet également de passer en SARL
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Caractéristiques des heures de travail
La Durée du Travail Introduction : La durée légale du travail est fixée à 39 heures par semaine de travail effectif c'est-à-dire le temps pendant lequel le un salarié exécute sa prestation de travail (ce qui exclut en principe le temps d’habillage, de casse-croûte...) Dans quelques branches professionnelles, en raison
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Caractéristiques du contrat
Quand le contrat est conclu entre personnes publiques selon la règle Union des Assurances de Paris, ce contrat est en principe est administratif sauf si eut égard à son objet il a fait naître entre les parties des rapports de droit privé. Un contrat conclu entre personnes privées
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Caractéristiques du contrat de travail
Caractéristiques du contrat de travail Il existe un contrat de travail dès lors qu’une personne (le salarié) travaille pour le compte et sous la responsabilité d’une autre personne (l’employeur), moyennant une rémunération. Un contrat de travail doit généralement être écrit et signé par l’employeur et le salarié. Seule dérogation acceptée
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Caractéristiques Et Choix D'une Structure
Le chapitre évoque une relation d’interdépendance qui existe entre les caractéristiques et le choix d’une structure. Cette relation ce caractérise par trois éléments : La finalité de l’entreprise et la structure de l’entreprise Le choix d’une structure Les 4 configurations des structures type I. Finalité de l’entreprise
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Carré de Malberg
Raymond Carré de Malberg est un juriste positif et constitutionaliste français. Il a écrit « La théorie des fonctions de l'État » parut en 1920. Raymond Carré de Malberg dans son texte de doctrine se livre à une analyse de la souveraineté, son but est d’éclairer la notion de souveraineté
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Cas 1 chapitre 5 droit p48
1. L’annonce conçue par Valentine Grubert ne pas valide pour plusieurs raisons. Elle précise dans son annonce quelle recherche des talents jeunes et sans obligations familiales. C’est deux secteur de recrutement ne sont pas en accord avec l’article L. 1132–1 du code du travail. Cette annonce n’est donc pas valide
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Cas : Mme barbaroux
Pour commencer Mr Barberoux plusieurs salariés d’origine camerounaise, qui ont pris un rendez-vous avec lui par l’intermédiaire du délégué du personnel. Ces salariées se plaignent de n’avoir bénéficié d’aucune formation alors qu’ils travaillent dans l’entreprise depuis deux ans, souhaitant se former davantage à la langue française étant pas leur langue
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