Ke Droit civil

  INTRODUCTION

Le droit civil  appelé également droit commun est à l’origine de l’ensemble  des règles  de bon sens et qui ont règlementé la vie des habitants dans la  cité romaine.

Ces règles nécessaires à la vie en commun  consistés  de solutions  aux litiges entre  voisin, entre habitants et marchands et en générale toutes  les  fois  où quelqu’un causait un dommage à autrui.

Plus tard il a été  jugé nécessaire de créer des droits spéciaux relatifs aux  rapports  entre commerçants ou  bien  relatifs  aux rapports entre employés et employeurs ou bien entre l’Etat et les citoyens. L’ensemble de ces règles spéciales a engendré respectivement : le droit commercial, le droit du travail et le droit administratif.  

Néanmoins toutes ces disciplines spéciales  ont gardé comme socle (base) le droit commun : ainsi par exemple le contrat de travail ou bien le contrat de société nécessitent la réunion des conditions de fond relatif à tous contrats à savoir : une capacité des parties. Il faut également que ces parties donnent leur consentement aux contrats qu’elles vont conclure. Ce consentement ne doit pas être obtenu à l’aide  de manœuvre   frauduleuse ni par la contrainte.

 L’objet est la cause du contrat doit être licites et conforme à l’ordre public et aux bonnes meures

Tout ceci constitue   les obligations volontaires autrement dit pour  vivre en société, chaque citoyen s’oblige dans ses contrats qu’ils soient écris aux verbaux à respecter la parole donner  volontairement.

Ceci étant, la vie en commun  entraine   forcement des accidents. Les règles de bons sens nous disent qu’il faut réparer les dommages que  nous  avons causé : si par ma faute tu t’es brisé une jambe, je dois  réparer  entièrement le dommage  que  j’ai causé. C'est-à-dire tout  les frais  médicaux churigicaux et pharmaceutiques. Si mon fils casse une  vitre des voisins en jouant au ballon, je dois en ma qualité de tuteur réparer  cette  vitre. De la même  façon quelqu’un est mordu par mon chien je dois  réparer  le  dommage  causé  en ma qualité de gardien juridique  de ce  chien.

En résumé  toutes  les fois où le dommage  a été  causé par un accident  c'est-à-dire de façon non volontaire, la loi m’oblige à réparer  le dommage que j’ai causé. Il s’agit ici des obligations légales.

Ce cours  comporte donc deux(2) :

1. Les obligations volontaires

1. Les obligations légales

CHAPITRE 1 : LES OBLIGATIONS VOLONATAIRES : LES CONTRATS

INTRODUCTION

Nous examinerons ce chapitre en trois (3)  Sections. Tout d’abord nous définirons  ce qui est un contrat et  nous  découvrirons la théorie de l’autonomie de la volonté en matière de contractuelle et quelles en sont les  limites ? Cette section : généralité  sur  le contrat

Dans  une section deux (2) nous examinerons les conditions de validité des contrats. Il s’agira aussi  bien des conditions de fond que des conditions de forme.

Enfin dans une section trois (3) nous examinerons les effets des contrats : c’est  à dire qu’est ce qu’il faut  faire et qu’est ce qu’il faut s’abstenir de faire après la conclusion du contrat. En terme plus simple il faut commencer par respecter la parole donner et s’abstenir la remettre en cause.

1. Généralité  sur  les contrats.

1. Définition

Le contrat est une convention par laquelle  une ou plusieurs  personnes  s’obligent envers une  ou plusieurs  autres  à donner, à faire, ou à ne pas faire  quelque  chose.

Un contrat  est donc un acte juridique qui est l’œuvre de volontés libres. Par exemple un contrat de vente, un contrat de travail ou un contrat de bail.

Le contrat engage  chaque  personne contractante à respecter ces engagements. C’est ce qui distingue le contrat d’autres types d’accord non obligatoire, du moins juridiquement comme par exemple une invitation, lancer et accepter qui ne constitue pas un contrat.

1. La théorie de l’autonomie de la volonté en matière contractuelle.

<> tel  est le principe de cette  théorie. D’après  cette  théorie, personne n’a le droit de ce plaindre d’être injustement obligé puisqu’il l’a voulu. Au contraire lorsqu’une obligation n’a pas été consentie il ne peut s’agir que d’une contrainte  injuste. C'est-à-dire d’une violence.

En pratique la volonté individuelle  ne joue pas le rôle prépondérant qu’on lui prête, car  très souvent nous contractons sans vraiment le vouloir. Ainsi nous  faisons l’assurance de notre  voiture parce que la loi l’exige, nous acceptons un travail parce que  nous avons besoin d’argent, il serait excessif de croire qu’un employé a sa pleine liberté devant un employeur si  bien que la conclusion à retenir est : la liberté contractuelle s’émousse pour s’adapter aux réalités économiques et sociales.

1. Classification des contrats.

Les contrats  sont classés selon différents critères.

1. Contrats synallagmatiques (réciproques) et ou contrats unilatéraux

On dit qu’un contrat est synallagmatique ou bilatéral lorsqu’il comporte des obligations réciproques. Il y a donc réciprocité des engagements et si une des parties n’exécute pas  ses droits           l’autre parties est en droit de ne pas respecter ses siens. Ainsi  si le vendeur est obligé de livré la chose, l’acheteur de payer. Si le vendeur ne livre  pas  l’acheteur ne paye pas.

A l’opposé, un contrat est qualifié d’unilatéral est celui qui n’entraine d’obligation  qu’a la charge d’une des parties. Par exemple, un contrat de cautionnement.

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