Histoire des sources du droit cas

Arrêté de 97 -> Ajoute histoire du droit qui est un enseignement fondamental. Cour d’introduction historique du droit qui se distingue du cour d’histoire des institutions et de l’histoire du droit. Objet de ce cour = présenter les racines historiques du droit français et des dts européens. Permet d’appréhender ce qu’elles sont et ce que sont devenues les sources du droit. L’histoire du droit n’est pas une science morte : de façon permanente réécriture de ce que fut le droit de son histoire qui permet de comprendre droit actuel.

INTRODUCTION :

Qu’est-ce que le droit ?

        => Le droit est l’art du bien et du juste « jus set ars et aequi ». Les Romains prenaient la fidalité cad la réalisation d’un idéal de justice et d’équité plus que la nature même du droit ou ses caractéristiques propres. Finalité dans la notion du droit chez les Romains expliqué par l’influence de la philosophie grecque. Auj le droit on peut le définir on doit l’appréhender comme une science : science juridique ; mais on n’y inclue le pol et le social. Pour autant si on dit que le droit est une science peut pas s’agir d’une science exacte car les mêmes causes n’y produisent pas les mêmes effets : le droit reste l’art du possible car il intègre tout simplement la liberté humaine. Certains auteurs n’ont pas cette définition et considère que le droit se réduit simplement aux règles posées par l’autorité publique. Volonté de l’expression générale. Mais aussi peut ê une perspective + large celle du juge et encore de façon plus large celle des auteurs qui écrivent et qui forme la doctrine. Mais c’est un droit temporaire avec Cour de cassation par ex. Pour d’autres auteurs dt s’identifie à des sources réelles profondes, à des influences psychologique ou philosophique qu’il est censé traduire, apparaît comme le produit d’un milieu, d’une communauté comme un phénomène social mais se distingue des autres systèmes normatifs par son aspect contraignant cad par le caractère obligatoire propre à la règle de droit et par la sanction prise par celui qui transgresse cette norme. Permet d’opposer le droit aux règles morales. Loi qui est le contrat, notion de contrat c’est une loi particulière qui régit des rapports entre 2-3-4 personnes et qui peut ê soumise à des examens, caractère normatif. Le dt ne se résume pas à des savoirs techniques par ce qui fut autrefois. Le droit apparait ici comme un savoir-faire qui exige intelligence et subtilité.

        Mot du droit, les règles, les conseils ne sont pas nés du seul législateur le droit français mais aussi européen commence avec Rome. Les systèmes juridiques trouvent leur fondement dans la science juridique que les romains ont élaborés progressivement du 7es avant JC jusqu’au 6e s avant JC. Droit s’est nourrit à des sources plurielles et qui ont perdurées jusqu’à nos jours. Questions qui se posent et notamment d’intégrer ces questions avec les conditions ceux qui ont fais le droit vivaient. Ce droit romain est un bloc.

LECON 1 : LES PREMIERES SOURCES DU DROIT 

Si la Grèce Antique qui voit naître la philosophie Rome demeure et reste le pays ou s’élabora le droit il à été le génie propre de Rome et c’est ainsi qu’on appelle le peuple Romain le peuple du droit. Rome à donné au droit un caractère scientifique cad qu’il en a fait un objet de réflexion intellectuelle , qu’il à chercher à le théorisé0 Droit Romain plus le droit d’une cité ou d’un peuple c’est le droit d’un excellence qui est tj apte à exercer une influence bien après la disparition de Rome. Ce dt se développe entre début de la grèce romaine jusqu’aux 6 e s époques ou le bas empire se trouve divisé entre un empire romain d’occident qui disparait définitivement en 476 après JC et un empire romain d’orient qui deviendra byzantin pour disparaitre en 1453. A considéré les 2 grands monuments du droit romain à savoir la loi des 12 tables d’une part et les compilations juridiques de Justinien d’autre part c’est environ 1 millénaire qui s’est écoulé et qui vit se construire le monumental édifice du dt romain = apport majeur de Rome et à l’époque actuelle. Ttfois l’arrivée progressive à partir du 3e s avant JC le peuplade d’origine germanique aboutit à la disparition de l’empire romain d’occident au 5e s en 476. L’installation de ses peuplades germaniques sur les décombres de l’empire à pour csq la naissance d’institutions pol différentes de celle de l’empire romain institution qui constitue les royautés barbares. Il y a une juxtaposition de 2 sortes de population les autochtones appelé mtn romains et les envahisseurs ou les immigrants désignés comme barbare.Culture romaine déclin même oubli partiel jusque 12-13es. Chacun de ses peuples conservent son propre système juridique les lois ont donc un sens ethnique, chacun suivant le droit du peuple auquel il appartient néanmoins à partir du 9e s après JC les peuples se seront mélangés et l’attache territoriale finira par l’emporter sur l’appartenance ethnique on passe de la personnalité des lois à la territorialité des lois. Compilations de Justinien n’ont pas eu le temps de se répandre en Occident du fait de la coupure de l’empire en 2 parties, occident voyant dvp tout autre système juridique cependant fin du 11e s la redécouverte des compilations de Justinien en Italie marque la renaissance du droit romain car il est de nouveau étudié. Etudes juridiques -> essor + renaissance intellectuelle qui marque cette époque. Par ailleurs l’église affirme sa puissance et le droit de l’église connaît un dvpt important pour faire l’objet d’étude dans des universités donc essor de 2 droits savants : canonique et romain dans tt l’Europe et pas sans impact tant sur la vie juridique que sur les institutions et la sté toute entière de l’occident chrétien. Cette redécouverte met ainsi à la possibilité des occidentaux la totalité du droit romain. Csq -> renaissance du droit civil au sens large du terme, au moyen age -> corpus juris civilis. Stimulation dans son étude et enrichie évidemment de la redécouverte de ses compilations justiniennes.

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