Histoire Du Droit: les sources du droit

Introduction historique au droit (Formation du système juridique français)

En Europe il y’a plusieurs famille du droit, et principalement 2 : « droits continentaux » type droit français, allemand... et « Common Law » type droit anglais, irlandais.

Définition :

Droit : désigne l’ensemble des règles qui régissent la vie en société, ensemble des règles obligatoire.

L’Histoire : a partir du moment où apparait l’écriture (proche orient écriture apparait 3000 ans avant notre ère). Elle est divisée en 4 périodes : antiquité (IIIe millénaire avant notre ère qui s’achève avec la chute de l’empire romain d’occident à la fin Ve siècle de notre ère : 476), moyen âge (476 à la fin du XVème siècle, date de la découverte des Amériques en 1492 ; vaste périodes subdivisée en haut moyen âge, moyen âge central, bas moyen âge), les temps modernes (découverte des Amériques à 1789 avec révolution française ou 1815 avec Congrès de Vienne -> date plus appropriée) et la période contemporaine (début XIXème jusqu'à aujourd’hui)

Evolution des sources du droit :

Qu’est ce que c’est ? Juristes distinguent 4 sources du droit :

 La loi c'est-à-dire la règle promulguée par l’autorité souveraine. Aujourd’hui l’autorité souveraine c’est le Parlement ;

 La jurisprudence c'est-à-dire les décisions rendues par les tribunaux, cours de justice. Décisions qui sont susceptibles d’acquérir « autorité de précédent » (une décision rendue par cours de justice qui interprète une règle va être reprise par une autre cours de justice et donc peu à peu acquérir autorité du précédent) ;

 La coutume c'est-à-dire l’usage reconnu par ensemble corps social qui acquiert avec le temps force de droit (ex : utilisation lors du mariage du nom de l’époux) ;

 La doctrine c'est-à-dire l’ensemble des interprétations et constructions intellectuelles des spécialistes de droit notamment des profs de droit qui vont interpréter/proposer de nouvelles règle et éventuellement inspirer le législateur ou le juge.

C’est sources existent dès l’antiquité mais aussi au moyen âge. Leur autorité est différente selon les époques (ex : moyen âge classique XIIe au XV : ces sources de droit s’organise dans l’autre inverse de notre époque. Au moyen âge central organisation sources : doctrine, coutume, jurisprudence et loi).

Dans l’ensemble des systèmes juridiques occidentaux il y’a une grande variété de système qui ressemblent aux systèmes juridique passé.

Chronologie du cours : Antiquité -> Napoléon (cf. définition Histoire)

Ce découpage suit l’histoire politique mais l’histoire n’épouse pas toujours parfaitement les évolutions de l’histoire politique.

Ex : depuis quand parle-t-on de la France ? On en parle des Clovis dès le Vème siècle or rien ne parle de France à cette époque. Apparait « Francia » au IXème siècle avec petits fils de charlemagne qui se partagent l’empire : « Francia Occidentalis » (France actuelle) et « Francia Orientalis » (Allemagne). La France n’existe pas avant cette date en réalité mais il y’a bien des entités politiques, des lois... Mais faire démarrer la France a cette époque n’a aucun sens, il faut donc partir de l’antiquité et plus précisément de l’antiquité romaine.

PLAN DU COURS : (site Assas : onglet « formation », « licence droit » : plan du cours détaillé avec bibliographie utilisable pour compléter le cours).

Bibliographie : J.M. Carbasse, J.L. Thireau, J.Graudemet

Partie 1 : LES ORIGINES

Titre 1 : L’Antiquité

Chapitre 1 : Le droit romain, origine et développement

SECTION 1 : L’ancien droit romain (VIIIème-IIème siècle av JC)

I. L’époque royale ou archaïque

C’est dans le droit romain que le droit français et l’ensemble des droits occidentaux trouve ses racines les plus anciennes. Les romains ont conquis la quasi-totalité de l’Europe occidentale et y ont implantés leur tradition juridique. Le droit romain est la source la plus ancienne avec le droit canonique (religion chrétienne se répand en occident durant II et IIIème siècle de notre ère et devient la religion première de l’empire).

Le droit romain est à l’origine de tous les systèmes juridiques occidentaux et s’est développé durant une longue durée. L’histoire de Rome qui commence au XVIIIème siècle avant notre ère pour s’achever au Vème de notre ère : ancien droit romain (XVIIIème au IIème siècle avant notre ère), droit romain classique (IIème avant notre ère au IIIème de notre ère), droit romain postclassique (IVème au Vème siècle de notre ère).

Ancien droit romain : Rome aurait été fondée en 753 avant JC par Romulus. En réalité les étrusques sont les premiers sur place du VIème siècle jusqu’en 509. C’est la première phase de développement du droit romain ancien. A l’origine il faut imaginer un ensemble de villages qui peu à peu se sont fédérés. A la base les groupes (gentes) sont dirigés par des chefs (« pater » ou « princeps » ) qui est le chef religieux et le juge. Il va rendre une décision, « cretum ». Rapidement ils se sont réunis en une assemblée qui plus tard a pris le nom de Sénat. Cette assemblée élit un roi pour gouverner l’ensemble de ses plans, un roi viager qui exerce un pouvoir sacerdotal et judiciaire.

Les historiens ont déduit qu’à l’origine le droit romain était un droit coutumier et ses usages auraient ensuite été sanctionnés par les « decretas » des « patres ». D’un point de vue juridique cela est faux, les anciens romain ne considéraient pas la coutume comme un acte de droit. Ce qu’ils appellent coutume n’est pas du droit, ce dernier serait ce que l’on prénomme le « jus ».

A. Le concept du mot « jus » (règle d’origine humaine)

Ce terme à l’origine peut avoir deux sens différents :

 Désigne une prospérité accordée par les dieux ;

 Désigne aussi une formule douée d’efficacité qui opère une formule aussitôt qu’on la prononce.

Ces deux

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