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Histoire des sources du droit cas

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Par   •  6 Octobre 2015  •  Cours  •  9 102 Mots (37 Pages)  •  330 Vues

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Histoire des sources du droit :

Séance 1 :

Le droit repose sur des principes, des règles, des définitions, qui structure les législation.

Les historiens du droit propose de jeter un regard différent sur le droit.

L’idée est de s’appuyer sur l’histoire du droit et l’observer d’un regard critique.

Cela invite à étendre la culture des juristes.

Introduction :

I Une histoire des sources du droit : Définition :

Le droit : L’ensemble des règles de conduite socialement édicté et sanctionné qui s’impose aux membres de la société.

Le droit est perçu comme un ensemble de règle de conduite.

Ces règles étant édicté et sanctionné sont donc obligatoire.

Cette définition assimile le droit à la règle. Cette définition présente le droit comme un ensemble de règle. Le droit évolue au gré de l’histoire et de la géographie.

Mais on ne peut pas le définir qu’ainsi.

On définit le droit par son caractère obligatoire. Il est proclamé par des autorités officielles.

Car il y a des droit qui ne sont pas édicté par des autorités officielles ( état ).

Le droit romain a été construit à une période où l’état n’existait pas, et a été proclamé par des personnes qui n’était pas des gens officiel. Il a été conçu par des juristes romain.

Il est donc préférable d’écarter cette définition du droit. ( La définition enferme )

Ici on s’en remettra à une définition plus brève et plus simple.

« Just est ars boni et equitae  » : Le droit est l’art du bon et de l’équitable. Cesse

Le droit c’est un art, un savoir-faire que le juriste exerce pour répondre à chaque problème. Cette art, chaque spécialiste du droit l’emploi couramment.

Cet art a pour objet le BON et l’EQUITABLE. C’est l’art de trouvé la solution la plus équitable à un confit. Pour résoudre les conflit interpréter la solution la plus adapté.

Le droit privé apparait lorsque ces conflits opposent des particuliers.

Si ces particuliers opposent ces conflits à l’état alors on appelle ça du droit publique.

La morale ne résout pas les conflit.

Distinction entre le droit et la règle. étymologique la règle désigne des outils ( règle pour faire des lignes). Les règles sont des outils qui servent à résoudre les conflits.

«  Ce n’est pas le droit qui est tiré de la règle, c’est la règle qui est tiré du droit ».

Sources de droit : cette expression nous viens de l’antiquité romaine, de Marcus Tulius Ciceron. Avocat de premier ordre. Il était aussi un humaniste et un écrivain. Il a écrit De Legibus

Sur quel fondement peut on s’appuyer pour résoudre des conflits ?

On pourrais trouver mille moyens de résoudre les conflits. Le droit propose des moyens plus efficaces pour résoudre les conflits.

-Source formelle : Ce sont des sources que l’on peut consulter en sollicitant un type, une forme spécifique de règles. Il y a 4 sources formelles :

- Législative (ordre de nature général et impersonnel établit par une autorité publique).

- Jurisprudence (décision de justice qui constituent une source de droit à part entière). Droit prétorien.

- la doctrine (opinion des juristes, ce n’est pas une source officielle.)

- la coutume (historiquement la source première, appliqué par des sujets sui sont convaincue de leurs caractères obligatoires).

-Source substantielle : Les sources formelles nous indique des lieux où l’on peut chercher le droit mais rien sur le fond même du droit. Ce sont les conditions économiques, sociales, religieuses et morales qui influence le droit.

De quelle période allons nous traiter ?

Notre Objectif du semestre c’est le Code Civil.

II Les droits avant Rome : expérience orientale

L’exemple Mésopotamien

La Mésopotamie désigne littéralement le pays entre deux fleuves que sont : le Tigre et l’Euphrate.

C’est l’un des premiers pays qui ai connu l’écriture. 3000 AV JC écriture cunéiforme.

Il on couché par écrit des contrats des actes de justices et parfois même de véritable code.

Ces textes pour les plus anciens date du 21ème siècle av JC.

Le code de Hammourabi 18ème siècle av JC. Qui est Hammurabi ? C’est un roi qui à vecu au début du 18ème siècle. C’est un grand guerrier conquérant qui à réunit toute la Mésopotamie, puis l’a pacifié. Il a développé un droit commun en Mésopotamie d’où ce Code. Ce code a deux particularité ; du point de vue des sources formelles, il est sans doctrine. Ce droit est inspiré religieusement, se présente comme un droit révélé. Un droit dont la source essentiel est la coutume. Hammurabi a rassemblé différentes coutume pour en faire un code et il se présente comme un ensemble d’énoncer, de prescriptions , mais qui n’on aucune prétention à la vérité et à la science.

Cette archaïsme s’exprime aussi sur le plan pénal, se présente comme une longue liste de crime et délit qui fait correspondre à chaque acte délictueux une sanction.

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