Histoire des sources du droit

Histoire des sources du droit

Avant propos : rappels et généralités sur les sources du droit

        Source = groupement de notions, écrites ou non, qui forment les règles juridiques. On distingue 2 sortes de sources du droits :

1. Les sources intrinsèques → groupements de notions qui ont directement pour objet le droit. On distingue :

• Les sources directes (réunions de notions qui vont directement pour but de régir le droit d'une société) :

• Loi = règle générale qui est édicté par l'autorité et qui est promulgué par le corps social (décrets, arrêtés, circulaires).
• Coutume = usage qui régit un aspect de la vie en société et considéré comme obligatoire par le corps social auquel il s'applique (usage pour une femme de prendre le nom du mari). Elle est édictée par la population et est conforme aux bonnes mœurs. La coutume peut être juxta legem (conforme à la loi) ou contra legem (contre la loi).

• Les sources indirectes (« sources d'interprétation ») : Pour manier le droit, le législateur, les tribunaux, vont utiliser un certain nombre de disciplines qui vont permettre de trouver le droit et de compléter sa connaissance :

• Doctrine = littérature juridique (traités juridiques, manuels). Elle inspire les travaux du législateur. C'est l'ensemble des travaux relatifs au droit.
• Jurisprudence = ensemble des décisions des tribunaux. Le juge n'a pas le droit de ne pas juger. Il va donc s'inspirer des décisions précédentes.
• La pratique = ensemble des manières d'agir pour les juristes.

1. Les sources extrinsèques → sources extérieures au système juridique mais qui vont l'influencer. On distingue :

• La religion = rôle essentiel dans les fondements du droit.

                Ex : A Rome, la religion est une source du droit. La parenté, dans la Rome ancienne, est                 définie uniquement par les hommes (masculin). La père de famille est une sorte de prêtre →                 culte familial rempli uniquement par les hommes : si un homme n'a qu'une fille, il doit                         adopter un garçon pour continuer le culte, car sa fille fera partie du culte de son mari.

• Aspect économique et social = En Grèce, à la base, forte division sociale + pouvoir rattaché à la terre. A cause du commerce, naissance de la bourgeoisie qui a voulu jouer un rôle politique → apparition de la démocratie.

• Changements politiques = les changements de régimes vont faire changer le droit.

                Ex : Mustafa Kemal (Turquie – années 20) a décidé adopté le droit suisse en l'imposant dans                 son pays.

Section 1 - L'héritage politique et juridique des droits anciens

        Définition « civilisation » = opposé à barbarie → société évoluée. Des foyers de civilisation sont apparus au cours de l'histoire (Egypte, Mésopotamie, Inde et Chine).

1) L’Égypte

        Égypte connaît son unification vers -3000 par pharaon Narmer et que les grecs appellent Menes. Auparavant, Égypte divisée en 2 (haute et basse Egypte) → 2 rois. L’Égypte va connaître 3000 ans de civilisation égyptienne avec 4 périodes de rayonnement

• ancien empire (époque des pyramides)
• moyen empire
• nouvel empire (vers 1300 av.J.C. - Ramses II)
• renaissance Saite (vers 6e - 5e av.J.C.)

        Nombreuses traces de ces civilisations → forme de prestige. On connaît mieux la civilisation égyptienne depuis Champollion, qui a traduit les hiéroglyphes à l'aide de la langue copte.

2) Le Proche-Orient

        En Mésopotamie, la monarchie est absolue. 1ère trace de peuplement en 10 000 avant JC, regroupement en cités au 6ème millénaire. Des peuples divers se sont succédé et se sont conquit les uns les autres :

1. Les sumériens →organisation où les villages se concentraient autour de villes plus grandes. Chacune de ces villes possédait sa propre ziggourat. Celle-ci contenait des administrations gouvernementales, ainsi qu'un temple. En règle générale, ces villes étaient dirigées par un conseil de sénateurs ou de soldats. Ce conseil se trouvait sous la direction d'un chef. Ce chef faisait aussi office de prêtre.

1. Les akkadiens → pouvoir absolu du vainqueur sur le vaincu : le conquérant installe des garnisons et sa propre administration dans les cités conquises où les fortifications sont détruites. La conquête militaire et politique se double d’une conquête religieuse : Akkad impose aussi son clergé.  Akkad devient la plaque tournante du commerce international.

1. Les assyriens →pouvoir qui noua des alliances, se tailla un empire commercial autant que politique dans la première moitié du II ème Millénaire, au cours de luttes incessantes contre ses voisins.

1. Les babyloniens.

        Grands empires centralisés avec rois puissants. Quelques puissances secondaires apparaissent (Syrie, rivage de la Phénicie (invention de l'alphabet), peuple hébreux).

        Succession de dynastie jusqu’à la dynastie babylonienne avec Hammourabi au 16ème siècle av. JC. Il mène cette dynastie à son apogée et unifie la Mésopotamie. Il a laissé le 1er code entier. Déclin et succession des autres.

        En 539 av.J.C, le roi Sirus fonde l'empire perse (de la méditerranée à l'Inde) → cela va unifier le proche orient. Cet empire va être détruit par le roi Alexandre le Grand (-336 ;-323) → création Alexandrie (bibliothèque) et Pergame (parchemin). A la mort d'Alexandre, ses généraux vont se diviser l'Empire (les diadoques), qui donnent leurs noms aux différentes dynasties qu'ils fondent (→Lagides, Séleucides, etc.).

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