Le juge et son rôle

La définition du viol par le Code pénal : l'on doit prouver la pénétrations, mais aussi prouver la contrainte, la menace, et cela même si la victime est mineur.

La loi ici c'est contenter de rajouter des indices.

L'on doit toujours prouver qu'il y a eu l'élément de contrainte.

La preuve : qui est ainsi l'élément déterminant et qui peut parfois faire l'issue du procès est de savoir si l'on peut le prouver. Il n'y aura pas de sanction. /!/ tout ce joue sur la preuve.

Le Juge et son rôle : l'une des possibilité est alors le juges, qui se prononce sur l'individualité de la situation qui lui ai présenter.

Le juge a différent pouvoir , il a le pouvoir d'appliquer la loi à un cas ce qui implique notamment d'évaluer la force des preuves qui sont apporter (les éléments donné sont-ils suffisamment convainquant). Il a le pouvoir aussi le montant accordé ainsi que la peine de prison encouru. Pour pouvoir appliqué la loi, il y a un pouvoir du juges qui est : le pouvoir d'interprétation de la loi, c'est-à-dire lui donner son sens, qu        and certains juges, jouent sur le sens que l'on peut donner à « surprise dans le viol » pour faire entrer dans la loi, l'absence de connaissance sur la vie sexuelle, il fait intégrer une situation qui ne f        ait pas partie de l'évidence de la situation. Cela est important car en réalité il modifie la RdD, grâce au juge (le pouvoir d'interprétation est plus important) car il intègre le changement du sens de la règle. Cette création de règle par l'interprétation qu'en donnent les juges se nomme «  la jurisprudence ».

le pvr du juge de créer des Règle de Droit en les interprétant est très débattu parce que le juge n'a pas été instituer pour cela  contrairement au législateur. En France la position tradiOnnelle c'est-à-dire celle qui à dominé depuis la révoluO française jusqu'au années 2000, la posiO culturelle était majoritairement Hostile au pvr d'interprétation du Juge. Depuis le début du 21eme siècle cette tendance a basculer majoritairement on acceptent le pouvoir d'interprétation du juge et on le considèrent comme légitime parce qu'il est inévitable et parce que les choses serait bien pire sans le pouvoir d'interprétation d'un juge. Si le juge n'avait pas de pvr d'interprétation jusqu'à fin 2016 un transsexuel ayant changer de sexe (de manière irréversible) ne pouvait pas obtenir la modification de son sexe à l'Etat civil, c'est la jurisprudence qui en 1992 à fait évoluer le droit français pour autoriser le changement de sexe à l'état civil.

Le CC datant de 1804  ne prévoyait rien pour les accidents es voitures, au moment de l'évolution industriels (première voiture). C'est par le pouvoir de la jurisprudence que cela a alors pu évoluer.  Si le juge crée une règle dont les législateur ne veulent pas ? LE Législateur intervient par une loi, ce qui fait cesser la jurisprudence.

Si un juge crée une règle (afin de répondre à son procès). Est-e-que les juges qui ont pris connaissance de cette jurisprudence peuvent cependant l'ignorer et proposer leur jurisprudence ? La peur → chaque juge interprète la Loi comme il le souhaite, et alors il en est finit de l'égalité de tous devant la loi. Pour éviter cette situation il existe les juges du droit, qui sont des juges supérieur qui indique à tous les autres juges quel est l'interprétation à suivre, en France il s'agit pour le pénal de la cour de cassation, pour le droit administratif du conseil d'E.

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