Histoire et Géographie
17 971 Histoire et Géographie dissertations gratuites 3 211 - 3 225
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Droit de vote et abstention
EMC : LE VOTE OU L’ABSTENTION INTRODUCTION : Tout d’abord, l’abstention est le fait de ne pas se déplacer pour aller voter alors que le vote blanc est le fait de se déplacer et de déposer dans les urnes une enveloppe vide. Il existe aussi le vote nul, c’est lorsque le vote
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Droit De Vote: Comment les françaises ont elle obtenu le droit de vote ?
Les femmes représentent près de la moitié de l'humanité, pourtant l'exercice d'un de leurs droits les plus essentiels leur a longtemps été refusé : le droit de vote. Pour les femmes françaises, ce droit est tardif, beaucoup d'autres pays, certains moins développés pourtant, obtiennent ce droit bien avant elles. (Voir
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Droit De Vote: discrimination envers les femmes
DEFINITIONS ( A NE PAS INTEGRER AU DOSSIER) Gouvernants : ceux qui exercent le pouvoir dans l’etat Approbation : Acceptation Referendum : procédé de democratie semi-)directe permettant aux citoyens de manifester eux meme un droit politique Democratie : regime politique dans lequel le peuple exerce la souverainete Suffragette : (qui
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Droit De Vote: le droit de vote des femmes
Article premier. Le peuple Français décide souverainement de ses futures institutions. A cet effet une Assemblé nationale constituante est convoques des que les circonstance permettrons de procéder a des élections régulières , au plus tard dans les délai d'un an après la libération complète du territoire. Elle est élues aux
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Droit des affaires : outils de recherche documentaire
410-112-AL | Droit des affaires Outils de recherche documentaire Dans votre projet de recherche, vous serez appelés à rechercher des informations pertinentes sur différents sujets. Nous vous présentons ici quelques outils et ressources qui vous seront utiles. Éducaloi Site d’information grand public sur les grandes questions légales qui touchent les
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Droit des contrats et de la consommation
Mattéo VERBANCK 1ère année DUT TC Paul DE LANDAER Groupe 7 Axelle LAURENT C:\Users\laure\AppData\Local\Packages\Microsoft.Office.Word_8wekyb3d8bbwe\TempState\Content.MSO\471A9400.tmp C:\Users\laure\AppData\Local\Packages\Microsoft.Office.Word_8wekyb3d8bbwe\TempState\Content.MSO\5B738B3B.tmp DROIT DES CONTRATS ET DE LA CONSOMMATION Mme GONZALEZ SUJET : « Ces jeux vidéo gratuits qui coûtent cher » Introduction : Le secteur des jeux vidéos n’est pas constitué que de jeux payants. Les
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Droit Des Femmes: le vote
En 1791, la France est gouvernée par une monarchie constitutionnelle mise en place par la Constitution des 3-14 septembre 1791. Dans ce régime, la souveraineté appartient à la Nation mais le droit de vote est restreint. Le suffrage est dit censitaire. Seuls les hommes de plus de 25 ans payant
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Droit des sociétés
Droit des sociétés 1. Les principes généraux Contrat= accord passé par écrit entre 2 associés pour définir les règles qui vont s’appliquer entre eux. Le mot société définit un acte, c’est également la structure juridique. La société est instituée par 2 ou plusieurs personnes. Le but de la société est
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Droit Du Marché Intérieur De L'union européenne
INDEPENDANCE DES NOTIONS : 1. L’imposition intérieure ⁃ Taxe d’effet équivalent : frappe une production à l’occasion du franchissement d’une frontière, c’est pourquoi elle peut correspondre à une compétence externe de l’Etat. ⁃ Imposition intérieure correspond à une compétence étatique/interne et n’est finalement qu’un élément de la politique fiscale de
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Droit et organes du gouvernement
Table des matières 1. La maîtrise des sources du droit1 1. « Faire lois ou constitutions toutes nouvelles entre ses sujets »1 1. Fonder le pouvoir normatif1 2. Penser et écrire la loi2 2. Contrôler la coutume3 1. Régulation4 2. Rédaction 5 3. Orienter l’utilisation du droit romain 7 1.
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Droit et religion à l'époque de la Grèce classique
Dans l’histoire des sources du droit la civilisation grecque constitue un état intermédiaire, en effet la civilisation grecque va préparer le transfert des dieux aux hommes de la compétence d’élaborer la règle de droit. Pour autant ces hommes seront guidés par une philosophie qui se veut respectueuses de la volonté
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Droit européen fondement; instutions; principes
10/09 Droit européen: fondements, institutions et principes * introduction historique de l’Europe Le droit euro est un corps de normes juridiques organisés que l’on peut reconnaître, il est produit par des organisations internationales mais ce corps de normes provient d’organisations européenne (situé sur le continent européen). Il a une définition
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Droit financier
DROIT FINANCIER * Les structures et acteurs des marchés financiers * Les instruments et contrats financiers * Les opérations (opérations sur titres et garanties financières) * La régulation des comportements sur les marchés financiers * Droit international (internationalisation des marchés) Il faut d’abord avoir un cadre juridique pour avoir un
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Droit histoire médiévale
Histoire médiévale Histoire de la France au MA. Introduction Qu'est ce que le MA ? A) La notion et l'évolution des termes MA 1. La notion C'est un age moyen cad qu'il n'a de sens que relatif cad dans une suite chronologique, un age par rapport a ce qui précède
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Droit international L3
Séance 1 :15.01.19 Introduction Quesque fait que on a du mal a saisir les évolutions en cours,on comprend pas mais pourquoi ? On va voir deux concept, régulation, gouvernance qui vont nous aidé a comprend .On va voir aujourd’hui , Quesque fait que on a cette impression d’instabilité ,on va
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