Histoire du droit, Rome: la lecon de droit.

Partie 1 : Rome : la leçon de droit

La plupart des états européens ont encore un système juridique adapté du droit romain. La quasi-totalité du droit européen (excepté RU) ont un système hérité de Rome. L’Angleterre a adapté le Common low, alors que le droit français est tributaire de ce tronc commun qui est le droit romain. Lorsque Rome conquiert le monde méditerranéen, il apporte avec eux leur langue, leur religion, leur administration et leur droit. Les romains arrivent en gaule en -52. Ce sont els romains qui ont créé le premier système juridique cohérent, technique et sophistiqué. Il est en avance sur son temps. Ce sont aussi des romains qui ont donné naissance au spécialiste du droit : le juriste. Le droit romain a disparu en 476, au moment de l’effondrement de l’empire romain d’occident. Il est redécouvert au moyen-âge en Italie, et les juristes du médiévaux admirent ce droit si sophistiqué, intelligent. Surtout, les juristes médiévaux vont prendre le droit romain comme modèle pour forger l’ancêtre du droit français. De surcroit, la colonisation par les états européens aux temps modernes à participé à une nouvelle vague de diffusion du droit romain, a tel point qu’on parle de deux grandes familles de droit dans le monde : la famille des droits romano-germaniques, et du droit de Common low. Rome est donc le berceau mondial du droit et ont donné une leçon de droit au monde. Mais en réalité, le droit romain a lui aussi une histoire. Il s’est lui-même développé et à lui-même évolué au fil du temps. Il a évolué en même temps que c’est construit l’Etat romain. Plus concrètement, au cours des 12 siècles de l’Histoire romain (de la fondation de Rome à la chute de l’empire romain), le système politique à changé. Il y a eu des évolutions politiques, et le droit romain à évolué en même temps que cette évolution politique.

A l’origine, le droit romain est un droit essentiellement coutumier dont les gardiens sont les prêtres. Il évolue ensuite grâce au raisonnement intellectuels grâce au raisonnement intellectuel des juristes laïcs. Enfin, le développement du droit romain s’achève lorsque l’Etat romain s’en empare et l’inscrit intégralement dans le code impérial. L’évolution du droit suit l’évolution politique à Rome.  Les historiens découpent l’histoire de Rome en trois périodes :

• De -753 à -509 : la période royale
• De -509 à -27 : la période impériale
• De -27 à 476 : la période royale

Suivant ce découpage traditionnel, le droit romain suit ces trois séquences. La première période est laquelle les romains séparent le droit des autres règles, notamment la religieuse. La seconde période est celle où les juristes font du droit une science  juridique en élaborant de grandes catégories, comme la summa divisio ». La troisième période est marquée par l’élaboration d’un véritable système juridique.

Chapitre 1 : le droit romain des origines à la république : la naissance d’une science juridique

Quand les historiens évoquent l’Histoire de Rome, ils parlent du « miracle romain ». Selon la légende, Romulus et Remus fondent une nouvelle cité au pied du mont palatin le 21/04 en -753. Ils observent les augures et Romulus trace le sillon sacré. Par provocation, Remus franchi le sillon sacré et Romulus lui fracasse le crâne. Ceci n’est que légende, mais on ait qu’il y avait au 8ème siècle avant JC. Romulus devient le premier roi de Rome et 6 rois légendaires lui succèdent. En quelque siècle cette simple petite bourgade du Latium domine les bourgades aux alentours, puis va prendre le contrôle de toute la botte de l’Italie. La Politique d’expansion territoriale s’achève vers la fin de la période républicaine. Rome à fait ces conquêtes afin d’étendre leur culture, mais également afin de se protéger. Virgile écrivit : »toi romain, souviens-toi de gouverner les peuples sous ton empire ». Ces conquêtes s’accompagnent de bouleversements économiques (Rome s’enrichit), mais aussi sociaux dans la mesure où les romains rencontrent des peuples qui ont des coutumes différentes, des langues différentes, des religions différentes. On assiste à un brassage des populations, des cultures, et des traditions. Or, jusqu’à l’avènement de l’empire, Rome n’a jamais réussit à s’adapter à ces bouleversements, et c’est ce qui causera sa perte. En droit, l’expansion territoriale de Rome à été significative sur la transformation du droit romain.

Section 1 : le droit sous la royauté : l’emprise des dieux.

1. Le cadre politique : la « chose » du roi

Durant la période royale, le fonctionnement de la cité romaine, le fonctionnement de Rome fonctionne sous plusieurs institutions. Tout d’abord, le roi. On connait cependant très peu de choses sur ses droits, ses fonctions… il détient l’impérium, un pouvoir de commandement et de décision absolu, sans partage. Il permet au roi de prendre les auspices, c’est-à-dire, de pouvoir communiquer avec les dieux avant de prendre une décision de pouvoir commander, de prendre une décision. C’est donc un pouvoir sacré, transcendantal. Les dieux s’expriment à travers les auspices. Le roi est l’unique autorité politique et religieuse. Il détient aussi la juris dictio, c'est-à-dire, de dire le droit. Ce pouvoir s’exprime à travers le pouvoir judiciaire que le roi est le seul à rendre. Ce pouvoir est symbolisé par les licteurs. Les licteurs (au nombre de 12) sont des officiers qui accompagnent le roi et qui sont chargé de mettre à mort sur le champ tous ceux qui s’opposent au roi. Ils symbolisent la toute puissance du roi. Ils portent ces faisceaux, symboles de l’autorité. Sous la monarchie, le droit est la « chose » du roi car il est sans partage.

Le sénat romain est un conseil aristocratique. C’est une assemblée des chefs des grades familles romaines. En réalité, on estime qu’est une grande famille est celle qui réside à Rome depuis ses origines, tel que les Julii. C’est un conseil des plus grandes familles. A coté du sénat existe les comices, les assemblés du peuple en arme, car à Rome, les hommes sont citoyens, mais aussi soldats. Les plus riches ont les hauts postes… Les comices sont réunis sur les champs de mars, à l’extérieur de la cité romaine. Si les comices sont avant tout une assemblée à vocation militaire, ils sont chargés d’acclamer les décisions prises par le roi. Cependant, n le sénat, ni les comices, ne jouent un rôle politique. Le sénat doit conseiller, les comices doivent acclamer les décisions au peuple.

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