TD 2 droit civil

TD 2 Droit civil Correction

la capactité juridique = pouvoir les exercer donc à la majorité.

1/La personne humaine obtient la personnalité J quand il né vivant et viable, condition cumultative.

Personne = personna qui veut dire masque. Droit confie personnalité J donc existence sur la scène J.

2/ En droit l’embryon n’est pas une personne mais une chose spéciale. Ayant vocation a devenir une personne ceci explique qu’il soit considérer comme une personne si il en va de ses intérêt. L’embryon est une personne humaine potentielle. Se sera que du positif et pas pour des charges. Activé entre le 300 et 180ème jour. Une présemption qui considèrent que l’enfant à était concu entre 300 et 180 jour avant sa naissance sauf si on n’apporte contraire. Pas besoin de prouver qu’elle a eu lieu mais si on veut renverser cet présemption il faut prouver que se n’était pas le cas.

3/ Le cas d’absence et la disparition.

Absence : présemption de vie, alors les effets a l’égard de quelqu’un toujours en vie, mariage non dissout, continue de recevoir ses aides. Designation d’un représentant de l’absent. Déclaration d’absence, présemption de mort, après 10 ans après la déclaration d’absence, ou 20 après la dernière fois vue, sous réserve d’une réaparition. Donc mariage est dissout et la succession est donné aux héritié. Si réaparition alors biens rendu, mais mariage toujours dissout.

La disparition la personne a était dans une situation dangereuse qui laisse penser qu’il est décéder mais on n’a pas retrouver le corps. Jugement du décès mariage dissout, les aides cesse, succession est ouverte si il réapparait il recupéra ses biens, mais le mariage toujours dissout.

La mort certaine est la mort biologique est donc c’est la mort cérébral, Absence de la conscience de la personne, l’abolition des reflexe du tronc cérébral, absence de ventilation spontané. Condition cumultative.

Exo 2 :

Différence entre jugement et un arrêt.

jugement que pour la 1er instance.

A partir de la cour d’appel c’est un arrêt donc cassation et appel. On interjete un appel. On forme un pourvoi en cassation.

La fiche d’arrêt c’est l’introduction

1/ Amorce = Toujours avec la date et la chambre + bulletin si présent.

Fait de l’arrêt c’est se qui explique le litige.

Fait = Abdallah C decéder suite a un accident du travail et femme va au procer pour obtenir réparation pour elle et ses enfants dont Zachary C qui n’était pas encore nait au moment des faits.

Procédure historique procédurale de l’affaire dans quel cour et tribunaux, cour de cassation.

ICI cour d’appel de messe et date, cour de la sécu et arrêt.

En 1er instance tribunal des affaire securité sociale (n’existe plus), Arrêt en Appel et une des partie  a former un pourvoi avec un arrêt de la 2ème chambre civil du 10 septembre 2015. Appel cour de mess 29 décembre 2016 puis cour de cassation 14 decembre 2017. Max 2 fois, Procédure avec un renvoi.

Cour de cassation juge que en droit pas en fait.

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