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47 458 Divers dissertations gratuites 19 516 - 19 530

  • Institution judiciaire Cours Complet L1

    Institution judiciaire Cours Complet L1

    Institutions judiciaires HILT Patrice Quelque soit l’époque et quelque soit la société ; il existait des juges dont la fonction principale était de rendre justice ; c’est une fonction juridictionnelle qui assure la stabilité et la paix civile. La notion de justice peut avoir 3 sens : * Dans un

    39 842 Mots / 160 Pages
  • Institution Judiciaire et Administrative

    Institution Judiciaire et Administrative

    Des médias de masses aux médias numériques 1. Omniprésence des médias aujourd’hui Changent notre rapport au temps : monde rapide, surinformation Changent notre rapport à l’espace : n’importe où n’importe quand, mobile, constamment branchés Changent notre rapport à la vie politique et professionnelle : changent des métiers 1. la science

    1 406 Mots / 6 Pages
  • Institution juridictionelle

    Institution juridictionelle

    Institution juridictionnelle Ubi societas ibi ius= la ou il y a une societe il y a du droit La justice est une aspiration de tte societe. La ou ily a un groupement d’himme il y a du droit. La ou il y a une societe i y a de juges

    5 073 Mots / 21 Pages
  • Institution juridictionnel

    Institutions juridictionnelles Introduction : Citation : « Ubi societas ibi ies » → Là où il y a eu une société, il y a du droit. Cette expression on peut l'appliquer pour les juges → là ou il y a une société il y a des juges car des qu'il

    58 344 Mots / 234 Pages
  • Institution juridictionnelle

    Institution juridictionnelle

    Récapitulatif date Introduction Ancien régime 3 juridictions : canonique – seigneuriale – royale 2 conflits de juridiction : positif/negatif Hiérarchie entre juridiction : royale > seign + hiérarchie au sein des juridictions royales : Parlements < Conseil du roi (C des parties) Défauts : privilèges, procès long, payant, Loi 16

    258 Mots / 2 Pages
  • Institution juridictionnelle.

    Institution juridictionnelle.

    (Pas d’objet) SG sara gutierrez sam. 18/10/2014 23:23 Éléments envoyés À : Elianne Reis (elianne95@hotmail.fr); Evernote INSTITUTION JURIDICTIONNELLE 1806 : cretation du première conseil des prud’hommes 1810 : creation des cours d’assises 1872 : creation du tribunal des conflit reconnaissance du droit constitutionnel du conseil d’état 1943 : institution

    974 Mots / 4 Pages
  • Institution juridictionnelles cas

    Institution juridictionnelles cas

    C. BRAUD Semestre 1 Institutions juridictionnelles Bibliographie : * Nicolas BRACONNAI, La justice et les institutions juridictionnelles * Institutions juridictionnelles 1. Serge GUINCHARD et autres (DALLOZ) * Institutions judiciaires 1. Roger PERROT (MONTCHRETIEN) INTRODUCTION Comme le droit, la justice est inhérente à toute société. Dans toutes les sociétés, il y

    18 970 Mots / 76 Pages
  • Institution politique

    Institution politique Président du sénat : Il est élu tous les trois ans par l’ensemble des sénateurs, après chaque renouvellement partiel de l’assemblée. C’est le gardien de la constitution. Il nomme trois des neufs membres du conseil constitutionnel. Il peut saisir ce conseil si les textes des lois votées lui

    25 738 Mots / 103 Pages
  • Institution politique

    Institution politique

    II- La critique des différentes institutions, Selon Polybe Dans une première partie nous verrons le pouvoir des consuls et l’autorité du sénat (A), puis dans une deuxième partie nous verrons les citoyens : membre du pouvoir (B) A) Le pouvoir des consuls et l’autorité du sénat Tout d’abord, Polybe nous

    252 Mots / 2 Pages
  • Institutions administratives

    Institutions administratives

    Introduction : → Activités de l'Etat et de toutes les collectivités publiques. → Administration mais pas seulement. Quelles sont les administrations ? Aujourd'hui il a deux types institutions : – institutions présentielles – institutions dématérialisées Les institutions dématérialisées sont présentent sur Internet, les échanges entre les individus se font d'une

    4 367 Mots / 18 Pages
  • Institutions administratives

    Institutions administratives

    INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES Introduction : La notion d’administration recouvre des structures complexes, l’entité que l’on désigne sous l’appellation administration se distingue de l’entreprise par sa finalité qui est de satisfaire l’intérêt général de gérer les affaires publiques. On retient deux conceptions de l’administration * Une conception organique : l’administration correspond à

    17 257 Mots / 70 Pages
  • Institutions administratives

    Institutions administratives

    Institutions administratives : Louis Antoine Saint Juste « Les institutions sont la garantie du gouvernement d’un peuple libre contre la corruption des moeurs et la garantie du peuple et du citoyen contre la corruption du gouvernement ». —> le pouvoir politique est exercé par des institutions. Ce pouvoir politique est aussi un

    13 823 Mots / 56 Pages
  • Institutions administratives et judiciaires - étude

    Institutions administratives et judiciaires - étude

    Institutions administratives et judiciaires Introduction Etude administration publique au sens organique du terme  études des différents acteurs = ce qui agissent ! (étude organique ≠ étude matérielle) Admin : « ensemble des activités qui sous l’autorité et le contrôle du gouv tendent au maintien de l’ordre public et à la satisfaction des

    1 952 Mots / 8 Pages
  • INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES ET EUROPEENES

    INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES ET EUROPEENES

    INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES ET EUROPEENES INTRODUCTION ➔ Droit public ➔ droit privé ➔ examen QCM sans doc ➔ prendre connaissance des grilles + barème ( a pt négatif) judiciaire =relève de la justice =>désigne l’autorité judiciaire qui va assurer la justice # pv législatif, exécutif => ce qui est juste,

    5 503 Mots / 23 Pages
  • Institutions européennes

    Institutions européennes

    Tous les ans on célèbre l'Europe, quand a lieu la journée de l'Europe? Le 9 Mai, dans tous les états européens. C'est le jour ou les idées fondatrices de l'ue ont été énoncés, on a posé les bases, et on rend hommage à la déclaration qui a été prononcé par

    760 Mots / 4 Pages
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